2023-01-06prestations topographiques, foncières et de relevés bâtimentaires - Mise à jour du Système d'information... (Mairie de Troyes)
conformément à l'article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l'accord-cadre est décomposé en 3 lots définis comme suit :
Lot no1 : Prestations topographiques - mise à jour du Système d'information Géographique.
Ce lot est ouvert aux bureaux d'études et aux géomètres experts
Lot no2 : Prestations foncières - mise à jour du Système d'information Géographique.
Ce lot est ouvert aux géomètres experts uniquement.
Lot no3 : Prestations de relevés bâtimentaires de tous types - mise à jour du Système …
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2014-09-16Geometres-experts (Domanys)
Missions relatives aux interventions sur le patrimoine des organismes (ou sur les biens susceptibles de l'intégrer) relevant de la compétence des géomètres experts.
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