Passation de marchés: CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

Un marché public actif

CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et travaux de construction.
Historiquement, les fournisseurs de CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION sont AJ3M, association érige, clerget*Jean-Christophe Andre/, eurovia Bourgogne Franche - comte, Gaia Énergies, Hydro Geotechnique Est, Idverde, L'Arbre en Tête, L'Est électrique et MAISON DE LA NATURE.

Récents marchés passés par CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION

2026-03-26   Deadline 2026-04-27   Installation et entretien sur les équipements d'éclairage et les feux de signalisation (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera … Voir la passation de marché »
2026-03-02   Marché global de performance comprenant la conception, la réalisation, l' exploitation et la maintenance de... (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Le présent marché public s'inscrit dans le cadre d'une démarche globale de transition énergétique et a pour objet la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance (CREM) d'un ensemble d'installations énergétiques innovantes comprenant : - Des centrales photovoltaïques installées sur les toitures de trois bâtiments et ombrières de parkings, destinées à produire une électricité renouvelable locale pour être auto-consommée par chacun des bâtiments ; - Un système de stockage électrique par … Voir la passation de marché »
2025-12-09   Mission d'Ordonnancement, de Pilotage et Coordination de chantier (O.P.C) pour la réhabilitation de l'Ex... (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
-Marché public de prestations intellectuelles -Les prestations sont réparties en 5 phases définies comme suit : 1-Étude 2-Préparation après désignation des entreprises 3-Exécution des travaux 4-Réception 5-Parfait achèvement Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. -Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. -Le marché est éligible à une subvention FEDER (Fonds européen de développement régional) -Il n'est pas prévu de décomposition en lots. Le pouvoir adjudicateur a … Voir la passation de marché »
2025-12-08   Rénovation énergétique du COSEC Les Vignolles à Audincourt - Travaux 2026 (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Rénovation énergétique du COSEC Les Vignolles à AUDINCOURT Voir la passation de marché »
2025-11-17   Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents de Pays de Montbéliard Agglomération (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: up coop
2025-09-12   Maîtrise d'oeuvre pour le confortement de digues sur le territoire de Pays de Montbéliard Agglomération (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure dans le cahier des clauses techniques particulières Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Chacun des lots sont décomposés en une tranche ferme et une ou plusieurs tranches optionnelles : 1) Lot 1 Tranche ferme : ensemble de l'étude de maitrise d'oeuvre et études réglementaires Tranche optionnelle 1 : Etude d'évaluation environnementale 2) Lot 2 Tranche ferme : ensemble de l'étude de … Voir la passation de marché »
2025-09-05   Maitrise d'oeuvre relative aux travaux de création des ouvrages (principaux et annexes) nécessaires à la... (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Objet: Maitrise d'oeuvre relative aux travaux de création des ouvrages (principaux et annexes) nécessaires à la transformation de l'ancienne gravière de Mathay en réserve d'eau brute et à son raccordement à l'usine de production d'eau potable de PMA Critères de participation Documents à produire pour la présente phase de candidature; Pour la phase de candidature, chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. … Voir la passation de marché »
2025-07-01   Entretien des espaces verts et naturels de PMA (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 4 et 5 sont réservés. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'entretien des espaces verts et de natures de Pays de Montbéliard Agglomération. Cet accord-cadre fixe toutes les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AJ3M association érige Idverde L'Arbre en Tête Technovert SARL UNAP ESAT - FONDATION PLURIEL
2025-05-20   Prestation d'assurance pour les besoins de Pays de Montbéliard Agglomération (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Pays de Montbéliard Agglomération : -Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP -Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP -Assurance « Responsabilité atteintes à l'environnement » - Les prestations … Voir la passation de marché »
2025-05-07   Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques des ménages dans les déchèteries de PMA (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché a pour objet de définir les conditions de collecte et de traitement des déchets diffus spécifiques des ménages non acceptés par l'éco organisme Eco DDS et provenant des diverses déchèteries gérées par Pays de Montbéliard Agglomération.Le dépôt de ce type de déchets dans les déchèteries est exclusivement réservé aux particuliers ou aux communes dans le cadre du nettoiement des rues. <br/> Voir la passation de marché »
