Prestations de Viabilité Hivernale (VH) salage et déneigement sur le réseau autoroutier APRR
APRR.
Renouvellement des prestations de VH salage et déneigement sur le réseau autoroutier APRR : District de la Brie (site des Eprunes), District du Comtois (site de Besançon), District du Centre Bourgogne (site de Beaune), District du Val de Saône (site de Villefranche), District du Haut-Bugey, District de l'Ain (site de Dagneux) et District d'Auvergne (sites de Montmarault et de Riom)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ATA TRANS SARL
- • ATR
- • Barbolat Environnement
- • Brunet TP
- • COIRO TP
- • Colas France
- • COLAS France - Ets FC Sud
- • Éiffage route centre Est
- • EMTS STOUFF Père et Fils
- • Eurovia Alpes
- • Guintoli
- • MARIANACCI
- • QUALITE RENOVATION
- • REGLEY TRANSPORT ET TRAVAUX PUBLICS
- • SARL BODARD
- • SARL CARRARA
- • SARL CRETIN SYLVAIN
- • SARL Fournand et Fils
- • SARL TCV
- • SARL YTRAVAUX
- • SAS HUMBERT ENTREPRISE
- • SAS IRRMANN-PAPON
- • SAS MAREY TP ET TRANSPORT
- • SOCIETE MONTLUCONNAISE DE CONSTRUCTION (SMC)
- • SOCIETE NOUVELLE PEREZ
- • SOUFFLAY
- • TAPIR
- • TRANSPORTS BOUSQUET
- • TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX (TAG)
- • TRANSPORTS MOREL
- • TRANSPORTS PARRA
- • APRR.
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Auvergne › Allier
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Jura
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-14 | Avis de marché |
| 2025-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Viabilité Hivernale (VH) salage et déneigement sur le réseau autoroutier APRR
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - VH salage et déneigement District de la Brie - Site des Eprunes : 4 camions
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - VH salage et déneigement District du Comtois - Site de Besançon : 5 camions
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR - District du Comtois - Site de Besançon - Autoroute A36
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - VH salage et déneigement District du Centre Bourgogne - Site de Beaune : 8 camions
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 - VH salage et déneigement District du Val de Saône - Site de Villefranche : 3 camions
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 - VH salage et déneigement District du Haut Bugey : 11 camions
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR - District du Haut Bugey - Autoroutes A40-A404
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 - VH salage et déneigement District de l'Ain - Site de Dagneux : 9 camions
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR - District de l'Ain - Site de Dagneux - Autoroutes A432-A46-A42
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 - VH salage et déneigement District d'Auvergne - Site de Montmarault : 3 camions
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 - VH salage et déneigement District d'Auvergne - Site de Riom: 24 camions
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR - District d'Auvergne - Site de Riom - Autoroutes A71-A719-A710W-A75
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): St-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-04-17 15:00:00 📅
Lieu: St-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les pièces à fournir sont définies dans le Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les pièces à fournir sont définies dans le Règlement de la Consultation.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 Rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christelle CORON
Courrier électronique: christelle.coron@aprr.fr 📧
Téléphone: 0380776659 📞
URL: http://www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2025/S 054-173858 (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Viabilité Hivernale (VH) salage et déneigement sur le réseau autoroutier APRR
Numéro de référence:
BPC002309
Brève description:
Renouvellement des prestations de VH salage et déneigement sur le réseau autoroutier APRR : District de la Brie (site des Eprunes), District du Comtois (site de Besançon), District du Centre Bourgogne (site de Beaune), District du Val de Saône (site de Villefranche), District du Haut-Bugey, District de l'Ain (site de Dagneux) et District d'Auvergne (sites de Montmarault et de Riom)
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Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
BPC002309 - Lot 1
Titre: Lot 1 - VH salage et déneigement District de la Brie - Site des Eprunes : 4 camions
Description du marché:
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site des Eprunes du District de la Brie nécessite la mise à sa disposition de 4 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'APRR. Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel d'APRR pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 4 attributaires, accord conclu sans quantité minimum
de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 215 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Réseau APRR - District de la Brie - Site des Eprunes - Autoroutes A5-A5a-A5b-A105
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Calendrier prévisionnel de lancement de la prochaine consultation : 2ème trimestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
BPC002309 - Lot 2
Titre: Lot 2 - VH salage et déneigement District du Comtois - Site de Besançon : 5 camions
Description du marché:
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site de Besançon du District du Comtois nécessite la mise à sa disposition de 5 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'APRR. Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel d'APRR pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 5 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 515 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
