2023-04-04   assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) pour la concertation et la rédaction du Plan Climat Air énergie Territorial... (Métropole de Lyon)
assistance à maitrise d'ouvrage (Amo) pour la concertation et la rédaction du Plan Climat Air énergie Territorial (Pcaet) 2026-2031 de la Métropole de Lyon - 2 Lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia sas Res Publica

2022-11-18   prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme (metropole d aix marseille provence)
prestations d'études en vue de l'évaluation environnementale de l'évolution des documents locaux d'urbanisme Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: astoria Cabinets d'avocats atelier aux iris - franck BOUVIER atelier dynamiques urbaines - philippe BARRAL biodiv - julien BARET Cittànova DL Avocats Ecovia herve gomila conseil Mediaterre SCE selarl le roy - gOUVERNNEC - pRIEUR Temah études

2021-09-29   prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et DUP valant mise en compatibilité de SCOT (metropole d aix marseille provence)
prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et DUP valant mise en compatibilité de SCOT. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 1er Opérateur Gpt PLANED - eCOVIA - dL Avocats DL Avocats Ecovia

2021-04-02   Élaboration du schéma de cohérence territoriale du Sisteronais-Buëch (Communauté des communes du Sisteronais-Buëch)
Le présent marché a pour objet la mission d'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Sisteronais-Buëch. Cette mission consiste à assister la communauté de communes tout au long de l'élaboration de ce document (lot n 1). Elle comprend la réalisation de l'évaluation environnementale qui devra s'inscrire dans une démarche mutualisée avec le PCAET (lot n 2). Afin de bien définir le présent marché, cette partie a vocation à préciser le contenu du marché, ses objectifs et d'apporter quelques … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Ecovia

2020-01-17   Étude d'évaluation stratégique et environnementale du Contrat plan État-région (CPER) Grand Est 2021-2027 et du... (Préfecture de région Alsace — SGARE)
Étude d'évaluation stratégique et environnementale du Contrat plan État-région (CPER) Grand Est 2021-2027 et du Contrat de plan interrégional État-région (CPIER) massif des Vosges 2021-2027. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia

2019-04-16   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements (PLUi-HD) du Grand Annecy (Grand Annecy)
— lot 1: tranche ferme + 2 tranches optionnelles, — lot 2: tranche ferme + 1 tranche optionnelle. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Planed Sennse

2018-10-26   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal, valant Programme local de l'habitat, (Plui-H) de la CCSB (Communauté de communes Saône Beaujolais)
Élaboration du Plui-H de la CCSB intégrant la réalisation des différentes pièces (diagnostic, PADD, règlement…) et animation générale de la démarche. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: atelier Chardon Paysages Ecovia Planed SCOP SARL Semaphores Expertise

2018-06-25   Prestations d'études pour l'évolution des documents d'urbanisme (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, ci-après dénommée «ordonnance», et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ci-après désigné «décret». Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alpicité Cap aventure (ecotonia) Christian Luyton Citadia Conseil Conseil Urbain Cyclades Eco-med Ecovia Even Conseil Gassa Gilbert (Auad) MAP Marseille Architecture Partenaires SDP conseils Xavier Guilbert

2018-01-19   Évaluation environnementale et prise en compte des incidences sur l'environnement des procédures d'évolution du PLU... (Bordeaux Métropole)
Cet accord-cadre mixte multi-attributaires qui sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) est lancé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert régi par les articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre mixte sans minimum ni maximum est passé en application les articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia

2017-10-13   Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale, du Plan Climat Air Énergie Territorial, du Programme Local de... (Communauté d'agglomération du Pays de Vannes)
Golfe du Morbihan — vannes agglomération, issue de la fusion de 3 collectivités au 1.1.2017, souhaite se doter d'un nouveau Scot, véritable projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d'habitat, de mobilité, d'aménagement commercial, d'environnement et de paysage. Ce marché comprend 4 lots définis ci-après. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Egis Villes et Transports Indiggo La boite de l'espace Pivadis Terre Urbaine Villes Vivantes

2017-03-23   Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet) de la région centre... (Région Centre)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et l'évaluation environnementale du SRADDET Réalisation de l'évaluation environnementale du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet). Assistance à maîtrise d'ouvrage spécifique pour l'élaboration du volet mobilités-infrastructures du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Egis Villes et Transports Landot et Associes Rouge Vif Territoires

2017-03-03   AMO pour la réalisation de l'évaluation environnementale stratégique du Schéma régional d'aménagement, de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Conformément à l'article R. 122-17 du code de l'environnement, modifié par le décret nº 2016-1110 du 11.8.2016, le Sraddet doit faire l'objet d'une évaluation environnementale, concomitamment à son élaboration. Le présent marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de l'évaluation environnementale stratégique du Sraddet. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia

2015-08-25   Mission d'accompagnement et d'évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du PLUI de la CUMPM (Communauté Urbaine MPM)
Le présent marché a pour objet une mission d'accompagnement technique et d'expertise auprès de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole sur les problématiques environnementales dans le cadre de l'élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI). Cette mission se traduira notamment par un accompagnement dans l'élaboration du document et la réalisation de l'évaluation environnementale du PLUI. Appel d'offres ouvert. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biovid Ecovia

2014-12-18   Élaboration du schéma de cohérence territoriale du Pays du Chinonais (Syndicat mixte du Pays du Chinonais)
Élaboration du schéma de cohérence territoriale du Pays du Chinonais (avec évaluation environnementale). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Opéra

2013-08-14   Rapport environnemental - Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et Plan de gestion du risque... (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
L'étude consiste à réaliser deux rapports, l'un portant sur l'évaluation environnementale du Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et l'autre portant sur l'évaluation environnementale du Plan de gestion du risque d'inondation (PGRI). La date prévisionnelle de début des prestations est mi-novembre 2013 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia