Marchés publics dans la région Territoire de Belfort (page 3)

2023-01-31   adressage, mise sous pli des documents de propagande à destination des électeurs et colisage des bulletins de vote (Préfecture région Bourgogne)
adressage, mise sous pli des documents de propagande à destination des électeurs et colisage des bulletins de vote pour le compte des préfectures de la région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 3MA Group La Poste SA Mediapost RDSL Tessi MD
2023-01-26   fourniture et mise en place d'une plateforme logicielle de gestion de la relation usagers (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges Voir la passation de marché »
2023-01-18   fourniture de livres imprimés non scolaires destinés aux bibliothèques de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-01-09   missions de diagnostiqueurs pour détection, analyses et mesures vis-à-vis des risques amiante, plomb et radon dans... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
les présents accord-cadres sont mono-attributaires, à bons de commandes, sans minimum avec maximum et portent sur la dévolution de 13 lots répartis selon un découpage géographique couvrant l'ensemble de la région Bourgogne-Franche-Comté, dont 11 lots pour diagnostics amiante et plomb et 2 lots pour diagnostics radon Voir la passation de marché »
2022-12-29   travaux de démolition et de désamiantage du bâtiment Marcel Braun à BAVILLIERS (90800) (Hôpital Nord Franche Comté)
travaux de démolition et de désamiantage du bâtiment Marcel Braun à BAVILLIERS (90800) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Belfort tous travaux
2022-12-29   Souscription d’un contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de Territoire habitat (Territoire habitat (OPH))
Souscription d’un contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel salarié de Territoire habitat. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mutuelle de France Unie
2022-12-26   gestion Et Entretien Des Aires D'Accueil Des Gens Du Voyage Du Grand Belfort (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sogeima
2022-12-21   travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti du Grand Belfort Communauté d'agglomération (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Albizzati bardoz Btp Cesca Egidio Curti SA EIMI ELEC Eurosol Houze Mirolo Père et Fils negro pere et fils
2022-12-19   exploitation et entretien des ouvrages d'assainissement de l'emprise dépendante de l'unité de Soutien de... (ESID de Metz)
marché de maintenance - partie forfaitaire comprenant la maintenance préventive + partie à BC comprenant la maintenance corrective palliative et curative Lot unique Marché mutualisé à l'esid, sans suite. Décision de passer un marché unique et reconduction de la partie AEP du marché local Prestations à fournir dans le présent marché -Maintenance préventive et améliorative des installations ; -Fourniture et remplacement des pièces (? 400 euro(s) Ht) ; -Maintenance corrective palliative (dépannage) ; … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Saur
2022-12-16   fourniture d 'Un camion 26 T et d'un camion de 7.5 T (SMGPAP)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Étoile 90 scania France Succursale Alsace
2022-12-12   etude de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
cette consultation fait suite à l'infructuosité de la consultation no22gb024 publiée le 14 septembre 2022.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ingerop conseil & ingénierie sortons du bois
2022-11-25   fourniture de dialyseurs, cathéters et autres DM pour l'hémodialyse, la dialyse péritonéale et l'hémofiltration dans... (Hôpital Nord Franche Comté)
les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter du 1er Avril 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 31 Mars 2024 et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois Toutefois il ne pourra excéder le 31/12/2027 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bernas Medical Fresenius medical care France SAS Hemodia Laboratoires Paul Hartmann SARL lkn Médical S.A.R.L meditor s.a.s Medtronic France SAS nipro medical europe Teleflex Medical SAS
2022-11-25   Recensement des régulateurs alimentant un immeuble collectif (GrDF)
- Les prestations confiées à l’entreprise visent à recenser les régulateurs alimentant un immeuble collectif : * Identifier un régulateur collectif et son emplacement * Collecter les caractéristiques techniques du régulateur * Mettre à jour la base GMAO via l’outil MOBIGAZ - Accord-cadre à bons de commande. - Périmètre géographique : * Ile-de-France * Centre-Ouest * Sud-Est * Sud-Ouest * Est - Engagement minimum en nombre d'actes sur la durée ferme de l'accord cadre : 80% du volume estimé. - Engagement … Voir la passation de marché »
2022-11-10   Marché de conception réalisation pour la réhabilitation architecturale et énergétique de 258 logements av.... (Territoire habitat (OPH))