BPC002309 - Lot 3
Titre: Lot 3 - VH salage et déneigement District du Centre Bourgogne - Site de Beaune : 8 camions
Description du marché:
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site de Beaune du District du Centre Bourgogne nécessite la mise à sa disposition de 8 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'APRR. Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel d'APRR pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 8 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 850 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Réseau APRR - District du Centre Bourgogne - Site de Beaune - Autoroutes A6 - A31 et A36
Lieu d'exécution: Côte-d’Or
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
BPC002309 - Lot 4
Titre: Lot 4 - VH salage et déneigement District du Val de Saône - Site de Villefranche : 3 camions
Description du marché:
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site de Villefranche du District du Val de Saône nécessite la mise à sa disposition de 3 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'APRR. Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel d'APRR pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 3 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 290 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Réseau APRR - District du Val de Saône - Site de Villefranche - Autoroutes A6-A46-A466-A89
Lieu d'exécution: Rhône
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
BPC002309 - Lot 5
Titre: Lot 5 - VH salage et déneigement District du Haut Bugey : 11 camions
Description du marché:
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Haut Bugey nécessite la mise à sa disposition de 11 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'APRR. Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel d'APRR pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 11 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 5 400 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
BPC002309 - Lot 6
Titre: Lot 6 - VH salage et déneigement District de l'Ain - Site de Dagneux : 9 camions
Description du marché:
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de l'Ain - Site de Dagneux nécessite la mise à sa disposition de 9 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'APRR. Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel d'APRR pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 9 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 1 500 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
BPC002309 - Lot 7
Titre: Lot 7 - VH salage et déneigement District d'Auvergne - Site de Montmarault : 3 camions
Description du marché:
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le Site de Montmarault du District d'Auvergne nécessite la mise à sa disposition de 3 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'APRR. Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel d'APRR pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 3 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 645 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Réseau APRR - District d'Auvergne - Site de Montmarault - Autoroutes A71-A719-A79
Lieu d'exécution:
Allier
🏙️
Puy-de-Dôme
🏙️
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
BPC002309 - Lot 8
Titre: Lot 8 - VH salage et déneigement District d'Auvergne - Site de Riom: 24 camions
Description du marché:
Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site de Riom du District d'Auvergne nécessite la mise à sa disposition de 24 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame APRR ou lame + saleuse ou saumureuse APRR et seront immobilisés dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande de la Société. Les chauffeurs disposeront d'un délai d'1h30 maximum à partir de l'appel de la Société pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 15 novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
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Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 24 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 3 900 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): St-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-04-17 15:00:00 📅
Lieu: St-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les pièces à fournir sont définies dans le Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les pièces à fournir sont définies dans le Règlement de la Consultation.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature.
Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.
Les candidatures multiples ne sont pas autorisées.
La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
Informations complémentaires :
Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.
Une réunion d'information sera organisée afin de répondre aux questions des candidats sur les modalités de remise des offres. La date et l'heure de cette réunion sont indiquées dans le Règlement de la consultation.
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Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national:
01625002900309
Adresse postale: 36 Rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-apollinaire
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christelle CORON
Courrier électronique: christelle.coron@aprr.fr 📧
Téléphone: 0380776659 📞
URL: http://www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Modalités d'accès au DCE :
Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant "Groupe APRR" dans la rubrique "Organisme".
Les modalités de remise des dossiers de candidature et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation.
Ces dossiers devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont.
L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.
Les lots comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage d'APRR.
