Prestations topographiques

Conseil général de la Nièvre

Prestations topographiques - marché à bon de commande passé avec maximum pour un an reconductible 3 fois par période de un an, pour une durée maximale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-04 Avis de marché
2011-04-28 Informations complémentaires
2011-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 58039
Commune postale: Nevers
Contact
Courrier électronique: smp@cg58.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-109132
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1) par télécopieur (+33 386606756) par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr. La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en Chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations topographiques - marché à bon de commande passé avec maximum pour un an reconductible 3 fois par période de un an, pour une durée maximale de 4 ans.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestations relevant de géomètres topographes.Montant maximum: 50 000 EUR (HT).
Prestations relevant de géomètres topographes.
Montant maximum: 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations relevant de géomètres experts.Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Prestations relevant de géomètres experts.
Montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11S0005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Garanties professionnelles à l'appui des déclarations des candidats.
Preuve de la capacité professionnelle (références ou des certificats de capacité pour des prestations récentes de même nature et de même importance que celles qui feront l'objet du marché).
Capacité technique et professionnelle:
— garanties professionnelles à l'appui des déclarations des candidats,
Preuve de la capacité professionnelle (références ou des certificats de capacité pour des prestations récentes de même nature et de même importance que celles qui feront l'objet du marché).
— lettre de candidature (DC1),
— déclaration du candidat (DC2),
— copie du diplôme de géomètre expert pour les candidats soumissionnant au lot no 2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Avance non prévue.
Virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Imputation budgétaire: 617 020 - budget 2011.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Nièvre
Contact
Point de contact: service des assemblées marchés publics
Nom: Conseil général de la Nièvre
Adresse postale: DITN - service études et travaux neufs, rue des Papillons
Code postal: 58000
Point de contact: Mr Servat Philippe
Téléphone: +33 386618729 📞
Courrier électronique: philippe.servat@cg58.fr 📧
Fax: +33 386618730 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0005
Informations complémentaires
Les demandes de DCE se font par courrier (voir bloc 1) par télécopieur (+33 386606756) par mail (smp@cg58.fr) ou par téléchargement à www.e-bourgogne.fr.
La remise des offres se fait sur format papier comprenant une seule enveloppe contenant les documents relatifs à la candidature et les documents relatifs à l'offre en AR, en Chronopost, remise contre récépissé ou par voie dématérialisée à www.e-bourgogne.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2011/S 067-109132 (2011-04-04)
Informations complémentaires (2011-04-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-28 📅
Date limite de soumission: 2011-06-07 📅
Date de publication: 2011-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 84-136943
Se réfère à l'avis: 2011/S 67-109132
Numéro JO-S: 84
Source: OJS 2011/S 084-136943 (2011-04-28)
Avis d'attribution de marché (2011-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 525,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247627
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Annonce no 268, BOAMP 69 B du 7.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-22 📅
Adresse postale: 1 rue Nicéphore Niepce
Commune postale: Villemandeur
Code postal: 45700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 13 rue de la Fontaine
Commune postale: Serris
Code postal: 77700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
Source: OJS 2011/S 149-247627 (2011-08-03)