Dialogue compétitif en vue d'un marché de conception réalisation pour la réhabilitation architecturale et énergétique de 258 logements av. Bohn-Alsace-Koechlin à 90000 BELFORT - Prog 8713 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2P CONSULTANT Amstein + Walthert Archetude Entreprise Générale Léon Grosse EURL Thierry Barreau SA blanck SMAC Synapse construction
2022-10-26   Maîtrise d'Oeuvre Déléguée totale sur des portefeuilles d'affaires IRVE, colonnes montantes et Prod BT > 36 KVA sur... (Enedis)
L'objet du marché porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre déléguée totale de relation client, parties prenantes du chantier, de gestion d'étude et de construction d'ouvrages de distribution d'électricité sur le territoire de la DR Alsace Franche Comté. Le marché concerne la réalisation de prestations de conduite opérationnelle complète d'un portefeuille d'affaires de construction et/ou modification d'ouvrages de distribution d'électricité sur le territoire de la direction régionale Alsace Franche Comté. Voir la passation de marché »
2022-10-26   2214_crunch_factory (Univ de techno de Belfort Montbeliard)
achats d'équipements pour la manufacture de proximité CRUNCH Factory de l'utbm Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ERM Automatismes Industriels SOMAB
2022-10-25   fourniture et pose de conteneurs enterrés pour collecte d'ordures ménagères et de collecte sélective (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-10-21   Service d'insertion sociale et professionnelle dans les quartiers prioritaires à 90000 BELFORT (Territoire habitat (OPH))
Les prestations, objet du présent marché, consistent à faciliter la réinsertion socio- professionnelle des habitants des quartiers dits " prioritaires " (QPV) de la Communauté d'agglomération de Belfort, qui sont durablement exclus du marché du travail et qui relèvent des dispositifs d'insertion. A cet effet, Territoire habitat confiera au titulaire des tâches socialement utiles de rénovation d'appartement, nettoyage des parties communes et d'entretiens des espaces dont le contenu et les modalités sont … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Énergie Emploi LA REGIE DES QUARTIERS DE BELFORT LA RESSOURCERIE 90
2022-10-17   Consultation pour le projet Photovoltaïque de Fontaine - lot BOS travaux (EDF Renouvelables)
Consultations pour le projet Photovoltaïque de Fontaine – lot BOS travaux – France Cette consultation se conclura par la signature d’un contrat à obligation de résultats. Voir la passation de marché »
2022-10-17   DSP BELFORT - Travaux pour la rénovation, la modernisation et l’extension du réseau de chaleur du Quartier des... (Société DALKIA - Etablissement Est)
Dalkia prend en charge l'exploitation de l’ensemble des ouvrages et équipements existants destiné à la production, au transport et à la distribution de chaleur et d'eau chaude sanitaire des installations du quartier des Glacis à BELFORT (90) . L'objet du marché porte sur la conception et la réalisation de travaux de rénovation, sur la construction d'une chaufferie biomasse en complément de la chaufferie existante, sur une extension et rénovation du réseau. Voir la passation de marché »
2022-10-13   fournioture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie dans le cadre du Groupement Hospitalier... (Hôpital Nord Franche Comté)
les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°Les quantités seront réparties … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abbott médical Boston Scientific Johnson et Johnson Medtronic Microport
2022-10-13   fourniture de de DMS et DMI pour la cardiologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord... (Hôpital Nord Franche Comté)
les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (celle-ci) et une avec essais qui sera publiée prochainement. Pour les lots 1, 2, 3, 10 et 11 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon l'article R2162-2-2°. Pour les lots 4, 5, 6, 7, 8 et 9 : les accords-cadres seront multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité.les quantités seront réparties entre … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abbott médical Biotronik Boston Johnson & Johnson Medical Medtronic Microport
2022-10-07   Prestations de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites de La Poste des Régions Hauts de France,... (La Poste)
La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour les sites du Groupe La Poste situés dans les Régions Hauts de France, Grand-Est et Bourgogne Franche-Comté. Le marché est composé de 16 lots détaillés au II.2 du présent document. Conformément aux articles L 2113-12 et  L 2113-13 du Code de la commande publique le marché est réservé à des Entreprises Adaptées (EA), à des Etablissement et Services … Voir la passation de marché »
2022-10-06   assurance couvrant la prise en charge des conséquences financières des congés accordés à un agent public au titre de... (Centre de gestion de la FPT - 90)
