Exécution de services de transports scolaires affectés aux élèves en situation de handicap
Département de la Haute-Loire
Accord-cadre à bons de commande. Transport des élèves entre leur domicile et les établissements scolaires. Durée 3 années scolaires à compter de la rentrée 2018-2019.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • altiliber trans
- • autocars transports arnaud
- • Besse Sandrine
- • Challet Cécile — Cécile Taxi
- • Challet Sylvain — AAZ Taxi
- • Curiot Nathalie
- • Deves Taxi
- • Sainte-Sigolène assistance
- • SARL Bezanger Père et Fils
- • SARL Blachon Valon
- • Taxi Bel Horizon
- • taxi charruel schulteiss
- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-12 | Avis de marché |
| 2018-10-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: TSCOL.18.HAN
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Mgr de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
URL des documents: https://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-12 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-162063
Numéro JO-S: 73
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services 801.02 à 804.07 — lots 1 à 47
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: DC1 et DC2 (formulaires téléchargeables sur le site www.hauteloire.fr).
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction ressources et ingénierie, service juridique et achats, 1 place Mgr de Galard, CS 20310
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administration de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: TSCOL.18.HAN
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Transport des élèves entre leur domicile et les établissements scolaires. Durée 3 années scolaires à compter de la rentrée 2018-2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Mgr de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr 🌏
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
URL des documents: https://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-12 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 073-162063
Numéro JO-S: 73
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Services 801.02 à 804.07 — lots 1 à 47
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Transport des élèves entre leur domicile et les établissements scolaires. Durée 3 années scolaires à compter de la rentrée 2018-2019. Le nombre de lots est de 47 répartis sur l'ensemble du département, comportant chacun de 1 à 5 élèves (le détail des lots figure sur le dossier de consultation).
Afficher plus
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: DC1 et DC2 (formulaires téléchargeables sur le site www.hauteloire.fr).
Capacité technique et professionnelle:
— renseignements et références récentes, concernant les capacités professionnelles, techniques et financières,
— licences pour le transport intérieur de personnes en cours de validité.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction ressources et ingénierie, service juridique et achats, 1 place Mgr de Galard, CS 20310
Pays: Haute-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administration de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 55-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour référé pré-contractuel.
Source: OJS 2018/S 073-162063 (2018-04-12)
Avis d'attribution de marché (2018-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-437187
Se réfère à l'avis: 2018/S 073-162063
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Marchés n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Services 801.02
Brève description:
Intitulé du lot: Service 801.03
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Service 801.05
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Service 801.10
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Service 802.01
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Service n
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Service 802.11
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Service 802.13
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Service 802.19
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Service 802.27
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Service 802.28
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Service 802.30
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Service 802.33
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Service 802.36
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Service 802.38
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Service 802.41
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Service 802.42
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Service 802.43
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Service 802.49
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Service 802.50
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Service 802.53
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Service 802.54
Numéro du lot: 22
23
Intitulé du lot: Service 802.57
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Service 802.58
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Service 803.01
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Service 803.02
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Service 803.03
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Service 803.04
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Service 803.05
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Service 803.06
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Service 803.09
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Service 803.10
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Service 803.11
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Service 803.13
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Service 803.18
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Service 803.20
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Service 803.21
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Service 803.23
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Service 803.25
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Service 803.27
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Service 803.31
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Service 803.38
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Service 804.04
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Service 804.07
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Service 803.15
Numéro du lot: 46
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-25 📅
Nom: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10 avenue du Docteur Besserve
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 91.45 EUR 💰
Nom: Altiliber trans
Adresse postale: rue Carmen et Maurice Fombeure
Commune postale: Siaugues-Sainte-Marie
Code postal: 43300
Valeur totale du marché: 94.16 EUR 💰
Pays: Auvergne 🏙️
Valeur totale du marché: 94.78 EUR 💰
91.78 EUR 💰
Nom: Challet Cécile — Cécile Taxi
Adresse postale: 10 rue des Artisans
Commune postale: Vals-près-le-Puy
Code postal: 43750
Valeur totale du marché: 65.67 EUR 💰
Nom: Taxi Bel Horizon
Adresse postale: 16 rue de Bonneterre
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Valeur totale du marché: 47.55 EUR 💰
87.75 EUR 💰
78.31 EUR 💰
64.54 EUR 💰
114.59 EUR 💰
88.46 EUR 💰
86.70 EUR 💰
82.56 EUR 💰
Nom: Challet Sylvain — AAZ Taxi
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Monlet
Code postal: 43270
Valeur totale du marché: 71.98 EUR 💰
