EXPLOITATION DES STATIONS D'EPURATION INTERCOMMUNALES
Cté de Cnes entre DOUBS et LOUE
PRESTATIONS D'EXPLOITATION DSE STATIONS D'EPURATION / GILLEY - ARC SOUS CICON - OUHANS - VILLE DU PONT
Date limiteDeadline 2026-11-13
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des stations d'epuration intercommunales
Brève description:
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Description
Titre: Exploitation stations d'epuration intercommunales
Description du marché:
Ville: Pays-de-montbenoit
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 03 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: APPEL D'OFFRES OUVERT
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-18 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-18 18:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes entre DOUBS et LOUE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue du Val Saugeais
Code postal: 25650
Commune postale: Pays-de-montbenoit
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@doubs-loue.fr 📧
Téléphone: +33 381381771 📞
URL: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1188400 🌏
URL de participation: https://www.e.marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cdc loue-doubs
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 RUE DU VAL SAUGEAIS
Code postal: 25650
Commune postale: Pays-de-montbenoit
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-736538 (2026-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des stations d'epuration intercommunales
Brève description:
PRESTATIONS D'EXPLOITATION DSE STATIONS D'EPURATION / GILLEY - ARC SOUS CICON - OUHANS - VILLE DU PONT
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Description
Titre: Exploitation stations d'epuration intercommunales
Description du marché:
EXPLOITATION STATIONS D'EPURATION : VILLE-DU-PONT - OUHANS - GILLEY - ARC SOUS CICON
Code postal: 25650
Ville: Pays-de-montbenoit
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 03 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: APPEL D'OFFRES OUVERT
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-18 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-11-18 18:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes entre DOUBS et LOUE
Numéro d'enregistrement national:
24250032000013
Adresse postale: 4 Rue du Val Saugeais
Code postal: 25650
Commune postale: Pays-de-montbenoit
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@doubs-loue.fr 📧
Téléphone: +33 381381771 📞
URL: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1188400 🌏
URL de participation: https://www.e.marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cdc loue-doubs
Numéro d'enregistrement national:
CDC LOUE-DOUBS
Adresse postale: 4 RUE DU VAL SAUGEAIS
Code postal: 25650
Commune postale: Pays-de-montbenoit
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 206-736538 (2026-10-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