2025-03-04   Parcs d'activités et aménagements divers de Pays de Montbéliard Agglomération - Préparation des sols, viabilités... (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Ces bons de commande seront affectés d'un coefficient de majoration ou minoration en fonction des cas cités dans l'acte d'engagement (se référer à l'acte d'engagement). Attribution d'un accord-cadre unique. La durée de l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit et la durée maximale de reconduction sera de 3 ans. Montant HT minimum pour la période initiale de l'accord-cadre : 50 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: eurovia Bourgogne Franche - comte
2024-12-19   Réalisation de cycles d'animations pédagogiques d'éducation au développement durable (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. La valeur estimée est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gaia Énergies MAISON DE LA NATURE
2024-10-22   Entretien des installations techniques - Siège et Annexes de Pays de Montbéliard Agglomération (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Attribution d'un marché unique. Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire (cf la décomposition du prix global et forfaitaire intégré à l'acte d'engagement) et pour partie par émission de bons de commande (ensemble des améliorations des installations et des réparations curatives). La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: L'Est électrique
2024-08-12   Réalisation d'études de sols sur le territoire de Pays de Montbéliard Agglomération (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Attribution d'un marché unique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations à bons de commande seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants suivants (4 ans) : - maximum : 1 000 000 euro(s) H.T Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Hydro Geotechnique Est
2024-07-12   Commande de prestations topographiques et foncières 2025-2029 (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations topographiques et foncières commandées sont les suivantes : - documents fonciers divers en vue notamment de procéder aux acquisitions,expropriations et ventes de parcelles, à la passation de conventions de servitudes, à la rédaction des dossiers réglementaires, administratifs, fonciers divers, etc., - bornage, découpage et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: clerget*Jean-Christophe Andre/
2024-02-12   Entretien des installations techniques du conservatoire de musique, danse et d'art dramatique de Montbéliard (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
Attribution d'un marché unique. Le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire (cf la décomposition du prix global et forfaitaire) et pour partie par émission de bons de commande (ensemble des améliorations des installations et des réparations curatives). La partie variable des prestations à bons de commande sera rémunérée par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires, dans la limite des montants suivants (4 ans) : - minimum : … Voir la passation de marché »
2024-02-06   Contrat de concession de Service public - NUMERICA Exploitation, animation et gestion d'un ensemble immobilier dédié... (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
d.s.p. sous la forme d'un affermage en application des articles L.1411-1 et suivants du code général des collectivités et L. 3111-1 et R. 3111-1 du Code de la Commande Publique. La durée de la délégation de service public est de 4 ans 8 mois à compter du 1er octobre 2024. L'autorité délégante envisage de confier, par convention, la gestion d'un service public dont elle a la responsabilité à un prestataire public ou privé. Le délégataire sera notamment mais non exhaustivement chargé, à ses frais et … Voir la passation de marché »
2024-01-16   Concours de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ex-polyclinique des Portes du Jura à Montbéliard (CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION)
La réhabilitation de l'ex-polyclinique des Portes du Jura à Montbéliard souhaité consiste à renforcer la cohérence, la lisibilité et l'attractivité du campus en matière de formation et de recherche en lien avec les besoins du territoire. L'objectif est ainsi de disposer à terme de trois bâtiments distincts accueillant des projets bien distincts concernant Neolia (hors opération), Pays de Montbéliard Agglomération et l'UTBM (cf programme) Chaque bâtiment devra fonctionner de façon indépendante. Du point … Voir la passation de marché »
Recherches connexes 🔍
Région: France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs: AJ3M association érige clerget*Jean-Christophe Andre/ eurovia Bourgogne Franche - comte Gaia Énergies Hydro Geotechnique Est Idverde L'Arbre en Tête L'Est électrique MAISON DE LA NATURE
Produits/services: Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Travaux de construction Services de réparation et d'entretien Travaux de construction complète ou... Travaux de couverture et travaux... Services de réparation et d'entretien... Services financiers et d'assurance Services d'architecture Services scientifiques et techniques dans...