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Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540111600082
Département: Meurthe et Moselle
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2025/S 054-173858 (2025-03-14)
Avis d'attribution de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 678470.98 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 73 245 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-09-10 📅
Titre: Lot 1 - VH salage et déneigement District de la Brie - Site des Eprunes
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 850 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE SOUFFLAY - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflay
Numéro d'enregistrement national:
Département: Seine et Marne
Adresse postale: Lieu-dit Coffry
Code postal: 77610
Commune postale: Chatres
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlessoufflay@orange.fr 📧
Téléphone: 0164160623 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14886.27 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE STOUFF - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EMTS STOUFF Père et Fils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2, rue de l'Ancueil
Code postal: 77950
Commune postale: Moisenay
Courrier électronique: emts77@orange.fr 📧
Téléphone: 0613509266 📞
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16379.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE QUALITE RENOVATION - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualite renovation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: D216, Le Bois du Parc
Code postal: 77170
Commune postale: Brie comte robert
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: contact@qualiterenovation.fr 📧
Téléphone: 0164192020 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 515 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 775 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE COLAS FRANCE - Ets FC Sud - LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS FRANCE - Ets FC Sud
Numéro d'enregistrement national:
Département: Doubs
Adresse postale: ZA Aux Grands Champs
Code postal: 25410
Commune postale: Dannemarie sur crete
Courrier électronique: eloise.decreuse@colas.com 📧
Téléphone: 0381481515 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 155 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE STE NOUVELLE PEREZ - LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nouvelle perez
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA Velesmes Essarts
Commune postale: Velesmes-essarts
Courrier électronique: carlos.transportsnperez@orange.fr 📧
Téléphone: 0685819715 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 850 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 17189.61 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE HUMBERT - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas humbert entreprise
Numéro d'enregistrement national:
Département: Saône et Loire
Adresse postale: rue du Vacheret
Code postal: 71150
Commune postale: Demigny
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@humbert-tp71.fr 📧
Téléphone: 0609460125 📞
7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE MAREY TP ET TRANSPORTS - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas marey tp et transport
Numéro d'enregistrement national:
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 6, chemin de la Barretière
Code postal: 21200
Commune postale: Vignoles
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: thibaut@marey.fr 📧
Téléphone: 0380221841 📞
8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15663.75 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE SARL CRETIN SYLVAIN - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cretin sylvain
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47, rue des Viaux
Commune postale: Ruffey les beaune
Courrier électronique: sarlcretinsylvain@gmail.com 📧
Téléphone: 0380200221 📞
9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE TCV - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl tcv
Numéro d'enregistrement national:
Département: Saône-et-Loire
Adresse postale: 9, allée Robert Baudoin
Code postal: 71380
Commune postale: Chatenoy en bresse
Courrier électronique: tcv71@sfr.fr 📧
Téléphone: 0606761607 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 290 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 080 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE REGLEY TRANSPORT ET TRAVAUX PUBLICS - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Regley transport et travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
Département: Ain
Adresse postale: 8 ZA Les Douze
Code postal: 01390
Commune postale: Saint jean de thurigneux
Région: Ain 🏙️
1️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route centre est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 54, quai du Rhône
Code postal: 01700
Commune postale: Miribel
Courrier électronique: ao.miribel.infrastructures@eiffage.com 📧
Téléphone: 0478553294 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE ATA TRANS SARL - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ata trans sarl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 470, rue de la Gélinotte
Code postal: 01130
Commune postale: Nantua
Courrier électronique: nfo@atatrans.fr 📧
Téléphone: 0689654031 📞
1️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE GUINTOLI - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Guintoli
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 730, rue de la Calatière
Code postal: 01100
Commune postale: Oyonnax
Courrier électronique: pcrinquette@nge.fr 📧
Téléphone: 0474771910 📞
1️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 725 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE MARIANACCI - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Marianacci
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20, rue André Cretin
Courrier électronique: jmarianacci@orange.fr 📧
Téléphone: 0608460324 📞
1️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 5
1️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28097.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE COLAS FRANCE - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 325, chemin du Moulin Neuf
Code postal: 01000
Commune postale: Saint denis les bourg
Courrier électronique: agence-ain@colas.com 📧
Téléphone: 0474242411 📞
1️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 825 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement TRANSPORTS MOREL / TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports morel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Seymard
Code postal: 01500
Commune postale: Château gaillard
Courrier électronique: morel.gaetan@gmail.com 📧
Téléphone: 0687013891 📞
Nom: Transports et approvisionnement generaux (tag)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La gare
Commune postale: Ambronay
1️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 125 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EUROVIA ALPES - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1237, chemin di Champ de Chaux
Code postal: 01240
Commune postale: Certines
Courrier électronique: service.etudesbourg@eurovia.com 📧
Téléphone: 0474812070 📞
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 775 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE BRUNET TP - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Brunet tp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 813, avenue Léon Blum
Code postal: 01503
Commune postale: Amberieu en bugey
Courrier électronique: i.reling@brunet-tp.com 📧
Téléphone: 0481500270 📞
2️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 205 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE CARRARA - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl carrara
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 374, rue des Marais
Code postal: 01120
Commune postale: La boisse
Courrier électronique: carraratp@orange.fr 📧
Téléphone: 0680904336 📞
2️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 6
2️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE FOURNAND - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl fournand et fils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 935 A, route du Gailland
Code postal: 01800
Commune postale: Faramans
Courrier électronique: contact@ent-fournand.fr 📧
Téléphone: 0474610105 📞
2️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE BARBOLAT - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Barbolat environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1369, avenue des Prés Seigneurs
Commune postale: Dagneux
Courrier électronique: thibaut.clertant@barbolat-environnement.fr 📧
Téléphone: 0954161153 📞
2️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31056.85 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE COIRO - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Coiro tp
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Adresse postale: 42, chemin de Revaison
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: ao.coiro@coiro.fr 📧
Téléphone: 0478213076 📞
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 645 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 175 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE BODARD - LOT 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl bodard
Numéro d'enregistrement national:
Département: Allier
Adresse postale: ZA Grand Champ
Code postal: 03390
Commune postale: Montmarault
Région: Allier 🏙️
Courrier électronique: contact@bodardtp.fr 📧
Téléphone: 0609937465 📞
2️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 005 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise societe montluconnaise de construction (smc)
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe montluconnaise de construction (smc)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAC Du Pont Vert
Code postal: 03410
Commune postale: Premilhat
Courrier électronique: s-mc@orange.fr 📧
Téléphone: 0470089064 📞
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE IRRMANN-PAPON - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas irrmann-papon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Puy-de-Dôme
Adresse postale: ZA Julliat est
Code postal: 63260
Commune postale: Aigueperse
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: olivier@irrmanntp.fr 📧
Téléphone: 0473637054 📞
2️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17417.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE YTRAVAUX - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ytravaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Fontfreyde
Code postal: 63122
Commune postale: St genes champanelle
Courrier électronique: florian.fourches@ytravaux.fr 📧
Téléphone: 0671253361 📞
2️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 425 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement ATR / TAPIR / TRANSPORTS PARRA - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Atr
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZI Gravière - avenue Hector Berlioz
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Courrier électronique: pierreetienne.mur@atr-transport.fr 📧
Téléphone: 0473647500 📞
Nom: Tapir
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8, rue des Acilloux
Code postal: 63800
Commune postale: Cournon d'auvergne
Téléphone: 0645479209 📞
Nom: Transports parra
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 51B Port de Ris
Code postal: 63290
Commune postale: Limons
Téléphone: 0682854945 📞
3️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 650 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE TRANSPORTS BOUSQUET - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports bousquet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue Julien Champclos - BP34
Code postal: 63370
Commune postale: Lempdes
Courrier électronique: s.bousquet@transportsbousquet.fr 📧
Téléphone: 0473617256 📞
URL: https://aprr.achatpublic.com 🌏
3️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 830 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue du Pré Comtal
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: patricia.duboc@eiffage.com 📧
Téléphone: 0473921012 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 173858-2025
Source: OJS 2025/S 241-831611 (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 678470.98 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 73 245 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 4 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 215 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
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Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de…
… 5 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 515 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
… 8 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 850 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
… 3 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 290 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
… 11 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 5 400 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
… 9 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 1 500 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
… 3 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 645 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
… 24 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 3 900 000 Euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. APRR peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.