le Centre de Gestion de la Fonction Territoriale du Territoire de Belfort, représenté par son Président, procède à une consultation en vue de déployer un contrat d'assurance groupe ouvert, à adhésion facultative, garantissant les risques financiers induits par les conséquences financières des congés accordés à un agent public au titre de l'évolution et de la reconversion professionnelle et tout particulièrement s'agissant de la Période de Préparation au Reclassement (P.P.R) définies par l'article L826-2 … Voir la passation de marché »
2022-10-04   schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales des agglomérations d'assainissement Sud Savoureuse et... (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IRH Ingénieur Conseil Oxya Conseil
2022-10-04   travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Albizzati bardoz Btp Cesca Egidio Curti SA EIMI ELEC Gallizia Houze Mirolo Père et Fils MOREL SARL negro pere et fils
2022-09-28   Partenariat d'innovation portant sur un projet de stockage et de restitution d'énergie via le vecteur hydrogène pour... (Territoire habitat (OPH))
Le marché est un partenariat d'innovation conclu après une procédure avec négociation, conformément à la directive européenne 2014/24/UE et les articles L. 2172-3 et R. 2172-20 et suivants du code de la commande publique. Territoire Habitat s’inscrit dans le Grand Plan d’investissement lancé le 1er janvier 2018 par le gouvernement français dont l’objet porte notamment sur la neutralité carbone et l’innovation en vue d’accélérer la transition écologique. Après avoir effectué un sourcing en 2020 et 2021, … Voir la passation de marché »
2022-09-27   accord-Cadre de transport du sport scolaire de l'unss (Union nationale du sport scolaire)
l'Accord cadre concerne des prestations de transport (minibus, cars ou autocars), répartis sur toute l'année pour les différents services de l'unss (services régionaux, départementaux, districts) Voir la passation de marché »
2022-09-26   sécurisation des sites et manifestations de Grand Belfort Communauté d'agglomération (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour Les lots no1 et 3, l'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Pour le lot no2, l'accord cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cosecur
2022-09-19   irene 22-06 Maintenance des équipements CVC (Urssaf Alsace)
marché mutualisé relatif à la maintenance des équipements de chauffage, ventilation et climatisation pour le compte des Urssaf de l'interrégion Nord est (Urssaf Alsace, Urssaf Bourgogne, Urssaf Champagne-Ardenne, Urssaf Franche-Comté et Urssaf Lorraine) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Engie solution idex energies Bar Le Duc idex energies Epinal idex energies Metz idex energies Nancy Spie Facilities SAS Vinci Facilities Nord Picardie Maintenance Service
2022-09-16   sécurisation des sites et des manifestations de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Pour Le lot no1, l'accord cadre sera attribué à un seul opérateur économiquepour le lot no2, l'accord cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ags securite Cosecur Est sécurité
2022-09-16   appareils_levage_pfra_bfc_2023 (Préfecture région BFC)
la présente consultation est un accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot qui a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective d'ascenseurs, d'élévateurs pour personnes à mobilité réduite, de monte-charges, de plates-formes élévatrices pour des services de l'état et pour un établissement public situés en région Bourgogne-Franche-Comté Cette consultation fait suite à une précédente procédure de passation de marché public pour laquelle le pouvoir adjudicateur a décidé … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KONE OTIS SCS Schindler
2022-09-15   fourniture et pose de conteneurs enterrés pour collecte d?ordures ménagères et de collecte sélective (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-09-15   2213_huma (Univ de techno de Belfort Montbeliard)
la présente consultation a pour objet d'une part l'acquisition d'une maquette numérique en 3d du Territoire Nord Franche-Comté ; et d'autre part l'acquisition d'une dalle numérique mobile grand format assortie de la technologie ad-hoc pour manipuler la plateforme dans les meilleures conditions Voir la passation de marché »
2022-09-12   etude de restauration de la continuité écologique de la Savoureuse en centre-ville de Belfort (grand Belfort Communauté d'agglomérati)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-09-10   prestation de services Frais de Santé et Prévoyance (Régie Transport Territoire Belfort)
consultation pour la souscription de contrats d'assurance Frais de Santé et Prévoyance Voir la passation de marché »
2022-09-09   nettoyage et entretien des locaux de la Ville de Belfort (Ville de Belfort)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les lots 1, 2 et 4 sont des marchés mixtes :-Une partie ordinaire avec montant forfaitaire (prestations d?entretien courant)-une partie accord-cadre à bons de commande et donc prix unitaires (prestations d?entretien approfondi).Le lot 3 est un accord-cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GSF Saturne hns - houberdon Nettoyage Services