Nom: Deves Taxi
Commune postale: Seneujols
Code postal: 43510
Valeur totale du marché: 51.74 EUR 💰
95.79 EUR 💰
67.93 EUR 💰
83.15 EUR 💰
Nom: Taxi Charruel Schulteiss
Adresse postale: Lotissement Bellevue
Commune postale: Le Monastier-sur-Gazeille
Code postal: 43150
Valeur totale du marché: 54.88 EUR 💰
Commune postale: Siaugues
Valeur totale du marché: 85.38 EUR 💰
90.74 EUR 💰
Commune postale: Le Monsatier-sur-Gazeille
Valeur totale du marché: 53.48 EUR 💰
Nom: Besse Sandrine
Adresse postale: ZA Les Moletons
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Code postal: 43120
Valeur totale du marché: 59.94 EUR 💰
Nom: SARL Blachon Valon
Valeur totale du marché: 68.94 EUR 💰
81.03 EUR 💰
Nom: Sainte-Sigolène assistance
Adresse postale: 19 avenue de Marineo
Commune postale: Sainte-Sigolène
Code postal: 43600
Valeur totale du marché: 69.90 EUR 💰
48.65 EUR 💰
89.97 EUR 💰
78.42 EUR 💰
98.92 EUR 💰
84.25 EUR 💰
107.05 EUR 💰
44.39 EUR 💰
Nom: Curiot Nathalie
Adresse postale: Lieu DIT V2ROT
Commune postale: Grazac
Code postal: 43200
Valeur totale du marché: 84 EUR 💰
79.18 EUR 💰
87.18 EUR 💰
106.78 EUR 💰
83.38 EUR 💰
83.26 EUR 💰
43.89 EUR 💰
98.16 EUR 💰
Nom: SARL Bezanger Père et Fils
Adresse postale: ZAC des Coutilles
Commune postale: Saint-Germain-Lembron
Code postal: 63340
Valeur totale du marché: 53.66 EUR 💰
87.02 EUR 💰
Adresse postale: ZA les Moletons
Valeur totale du marché: 80.62 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 193-437187
Se réfère à l'avis: 2018/S 073-162063
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Marchés n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Services 801.02
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Transport des élèves entre leur domicile et les établissements scolaires. Durée 3 années scolaires à compter de la rentrée 2018-2019. Le nombre de lots est de 47 répartis sur l'ensemble du département, comportant chacun de 1 à 5 élèves.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Service 801.05
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Service 801.10
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Service 802.01
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Service n
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Service 802.11
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Service 802.13
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Service 802.19
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Service 802.27
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Service 802.28
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Service 802.30
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Service 802.33
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Service 802.36
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Service 802.38
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Service 802.41
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Service 802.42
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Service 802.43
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Service 802.49
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Service 802.50
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Service 802.53
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Service 802.54
Numéro du lot: 22
23
Intitulé du lot: Service 802.57
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Service 802.58
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Service 803.01
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Service 803.02
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Service 803.03
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Service 803.04
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Service 803.05
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Service 803.06
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Service 803.09
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Service 803.10
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Service 803.11
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Service 803.13
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Service 803.18
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Service 803.20
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Service 803.21
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Service 803.23
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Service 803.25
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Service 803.27
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Service 803.31
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Service 803.38
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Service 804.04
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Service 804.07
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Service 803.15
Numéro du lot: 46
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-25 📅
Nom: Autocars transports Arnaud
Adresse postale: 10 avenue du Docteur Besserve
Commune postale: Pont-du-Château
Code postal: 63430
Pays: France 🇫🇷
Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 91.45 EUR 💰
Nom: Altiliber trans
Adresse postale: rue Carmen et Maurice Fombeure
Commune postale: Siaugues-Sainte-Marie
Code postal: 43300
Valeur totale du marché: 94.16 EUR 💰
Pays: Auvergne 🏙️
Valeur totale du marché: 94.78 EUR 💰
91.78 EUR 💰
Nom: Challet Cécile — Cécile Taxi
Adresse postale: 10 rue des Artisans
Commune postale: Vals-près-le-Puy
Code postal: 43750
Valeur totale du marché: 65.67 EUR 💰
Nom: Taxi Bel Horizon
Adresse postale: 16 rue de Bonneterre
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Code postal: 43000
Valeur totale du marché: 47.55 EUR 💰
87.75 EUR 💰
78.31 EUR 💰
64.54 EUR 💰
114.59 EUR 💰
88.46 EUR 💰
86.70 EUR 💰
82.56 EUR 💰
Nom: Challet Sylvain — AAZ Taxi
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Monlet
Code postal: 43270
Valeur totale du marché: 71.98 EUR 💰
Nom: Deves Taxi
Commune postale: Seneujols
Code postal: 43510
Valeur totale du marché: 51.74 EUR 💰
95.79 EUR 💰
67.93 EUR 💰
83.15 EUR 💰
Nom: Taxi Charruel Schulteiss
Adresse postale: Lotissement Bellevue
Commune postale: Le Monastier-sur-Gazeille
Code postal: 43150
Valeur totale du marché: 54.88 EUR 💰
Commune postale: Siaugues
Valeur totale du marché: 85.38 EUR 💰
90.74 EUR 💰
Commune postale: Le Monsatier-sur-Gazeille
Valeur totale du marché: 53.48 EUR 💰
Nom: Besse Sandrine
Adresse postale: ZA Les Moletons
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Code postal: 43120
Valeur totale du marché: 59.94 EUR 💰
Nom: SARL Blachon Valon
Valeur totale du marché: 68.94 EUR 💰
81.03 EUR 💰
Nom: Sainte-Sigolène assistance
Adresse postale: 19 avenue de Marineo
Commune postale: Sainte-Sigolène
Code postal: 43600
Valeur totale du marché: 69.90 EUR 💰
48.65 EUR 💰
89.97 EUR 💰
78.42 EUR 💰
98.92 EUR 💰
84.25 EUR 💰
107.05 EUR 💰
44.39 EUR 💰
Nom: Curiot Nathalie
Adresse postale: Lieu DIT V2ROT
Commune postale: Grazac
Code postal: 43200
Valeur totale du marché: 84 EUR 💰
79.18 EUR 💰
87.18 EUR 💰
106.78 EUR 💰
83.38 EUR 💰
83.26 EUR 💰
43.89 EUR 💰
98.16 EUR 💰
Nom: SARL Bezanger Père et Fils
Adresse postale: ZAC des Coutilles
Commune postale: Saint-Germain-Lembron
Code postal: 63340
Valeur totale du marché: 53.66 EUR 💰
87.02 EUR 💰
Adresse postale: ZA les Moletons
Valeur totale du marché: 80.62 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L. 55-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour référé précontractuel.
Source: OJS 2018/S 193-437187 (2018-10-04)
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