APRR fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique, en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique, en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations, en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.
La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25X09 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-09-10 📅
Titre: Lot 1 - VH salage et déneigement District de la Brie - Site des Eprunes
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 215 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 850 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SOUFFLAY - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE SOUFFLAY - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflay
Numéro d'enregistrement national:
47887184100027
Département: Seine et Marne
Adresse postale: Lieu-dit Coffry
Code postal: 77610
Commune postale: Chatres
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlessoufflay@orange.fr 📧
Téléphone: 0164160623 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14886.27 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE STOUFF - LOT 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE STOUFF - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EMTS STOUFF Père et Fils
Numéro d'enregistrement national:
79047063700014
Adresse postale: 2, rue de l'Ancueil
Code postal: 77950
Commune postale: Moisenay
Courrier électronique: emts77@orange.fr 📧
Téléphone: 0613509266 📞
3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16379.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE QUALITE RENOVATION - LOT 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE QUALITE RENOVATION - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualite renovation
Numéro d'enregistrement national:
49410433400029
Adresse postale: D216, Le Bois du Parc
Code postal: 77170
Commune postale: Brie comte robert
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: contact@qualiterenovation.fr 📧
Téléphone: 0164192020 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 515 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 775 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE COLAS FRANCE - ETS FC Sud
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE COLAS FRANCE - Ets FC Sud - LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS FRANCE - Ets FC Sud
Numéro d'enregistrement national:
32933888303934
Département: Doubs
Adresse postale: ZA Aux Grands Champs
Code postal: 25410
Commune postale: Dannemarie sur crete
Courrier électronique: eloise.decreuse@colas.com 📧
Téléphone: 0381481515 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 155 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE STE NOUVELLE PEREZ - LOT 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE STE NOUVELLE PEREZ - LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nouvelle perez
Numéro d'enregistrement national:
48839216800016
Adresse postale: ZA Velesmes Essarts
Commune postale: Velesmes-essarts
Courrier électronique: carlos.transportsnperez@orange.fr 📧
Téléphone: 0685819715 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 850 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 17189.61 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE HUMBERT ENTREPRISE - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE HUMBERT - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas humbert entreprise
Numéro d'enregistrement national:
44272270800017
Département: Saône et Loire
Adresse postale: rue du Vacheret
Code postal: 71150
Commune postale: Demigny
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@humbert-tp71.fr 📧
Téléphone: 0609460125 📞
7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ENTREPRISE MAREY TP ET TRANSPORTS - LOT 3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE MAREY TP ET TRANSPORTS - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas marey tp et transport
Numéro d'enregistrement national:
41409551300019
Département: Côte d'Or
Adresse postale: 6, chemin de la Barretière
Code postal: 21200
Commune postale: Vignoles
Région: Côte-d’Or 🏙️
Courrier électronique: thibaut@marey.fr 📧
Téléphone: 0380221841 📞
8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15663.75 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SARL CRETIN SYLVAIN - LOT 3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE SARL CRETIN SYLVAIN - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cretin sylvain
Numéro d'enregistrement national:
44143550000034
Adresse postale: 47, rue des Viaux
Commune postale: Ruffey les beaune
Courrier électronique: sarlcretinsylvain@gmail.com 📧
Téléphone: 0380200221 📞
9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE - TCV - LOT 3
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE TCV - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl tcv
Numéro d'enregistrement national:
44813262100021
Département: Saône-et-Loire
Adresse postale: 9, allée Robert Baudoin
Code postal: 71380
Commune postale: Chatenoy en bresse
Courrier électronique: tcv71@sfr.fr 📧
