Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026
SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le délai de réception des offres était de 2024-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • colas france Etablissement de Lempdes
- • Éiffage route centre Est
- • Eurovia Drôme Ardèche Loire Auvergne
- • Guintoli
- • Treyve Paysages
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-18 | Avis de marché |
| 2025-02-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026
Numéro de référence: 24TVXRRB
Brève description:
“<br/>Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: aménagements paysagers
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“aménagements paysagers”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Ville: Clermont Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: travaux de VRD
Valeur estimée hors TVA: 10 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“travaux de VRD”
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-21 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-21 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -...”
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Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“voir conditions au Ccap”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smtc agglomeration clermontoise
Numéro d'enregistrement national: 47588
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rage francois
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: 0473446868 📞
URL: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546544 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546544 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 3B751540-095F-AB1B-16557160500F22B5
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir info ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-637520 (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026
Numéro de référence: 24TVXRRB
Brève description:
“<br/>Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: aménagements paysagers
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“aménagements paysagers”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Ville: Clermont Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: travaux de VRD
Valeur estimée hors TVA: 10 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“travaux de VRD”
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-21 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-21 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. -...”
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“voir conditions au Ccap”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smtc agglomeration clermontoise
Numéro d'enregistrement national: 47588
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rage francois
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: 0473446868 📞
URL: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546544 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546544 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 3B751540-095F-AB1B-16557160500F22B5
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir info ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-637520 (2024-10-18)
Avis d'attribution de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot...”
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Valeur estimée hors TVA: 11 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M24-103
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: aménagements paysagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Treyve paysages
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Treyve paysages
Numéro d'enregistrement national: 1546544-1-1-1
Adresse postale: Rte De Vichy
Code postal: 03110
Commune postale: Saint-Didier-La-Foret
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@treyve-paysages.fr 📧
Téléphone: 0470323066 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Eurovia drome ardeche loire auvergne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia drome ardeche loire auvergne
Numéro d'enregistrement national: 1546544-1-2-1
Adresse postale: 222 Av Jean Mermoz
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: clermontferrand@eurovia.com 📧
Téléphone: 04 73 98 47 98 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 637520-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 331AD550-AEFD-A474-82945EE4ECFA6758
Source: OJS 2025/S 026-083782 (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot...”
Valeur estimée hors TVA: 11 500 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M24-103
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: aménagements paysagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Treyve paysages
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Treyve paysages
Numéro d'enregistrement national: 1546544-1-1-1
Adresse postale: Rte De Vichy
Code postal: 03110
Commune postale: Saint-Didier-La-Foret
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@treyve-paysages.fr 📧
Téléphone: 0470323066 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Eurovia drome ardeche loire auvergne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia drome ardeche loire auvergne
Numéro d'enregistrement national: 1546544-1-2-1
Adresse postale: 222 Av Jean Mermoz
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: clermontferrand@eurovia.com 📧
Téléphone: 04 73 98 47 98 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 637520-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 331AD550-AEFD-A474-82945EE4ECFA6758
Source: OJS 2025/S 026-083782 (2025-02-04)
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