Travaux de renforcement ou reprofilage, incluant la fabrication, fourniture, transport et mise en oeuvre de Grave Emulsion et Béton Bitumeux à l'Emulsion - Département de la Haute-Loire
Département de la Haute-Loire
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les travaux consistent à fournir, fabriquer, transporter et mettre en oeuvre des graves émulsion et des bétons bitumineux à l'émulsion selon les besoins du Département, qui est scindé en 4 lots géographique. Le maître d'ouvrage se réserve le droit , dans le cadre de convention signé avec d'autres collectivités, en traverse d'agglomération et opérations spécifiques d'investissement par exemple, de faire exécuter par un entrepreneur de son choix des prestations de même nature que celles qui font l'objet du présent marché, dans la limite de 10 % du tonnage maxi/an. Montant maximum de l'accord-cadre : 13 800 000,00 euro(s) HT / 4 ans Quantité maximale du lot 01 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 3 200 000,00 euro(s) HT / 4 ans Quantité maximale du lot 02 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 3 200 000,00 euro(s) HT / 4 ans Quantité maximale du lot 03 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 4 000 000,00 euro(s) HT / 4 ans Quantité maximale du lot 04 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 3 400 000,00 euro(s) HT / 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Colas France
- • Éiffage route centre Est
- • Entreprise Marquet
- • EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE (DALA)
- • SOCIETE A. CHAMBON (SAC)
- • Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux de réparation de routes
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes
- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-16 | Avis de marché |
| 2026-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renforcement ou reprofilage, incluant la fabrication, fourniture, transport et mise en oeuvre de Grave Emulsion et Béton Bitumeux à l'Emulsion - Département de la Haute-Loire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux routiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pôle de Brioude/Langeac
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Pôle de Brioude/Langeac
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Département de la Haute-Loire
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: L'accord cadre pourrait être relancé le dernier trimestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'Environnement (Dispositions prises dans les installations de production et dépôts, Iso 14001ou équivalent , conditions de Stockage), (Sosed: Gestion des matériaux rabotés Hap, Taux de réemploi, Engagements, Stratégie Environnementale), (Dispositions prévues pour réduire les émissions de Ges (transport, fabrication) en référence à la base carbone (Ademe)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pôle de Craponne
Description du marché: Pôle de Craponne
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pôle de Monistrol sur Loire
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Pôle de Monistrol sur Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pôle du Puy-En-Velay
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Description du marché: Pôle du Puy-En-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard
Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PETIT Marie-Agnès
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471074343 📞
Fax: 0471074399 📠
URL: http://www.hauteloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707018 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1707018 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-609344 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de renforcement ou reprofilage, incluant la fabrication, fourniture, transport et mise en oeuvre de Grave Emulsion et Béton Bitumeux à l'Emulsion - Département de la Haute-Loire
Numéro de référence:
2025-SPR-0018
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les travaux consistent à fournir, fabriquer, transporter et mettre en oeuvre des graves émulsion et des bétons bitumineux à l'émulsion selon les besoins du Département, qui est scindé en 4 lots géographique.
Le maître d'ouvrage se réserve le droit , dans le cadre de convention signé avec d'autres collectivités, en traverse d'agglomération et opérations spécifiques d'investissement par exemple, de faire exécuter par un entrepreneur de son choix des prestations de même nature que celles qui font l'objet du présent marché, dans la limite de 10 % du tonnage maxi/an.