Téléphone: 0606761607 📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 290 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 080 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE REGLEY TRANSPORT ET TP - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE REGLEY TRANSPORT ET TRAVAUX PUBLICS - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Regley transport et travaux publics
Numéro d'enregistrement national:
51749539600023
Département: Ain
Adresse postale: 8 ZA Les Douze
Code postal: 01390
Commune postale: Saint jean de thurigneux
Région: Ain 🏙️
1️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 4
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route centre est
Numéro d'enregistrement national:
39882711300240
Adresse postale: 54, quai du Rhône
Code postal: 01700
Commune postale: Miribel
Courrier électronique: ao.miribel.infrastructures@eiffage.com 📧
Téléphone: 0478553294 📞
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ATA TRANS SARL - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE ATA TRANS SARL - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Ata trans sarl
Numéro d'enregistrement national:
89049540100014
Adresse postale: 470, rue de la Gélinotte
Code postal: 01130
Commune postale: Nantua
Courrier électronique: nfo@atatrans.fr 📧
Téléphone: 0689654031 📞
1️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GUINTOLI - LOT 5
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE GUINTOLI - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Guintoli
Numéro d'enregistrement national:
44775408600034
Adresse postale: 730, rue de la Calatière
Code postal: 01100
Commune postale: Oyonnax
Courrier électronique: pcrinquette@nge.fr 📧
Téléphone: 0474771910 📞
1️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 725 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE MARIANACCI - LOT 5
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE MARIANACCI - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Marianacci
Numéro d'enregistrement national:
39520189000013
Adresse postale: 20, rue André Cretin
Courrier électronique: jmarianacci@orange.fr 📧
Téléphone: 0608460324 📞
1️⃣5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 5
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 5
1️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28097.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE COLAS FRANCE - LOT 5
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE COLAS FRANCE - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: COLAS France
Numéro d'enregistrement national:
32933888303819
Adresse postale: 325, chemin du Moulin Neuf
Code postal: 01000
Commune postale: Saint denis les bourg
Courrier électronique: agence-ain@colas.com 📧
Téléphone: 0474242411 📞
1️⃣7️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 26 825 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE GROUPEMENT MOREL / TAG
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement TRANSPORTS MOREL / TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports morel
Numéro d'enregistrement national:
35123361400012
Adresse postale: 7, rue Seymard
Code postal: 01500
Commune postale: Château gaillard
Courrier électronique: morel.gaetan@gmail.com 📧
Téléphone: 0687013891 📞
Nom: Transports et approvisionnement generaux (tag)
Numéro d'enregistrement national:
34407854800015
Adresse postale: La gare
Commune postale: Ambronay
1️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 125 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EUROVIA ALPES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EUROVIA ALPES - LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia alpes
Numéro d'enregistrement national:
43388867400093
Adresse postale: 1237, chemin di Champ de Chaux
Code postal: 01240
Commune postale: Certines
Courrier électronique: service.etudesbourg@eurovia.com 📧
Téléphone: 0474812070 📞
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 775 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BRUNET TP - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE BRUNET TP - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Brunet tp
Numéro d'enregistrement national:
32020219500105
Adresse postale: 813, avenue Léon Blum
Code postal: 01503
Commune postale: Amberieu en bugey
Courrier électronique: i.reling@brunet-tp.com 📧
Téléphone: 0481500270 📞
2️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 205 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE CARRARA - LOT 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE CARRARA - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl carrara
Numéro d'enregistrement national:
33462585200010
Adresse postale: 374, rue des Marais
Code postal: 01120
Commune postale: La boisse
Courrier électronique: carraratp@orange.fr 📧
Téléphone: 0680904336 📞
2️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre:
OFFRE - EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 6
2️⃣2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE FOURNAND LOT 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE FOURNAND - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl fournand et fils
Numéro d'enregistrement national:
33911725100019
Adresse postale: 935 A, route du Gailland
Code postal: 01800
Commune postale: Faramans