2022-09-09   location de 2 châssis de 26 tonnes de PTAC équipés de bras de levage et bennes mobiles (Sertrid)
location de 2 châssis de 26 tonnes de PTAC équipés de bras de levage et bennes mobiles Voir la passation de marché »
2022-09-09   fourniture de réactifs pour l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne (Sertrid)
fourniture de réactifs pour l'usine d'incinération d'ordures ménagères de Bourogne Voir la passation de marché »
2022-09-02   missions de SPS de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation pour travaux de gros entretien dans les EPLE... (Région Bourgogne-Franche-Comté)
les présents accord-cadres sont mono-attributaires, à bons de commandes, sans minimum avec maximum et portent sur la dévolution de 11 lots répartis selon un découpage géographique Voir la passation de marché »
2022-09-01   Fourniture de carburants, péages et services par cartes accréditives pour les besoins de Territoire habitat (Territoire habitat (OPH))
Le présent accord-cadre consiste principalement en la fourniture de carburants à la pompe ainsi que de services de parkings, de péage autoroutier, de prestations dites techniques par cartes accréditives pour les véhicules du parc automobile de Territoire habitat dont la liste descriptive est jointe en annexe du CCTP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Moongroup
2022-08-30   prestations d'intérim de personnel non-médical pour le bloc opératoire dans le cadre du Groupement Hospitalier de... (Hôpital Nord Franche Comté)
le marché sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande sans minimum mais avec un maximum en quantité. Les quantités prévisionnelles annuelles sont de 825 placements.ces quantités données sont à titre indicatif, elles ne constituent pas un minimum et pourront augmenter de 50% maximum. L'Accord-Cadre s'exécutera à compter du 1er Janvier 2023, ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2023, jusqu'au 31/12/2023 inclus. Le marché pourra être reconduit trois … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adecco Médical Appel médical
2022-08-26   daf_2022_000098 (ESID de Metz)
l'Accord cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective des appareils de levage pris en charge par le SID sur les emprises de l'esid de METZ. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-08-24   prestations d'assurances destinées aux entités adjudicatrices de réseaux de transport public de voyageurs (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du Code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées à des entités adjudicatrices chargées d'exploiter des réseaux de transport public. Les prestations d'assurances sont, notamment, les suivantes : flotte automobile, dommage aux biens, responsabilité civile, responsabilité civile des … Voir la passation de marché »
2022-08-23   marché de maintenance de portes de garage, portes, portails et barrières, motorisés, automatiques ou semi-automatiques (UNIHA GCS)
la consultation a pour objet la maintenance de portes de garage, portes, portails et barrières, motorisés, automatiques ou semi-automatiques permettant le maintien en bon état de fonctionnement des équipements et l'amélioration du service rendu aux utilisateurs, pour tous les établissements adhérents Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ABH Dutreix Schindler Feller Industrie Feller Industries OTIS Schindler
2022-08-12   Gestion et recrutement de personnel catégorie I et II en intérim et/ou contrat de travail à durée déterminée et... (Territoire habitat (OPH))
Gestion et recrutement de personnel catégorie I et II en intérim. Recrutement de personnel catégorie I et II en CDD/CDI La passation de tests de sélection en dehors de la procédure confiée à l'ETT (tests techniques et/ de personnalité) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACTUA Adecco Manpower Randstad Synergie
2022-08-12   Fourniture et gestion de titres restaurants dématérialisés (Territoire habitat (OPH))
Fourniture et gestion de titres restaurants dématérialisés Chaque collaborateur sera titulaire d’une carte à puce individuelle créditée chaque mois de titres restaurant d’une valeur faciale de 6 euros. Territoire habitat compte à ce jour 245 collaborateurs. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sodexo Pass France
2022-08-12   Exploitation de Chaufferies collectives de type PFI à BELFORT - DANJOUTIN - BAVILLIERS - ESSERT - OFFEMONT - VALDOIE... (Territoire habitat (OPH))
Le présent marché prévoit la réalisation simultanée de trois objectifs : • l’entretien et le maintien en bon état de fonctionnement du matériel décrit (annexes 1 du CCP ) • la fourniture aux locataires de Territoire habitat du confort, (chauffage et eau chaude sanitaire) décrit dans les pièces du marché, • la recherche d’économie d’énergie et les respects des cibles de consommation présentées dans l’acte d’engagement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dalkia