Montant maximum de l'accord-cadre : 13 800 000,00 euro(s) HT / 4 ans
Quantité maximale du lot 01 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 3 200 000,00 euro(s) HT / 4 ans
Quantité maximale du lot 02 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 3 200 000,00 euro(s) HT / 4 ans
Quantité maximale du lot 03 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 4 000 000,00 euro(s) HT / 4 ans
Quantité maximale du lot 04 : 80 000 tonnes / 4 ans, soit 3 400 000,00 euro(s) HT / 4 ans
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Produits/services: Travaux routiers 📦
Valeur estimée hors TVA: 13 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Pôle de Brioude/Langeac
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Pôle de Brioude/Langeac
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Département de la Haute-Loire
Code postal: 43000
Ville: Le puy-en-velay
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: L'accord cadre pourrait être relancé le dernier trimestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'Environnement (Dispositions prises dans les installations de production et dépôts, Iso 14001ou équivalent , conditions de Stockage), (Sosed: Gestion des matériaux rabotés Hap, Taux de réemploi, Engagements, Stratégie Environnementale), (Dispositions prévues pour réduire les émissions de Ges (transport, fabrication) en référence à la base carbone (Ademe)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Pôle de Craponne
Description du marché: Pôle de Craponne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Pôle de Monistrol sur Loire
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Pôle de Monistrol sur Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Pôle du Puy-En-Velay
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Description du marché: Pôle du Puy-En-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national:
54066
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard
Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy En Velay Cedex
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PETIT Marie-Agnès
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471074343 📞
Fax: 0471074399 📠
URL: http://www.hauteloire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707018 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1707018 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
3B019607-C122-0D31-76B04625142E391A
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 179-609344 (2025-09-16)
Avis d'attribution de marché (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 13 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 800 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Travaux de renforcement ou reprofilage, incluant la fabrication, fourniture, transport et mise en oeuvre de Grave Emulsion et Béton Bitumeux à l'Emulsion - Département de la Haute-Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe a. chambon (sac)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1340, Route de La Chaise Dieu - La Fridière
Code postal: 43230
Commune postale: Paulhaguet
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: travaux@chambon-tpc.com 📧
Téléphone: 0471766055 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4, Impasse des Côtes - Le Collet
Code postal: 43000
Commune postale: Polignac
Courrier électronique: contact.43@colas.com 📧
Téléphone: 0471020068 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Entreprise marquet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Rue de la Florizane
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: info@marquet-tp.fr 📧
Téléphone: 0471606250 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia drome ardeche loire auvergne (dala)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 222, Avenue Jean Mermoz
Code postal: 63039
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: clermontferrand@eurovia.com 📧
Téléphone: 0473984798 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Eiffage route centre est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 185, Rue des Métaux
Code postal: 43200
Commune postale: Yssingeaux
Courrier électronique: yssingeaux.route@eiffage.com 📧
Téléphone: 0471651001 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 609344-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 028-096108 (2026-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 13 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 800 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025ea177
Date de conclusion du contrat: 2025-12-15 📅
Titre: Travaux de renforcement ou reprofilage, incluant la fabrication, fourniture, transport et mise en oeuvre de Grave Emulsion et Béton Bitumeux à l'Emulsion - Département de la Haute-Loire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe a. chambon (sac)
Numéro d'enregistrement national:
1707018-1-1-1
Adresse postale: 1340, Route de La Chaise Dieu - La Fridière
Code postal: 43230
Commune postale: Paulhaguet
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: travaux@chambon-tpc.com 📧
Téléphone: 0471766055 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Colas france
Numéro d'enregistrement national:
1707018-1-1-2
Adresse postale: 4, Impasse des Côtes - Le Collet
Code postal: 43000
Commune postale: Polignac
Courrier électronique: contact.43@colas.com 📧
Téléphone: 0471020068 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Entreprise marquet
Numéro d'enregistrement national:
1707018-1-1-3
Adresse postale: 1, Rue de la Florizane
Code postal: 15100
Commune postale: Saint-Flour
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: info@marquet-tp.fr 📧
Téléphone: 0471606250 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia drome ardeche loire auvergne (dala)
Numéro d'enregistrement national:
1707018-1-2-1
Adresse postale: 222, Avenue Jean Mermoz
Code postal: 63039
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: clermontferrand@eurovia.com 📧
Téléphone: 0473984798 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Numéro d'enregistrement national:
1707018-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Nom: Eiffage route centre est
Numéro d'enregistrement national:
1707018-1-2-3
Adresse postale: 185, Rue des Métaux
Code postal: 43200
Commune postale: Yssingeaux
Courrier électronique: yssingeaux.route@eiffage.com 📧
Téléphone: 0471651001 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1707018-1-3-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Numéro d'enregistrement national:
1707018-1-3-2
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1707018-1-4-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 609344-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
05B98F8B-0A7D-8B40-C429EC2AF65F3773
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
05B98F9A-D3F3-B12F-9AD87ACFB46B6C20
Source: OJS 2026/S 028-096108 (2026-02-06)
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