travaux d'entretien courant, d'amélioration et de réparation du patrimoine bâti de la Ville de Belfort
Ville de Belfort
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Albizzati
- • bardoz Btp
- • Cesca Egidio
- • Curti SA
- • EIMI ELEC
- • Gallizia
- • Houze
- • Mirolo Père et Fils
- • MOREL SARL
- • negro pere et fils
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Maçonnerie de pierres › Maçonnerie de pierres de taille
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-04 | Avis de marché |
| 2023-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 22v050
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Carrelages 📦
Serrurerie 📦
Maçonnerie de pierres de taille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Belfort
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-545983
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gros oeuvre
Numéro du lot: 1
Brève description: terrassement Gros ?Uvre
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: étanchéité - couverture en tôle d'acier
Intitulé du lot: couverture - zinguerie
Numéro du lot: 3
Brève description: couverture - zinguerie
Intitulé du lot: menuiseries
Numéro du lot: 4
Brève description: menuiseries
Intitulé du lot: viterie
Numéro du lot: 5
Brève description: vitrerie
Intitulé du lot: plâtrerie - peinture
Numéro du lot: 6
Brève description: plâtrerie - peinture - isolation
Intitulé du lot: électricité
Numéro du lot: 7
Brève description: électricité
Intitulé du lot: revêtements de sol
Numéro du lot: 8
Brève description: revêtements de sol souple
Intitulé du lot: carrelages et faïences
Numéro du lot: 9
Brève description: carrelages et faïences
Intitulé du lot: serrurerie
Numéro du lot: 10
Brève description: serrurerie
Intitulé du lot: maçonnerie
Numéro du lot: 11
Brève description: maçonnerie pierre de taille
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 - belfort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: belfort
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21900010600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 194-545983 (2022-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 22v050
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Carrelages 📦
Serrurerie 📦
Maçonnerie de pierres de taille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Belfort
Adresse postale: place d'armes
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: https://www.belfort.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-belfort.fr 📧
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL pour la participation: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-04 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-545983
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gros oeuvre
Numéro du lot: 1
Brève description: terrassement Gros ?Uvre
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconductionest fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale ducontrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Intitulé du lot: étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description: étanchéité - couverture en tôle d'acier
Intitulé du lot: couverture - zinguerie
Numéro du lot: 3
Brève description: couverture - zinguerie
Intitulé du lot: menuiseries
Numéro du lot: 4
Brève description: menuiseries
Intitulé du lot: viterie
Numéro du lot: 5
Brève description: vitrerie
Intitulé du lot: plâtrerie - peinture
Numéro du lot: 6
Brève description: plâtrerie - peinture - isolation
Intitulé du lot: électricité
Numéro du lot: 7
Brève description: électricité
Intitulé du lot: revêtements de sol
Numéro du lot: 8
Brève description: revêtements de sol souple
Intitulé du lot: carrelages et faïences
Numéro du lot: 9
Brève description: carrelages et faïences
Intitulé du lot: serrurerie
Numéro du lot: 10
Brève description: serrurerie
Intitulé du lot: maçonnerie
Numéro du lot: 11
Brève description: maçonnerie pierre de taille
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 - belfort
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéessi le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l?entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate(qualifications, certifications, etc...)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratpour tous les lots, les candidats devront fournir la certification Ss4 (Formation à la prévention des risques liés à l'amiante sous section 4)
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat pour les marchés subséquents d'un montant supérieur à 30 000 euro(s) (H.T.). Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Budget de la Ville de Belfort
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: belfort
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21900010600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
URL des documents: https://marches-grandbelfort.safetender.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 194-545983 (2022-10-04)
Avis d'attribution de marché (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-055208
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-545983
Numéro JO-S: 20
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 Belfort
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: bardoz Btp
Adresse postale: 7 Rue des Aliziers
Commune postale: Perouse
Code postal: 90160
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: houze
Adresse postale: 43 Rue des Maquisards
Commune postale: Offemont
Code postal: 90300
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Nom: morel Sarl
Adresse postale: 11 Avenue de Schwabmunchen
Commune postale: Giromagny
Code postal: 90200
Nom: negro Pere Et Fils
Adresse postale: 1 Rue de l'initiative
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: gallizia
Adresse postale: 4 Allée du Pont Romain
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: curti Sa
Adresse postale: zone Industrielle
Nom: eimi Elec
Adresse postale: 55 Rue des Tonneliers
Commune postale: Etupes
Code postal: 25462
Nom: mirolo Pere Et Fils
Adresse postale: 44 Rue Général Foltz
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Nom: cesca Egidio
Adresse postale: 9 Rue de la Baroche
Commune postale: Denney
Nom: albizzati
Adresse postale: rue Jb Saget
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
4
Source: OJS 2023/S 020-055208 (2023-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-055208
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-545983
Numéro JO-S: 20
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Belfort 90000 Belfort
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: bardoz Btp
Adresse postale: 7 Rue des Aliziers
Commune postale: Perouse
Code postal: 90160
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Nom: houze
Adresse postale: 43 Rue des Maquisards
Commune postale: Offemont
Code postal: 90300
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
Nom: morel Sarl
Adresse postale: 11 Avenue de Schwabmunchen
Commune postale: Giromagny
Code postal: 90200
Nom: negro Pere Et Fils
Adresse postale: 1 Rue de l'initiative
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Nom: gallizia
Adresse postale: 4 Allée du Pont Romain
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: curti Sa
Adresse postale: zone Industrielle
Nom: eimi Elec
Adresse postale: 55 Rue des Tonneliers
Commune postale: Etupes
Code postal: 25462
Nom: mirolo Pere Et Fils
Adresse postale: 44 Rue Général Foltz
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Nom: cesca Egidio
Adresse postale: 9 Rue de la Baroche
Commune postale: Denney
Nom: albizzati
Adresse postale: rue Jb Saget
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
4
Source: OJS 2023/S 020-055208 (2023-01-24)
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