Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur

Saint-Étienne métropole

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur) et Ville de Saint-Etienne. Accord-cadre avec maximum par organisme, mono-attributaire, à bons de commande, pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Détail des prestations : cf. article 1.1 du règlement de la consultation. Lieux d'exécution : Territoire de Saint-Etienne Métropole, Ville de Saint-Etienne

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de resurfaçage de chaussées

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-22	Avis de marché
2025-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur
Numéro de référence: 2024-VO-0018
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - Secteur Furan 1 pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Description du marché:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - Secteur Furan 1 pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Produits/services supplémentaires: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire Saint-Etienne Métropole
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-06 📅
Date de fin: 2026-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique

Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - Secteur Furan 2 pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description du marché:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - Secteur Furan 2 pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Plaine pour Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Plaine pour Saint-Etienne Métropole

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Ondaine pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Description du marché:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Ondaine pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Gier 1 pour Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Gier 1 pour Saint-Etienne Métropole

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Gier 2 pour Saint-Etienne Métropole
Description du marché:

Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Gier 2 pour Saint-Etienne Métropole

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur fonds propre de Saint-Etienne Métropole

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=55593 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=55593 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 890CB7CC-9BFC-193F-CF2B14723F681C88
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-046838 (2025-01-22)

Avis d'attribution de marché (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 35 200 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025vo165
Date de conclusion du contrat: 2025-05-28 📅
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - Secteur Furan 1 pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Asten
Numéro d'enregistrement national: 55593-1-1-1
Adresse postale: 543 Rue George Sand
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.saintetiene@astengroup.com 📧
Téléphone: 04 77 47 61 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Coiro forez
Numéro d'enregistrement national: 55593-1-2-1
Adresse postale: 81 Rue Jean Huss
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: ao.forez@coiro.fr 📧
Téléphone: 0477480848 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route centre est
Numéro d'enregistrement national: 55593-1-3-1
Adresse postale: 17 Bd Charles Voisin
Code postal: 42160
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Courrier électronique: hubert.forestier@eiffage.com 📧
Téléphone: 04 77 55 55 00 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia drome ardeche loire auvergne
Numéro d'enregistrement national: 55593-1-4-1
Adresse postale: Les Littes
Code postal: 42650
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Courrier électronique: saint-etienne@eurovia.com 📧
Téléphone: 04 77 48 16 00 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom: Guintoli
Numéro d'enregistrement national: 55593-1-5-1
Adresse postale: 29 Rue Des Taches
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: agencelhl@nge.fr 📧
Téléphone: 0477068635 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 55593-1-6-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 46838-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr Marché en groupement de commande avec la Ville de St Etienne pour les lots 1-2 et 4. Lot n°1 - secteur Furan 1 : montant maximum annuel de 1 000 000 euros Ht pour la Ville de Saint-étienne. Marché 2025 107 Asten - Lot n°2 - secteur Furan 2 : montant maximum annuel de 250 000 euros Ht pour la Ville de Saint-étienne. Marché 2025 108 Coiro Lot n°4 - secteur Ondaine : montant maximum annuel de 250 000 euros Ht pour la Ville de Saint-étienne. Marché 2025 109 Eurovia

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 14B19A6C-D2FC-9AF9-1A8C6C3FB3E32370
Source: OJS 2025/S 106-360610 (2025-06-03)

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