Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur

Avis de marché (2025-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation de travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur
Numéro de référence: 2024-VO-0018
Brève description:
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur) et Ville de...”    Afficher plus
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - Secteur Furan 1 pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - Secteur Furan 1 pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire Saint-Etienne Métropole
Code postal: 42000
Ville: Saint-Etienne Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-06 📅
Date de fin: 2026-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre....”    Afficher plus
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - Secteur Furan 2 pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - Secteur Furan 2 pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Plaine pour Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Plaine pour Saint-Etienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Ondaine pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Ondaine pour la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Gier 1 pour Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Gier 1 pour Saint-Etienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Gier 2 pour Saint-Etienne Métropole
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Travaux d'urgence, de petit entretien et d'aménagement de faible ampleur - secteur Gier 2 pour Saint-Etienne Métropole”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de resurfaçage de chaussées 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner
Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=55593 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=55593 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 890CB7CC-9BFC-193F-CF2B14723F681C88
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-046838 (2025-01-22)