Courrier électronique: contact@ent-fournand.fr 📧
Téléphone: 0474610105 📞
2️⃣3️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BARBOLAT - LOT 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE BARBOLAT - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Barbolat environnement
Numéro d'enregistrement national:
41516983800026
Adresse postale: 1369, avenue des Prés Seigneurs
Commune postale: Dagneux
Courrier électronique: thibaut.clertant@barbolat-environnement.fr 📧
Téléphone: 0954161153 📞
2️⃣4️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 31056.85 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE COIRO - LOT 6
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE COIRO - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Coiro tp
Numéro d'enregistrement national:
95950213900022
Département: Rhône
Adresse postale: 42, chemin de Revaison
Code postal: 69800
Commune postale: Saint priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: ao.coiro@coiro.fr 📧
Téléphone: 0478213076 📞
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 645 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 175 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BODARD - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE BODARD - LOT 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl bodard
Numéro d'enregistrement national:
38245987300024
Département: Allier
Adresse postale: ZA Grand Champ
Code postal: 03390
Commune postale: Montmarault
Région: Allier 🏙️
Courrier électronique: contact@bodardtp.fr 📧
Téléphone: 0609937465 📞
2️⃣6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 005 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SOCIETE MONTLUCONNAISE DE CONSTRUCTION - LOT 7
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise societe montluconnaise de construction (smc)
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe montluconnaise de construction (smc)
Numéro d'enregistrement national:
30469237900049
Adresse postale: ZAC Du Pont Vert
Code postal: 03410
Commune postale: Premilhat
Courrier électronique: s-mc@orange.fr 📧
Téléphone: 0470089064 📞
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 900 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE IRRMANN-PAPON - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE IRRMANN-PAPON - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas irrmann-papon
Numéro d'enregistrement national:
81121442800021
Département: Puy-de-Dôme
Adresse postale: ZA Julliat est
Code postal: 63260
Commune postale: Aigueperse
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: olivier@irrmanntp.fr 📧
Téléphone: 0473637054 📞
2️⃣8️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17417.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Y TRAVAUX - LOT 8
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE YTRAVAUX - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl ytravaux
Numéro d'enregistrement national:
80477337200011
Adresse postale: Fontfreyde
Code postal: 63122
Commune postale: St genes champanelle
Courrier électronique: florian.fourches@ytravaux.fr 📧
Téléphone: 0671253361 📞
2️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 425 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE Groupement ATR / TAPIR / TRANSPORTS PARRA - LOT 8
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement ATR / TAPIR / TRANSPORTS PARRA - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Atr
Numéro d'enregistrement national:
35227629900026
Adresse postale: ZI Gravière - avenue Hector Berlioz
Code postal: 63200
Commune postale: Riom
Courrier électronique: pierreetienne.mur@atr-transport.fr 📧
Téléphone: 0473647500 📞
Nom: Tapir
Numéro d'enregistrement national:
50316726400038
Adresse postale: 8, rue des Acilloux
Code postal: 63800
Commune postale: Cournon d'auvergne
Téléphone: 0645479209 📞
Nom: Transports parra
Numéro d'enregistrement national:
79003136300019
Adresse postale: 51B Port de Ris
Code postal: 63290
Commune postale: Limons
Téléphone: 0682854945 📞
3️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 650 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE TRANSPORTS BOUSQUET - LOT 8
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE TRANSPORTS BOUSQUET - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Transports bousquet
Numéro d'enregistrement national:
30204485400040
Adresse postale: 1, rue Julien Champclos - BP34
Code postal: 63370
Commune postale: Lempdes
Courrier électronique: s.bousquet@transportsbousquet.fr 📧
Téléphone: 0473617256 📞
URL: https://aprr.achatpublic.com 🌏
3️⃣1️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 830 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE EIFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 8
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE EFFAGE ROUTE CENTRE EST - LOT 8
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
39882711300216
Adresse postale: 1, rue du Pré Comtal
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: patricia.duboc@eiffage.com 📧
Téléphone: 0473921012 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 173858-2025
Source: OJS 2025/S 241-831611 (2025-12-12)
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