Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026

SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-18	Avis de marché
2025-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026
Numéro de référence: 24TVXRRB
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Valeur estimée hors TVA: 11 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: aménagements paysagers
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: aménagements paysagers
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Ville: Clermont Ferrand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: travaux de VRD
Valeur estimée hors TVA: 10 500 000 EUR 💰
Description du marché: travaux de VRD
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-21 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-21 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: voir conditions au Ccap
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smtc agglomeration clermontoise
Numéro d'enregistrement national: 47588
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Rage francois
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: 0473446868 📞
URL: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546544 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546544 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 3B751540-095F-AB1B-16557160500F22B5
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-637520 (2024-10-18)

Avis d'attribution de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Valeur estimée hors TVA: 11 500 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: M24-103
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: aménagements paysagers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TREYVE PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Treyve paysages
Numéro d'enregistrement national: 1546544-1-1-1
Adresse postale: Rte De Vichy
Code postal: 03110
Commune postale: Saint-Didier-La-Foret
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@treyve-paysages.fr 📧
Téléphone: 0470323066 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia drome ardeche loire auvergne
Numéro d'enregistrement national: 1546544-1-2-1
Adresse postale: 222 Av Jean Mermoz
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: clermontferrand@eurovia.com 📧
Téléphone: 04 73 98 47 98 📞
Identifiant de l’offre: COLAS FRANCE ETABLISSEMENT DE LEMPDES
Nom: Colas france etablissement de lempdes
Numéro d'enregistrement national: 1546544-1-2-2
Adresse postale: 7 Av De L Europe
Code postal: 63370
Commune postale: Lempdes
Courrier électronique: lempdes@colas.com 📧
Téléphone: 04 73 83 08 55 📞
Identifiant de l’offre: GUINTOLI
Nom: Guintoli
Numéro d'enregistrement national: 1546544-1-2-3
Adresse postale: Av De L Europe
Code postal: 63430
Commune postale: Pont-Du-Chateau
Courrier électronique: drmc@nge.fr 📧
Téléphone: 04 73 83 42 79 📞
Identifiant de l’offre: EIFFAGE ROUTE CENTRE EST
Nom: Eiffage route centre est
Numéro d'enregistrement national: 1546544-1-2-4
Adresse postale: 1 Rue De Pre Comtal
Courrier électronique: alexandre.chatard@eiffage.com 📧
Téléphone: 0473921012 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 637520-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 331AD550-AEFD-A474-82945EE4ECFA6758
Source: OJS 2025/S 026-083782 (2025-02-04)

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