2026-04-28   Deadline 2026-06-03   Fourniture et entretien des points d'apport volontaires (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification de chaque contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale des contrats, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Les accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-01   Maintenance des systèmes de sécurité incendie (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-20   Deadline 2026-05-28   Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes.(la liste des membres du groupement est précisée dans les pièces de la consultation) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-09   Deadline 2026-05-11   Fourniture de canalisations et matériel pour les réseaux d'eau potable (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-02-13   Fournitures de bacs roulants (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-02-02   Maintenance et modernisation de l'éclairage public (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-12-19   Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'un équipement pour la petite enfance dans le quartier des Résidences... (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse +. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Nature principale : Prestation intellectuelle Voir la passation de marché »
2025-12-04   Sécurisation des manifestations de Grand Belfort Communauté d'Agglomération (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-11-27   Analyses physico-chimiques des eaux destinées à la consommation humaine (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-11-17   Vérifications périodiques et maintenance réglementaire des bâtiments de la Ville de Belfort et du Grand Belfort (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Lots 1, 2, 4, 5, 11 et 16 : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Lots 3, 6 à 10, 12 à 15 et 17 : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total maximum de l'ensemble … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2MA - ILEX FRANCHE COMTE Bureau Véritas Exploitation CAP Generateur F2A LE RAMONEUR COMTOIS MS SECURITE EST Schiller France
2025-11-07   Prestation de service et de fourniture pour la dératisation et désinsectisation (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-10-08   Renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable du Grand Belfort Communauté d'Agglomération (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE (EUROVIA BFC) SOCIETE TRAVAUX PUBLICS ET INDUSTRIELS (STPI)
2025-10-07   Analyses physico-chimiques des matrices eaux potables, eaux résiduaires, eaux naturelles et boues (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurofins Hydrologie Est SADEF
2025-09-23   Collecte, transfert, traitement et valorisation des déchets ménagers et assimilés (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: COVED Onyx Est
2025-09-18   Sécurisation des sites et manifestations de Grand Belfort Communauté d'Agglomération (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-09-15   Contrat d'exploitation des installations de génie climatique - Lot 3 : autres sites de la Ville de Belfort (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les lots 1 et 2 ont été attribués lors d'une précédente consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eimi SAS
2025-08-04   Réalisation de prestations topographiques (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: INGENIERIE TOPOGHRAPHIE ETUDES DOUBS
2025-07-25   Suivi-animation de l'OPAH-RU Belfort Nord - Jean Jaurès n°2 &amp; opérations de restauration immobilière (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-06-13   Contrat d'exploitation des installations de génie climatique (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-05-20   vidéoprotection (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage Energie Systèmes - LAN
2025-02-12   Partenariat d'innovation pour la conception et la fourniture de bornes de collecte biodéchets aériennes (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Le contrat est conclu à compter de sa notification au(x) titulaire(s) Le partenariat d'innovation se déroulera en 3 phases distinctes : - PHASE 1 : recherche et développement - PHASE 2 : prototypes - PHASE 3 : acquisition Le pouvoir adjudicateur souhaite acquérir 180 à 200 bornes de collecte aériennes avec un design proche des PAV enterrés déjà en place au GBCA. Ce produit n'étant pas disponible sur le marché, le pouvoir adjudicateur lance un partenariat d'innovation afin de concevoir un produit qui … Voir la passation de marché »
2025-01-09   Transport et traitement des déchets sableux du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de la Ville de Belfort (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lingenheld Environnement SAS
2024-12-09   Fourniture de réactifs pour les U.D.E.P de Grand Belfort Communauté d'Agglomération/Lot 1 - Fourniture de sels... (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période initiale de 12 mois. L'exécution des prestations pourra démarrer après le terme de l'accord-cadre du même objet actuellement en cours, à savoir le 14/02/2025 ou avant si le montant maximum de l'accord-cadre est atteint. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: STE KRONOS INTERNATIONAL INC
2024-11-04   Prestations d'assurances pour Grand Belfort Communauté d'Agglomération (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les cotisations sont calculées en fonction de taux ou de prix forfaitaires applicables à une assiette variable définie aux Cahiers des clauses techniques particulières Voir la passation de marché »
2024-07-12   Entretien préventif des grilles d'eaux pluviales et curage préventif des réseaux d'assainissement (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2024-06-06   Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Belfort Lot 3- Entretien du patrimoine arboré de... (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-04-26   fourniture, la mise en oeuvre d'une plateforme intranet et de travail collaboratif ainsi que la prise en charge de... (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-04-04   Entretien des espaces verts et des surfaces minérales des sites du Grand Belfort (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-04-04   Entretien des espaces verts et du patrimoine arboré de la ville de Belfort (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-04-02   Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte d'ordures ménagères, la collecte sélective et de verre (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-02-14   Maintenance préventive et curative du dispositif d'autosurveillance du Grand Belfort Communauté d'Agglomération (Communauté d'Agglomération Grand Belfort)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »