2023-12-21réalisation d'inventaires et de dossiers réglementaires faune-flore-habitats (Département du Loiret)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publiquel'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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2023-12-14realisation du schema directeur D'Alimentation en eau potable (sdaep) de la commune de grasse (C.A. Pays de Grasse)
dans le but de définir les orientations d'aménagements futurs du réseau AEP, la Communauté d'agglomération du Pays de Grasse (Capg) souhaite disposer d'une étude diagnostique du réseau d'eau potable sur la commune de Grasse. La prestation inclut également la réalisation d'un Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l'eau (Pgsse), à l'échelle de la zone de captage puis de la production et distribution de l'eau.
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2023-12-12realisation Des Schemas Directeurs Aep/Eu/Ep Sur La Commune De Beauvoisin (Commune de Beauvoisin)
la présente consultation concerne la réalisation des schémas directeurs assainissement eaux pluviales/usées, adduction d'eau potable pour le compte de la commune de Beauvoisin.Les prestations sont réparties comme suit :Eaux Pluviales- phase 1 : Recueil des données, reconnaissance des réseaux et ouvrages- phase 2 - etude du diagnostique des réseaux et étude du risque pluvial par ruissellements- phase 3 : Zonage pluvial- phase 4 : Mesures et prélèvements qualité- phase 5 : Schéma Directeur et programme de …
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2023-11-28Accompagnement écologique et études environnementales (Comité d'organisation des jeux olympiques Paris 2024)
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre relatif à l’accompagnement de Paris 2024 par un expert sur le volet écologique et environnemental pour le développement et la mise en place des aménagements temporaires (Expertise environnementale des sites, Suivi écologique, Accompagnement réglementaire, Accompagnement technique spécifique, Productions cartographiques)
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2023-05-09inventaires de Biodiversité Communale des communes d'ormes et St Jean de la Ruelle (Orléans Métropole)
la présente consultation a pour objet la réalisation de 2 inventaires de biodiversité communale des communes d'ormes et St Jean de la Ruelle et donnera lieu à un marché conclu de la manière suivante:- une partie des prestations, conclue, à prix global et forfaitaire ;- une autre partie conclue à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées (accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht).=> Prestations supplémentaires …
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2023-04-14RESEMBID OCT VISIBILITY PROGRAMME CONTENT DEVELOPMENT, PRODUCTION AND DISSEMINATION (EXPERTISE FRANCE SAS)
The RESEMBID OCT Visibility Programme (ROVIP)
In tandem with implementing partners in the OCTs ROVIP will serve to demonstrate and share in acompelling way, at the local, regional and/or international level as appropriate, the work carried out
and the progress achieved on the ground by the OCTs through the RESEMBID Programme.
ROVIP will contextualise this story-telling in the framework of the development aspirations, opportunities and challenges of the OCTs, showcasing their work and successes, with the …
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2023-04-11réalisation d'un schéma directeur du réseau des eaux pluviales du Syage (Syage)
ce marché est traité pour partie :En marché ordinaire à prix global et forfaitaire tel qu'il figure à l'acte d'engagement. (Estimation : 600 000 euro(s) Ht)En partie à prix unitaire comme un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum pour la durée du marché s'élevant à 150 000 euro(s) (H.T.).Le déroulement des prestations est organisé en 10 phases décrites au Cctp :1 : étude de pluie2 : étude de sols3 : Pré-Diagnostic du système actuel4 : Exploitation des résultats …
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2023-04-0523n0197-prestations de conseils et D'Accompagnement de la metropole nice cote D'Azur dans le developpement de... (Métropole Nice Côte d'Azur)
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.Elle a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement de la Métropole Nice Côte d'azur en vue de la gestion et du développement de ses relations avec, d'une part des décideurs notamment économiques de niveau national et international et, d'autre part la population de son territoire. Les thèmes de réflexion identifiés et à développer sont …
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2023-04-04assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution des dossiers réglementaires et le suivi des procédures... (regie de L'Eau bordeaux metropole)
montant Ht maximum des prestations à bon de commande : 200 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 1 100 000,00 euro(s) Euro(S) (H.T.).Afin d'obtenir les autorisations préfectorales nécessaires à la mise en oeuvre du projet du Champ captant des landes du Médoc, le présent marché porte sur la réalisation d'études environnementales et l'établissement des dossiers réglementaires pour la réalisation du projet, et sur l'accompagnement de la Régie de l'eau Bordeaux Métropole …
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2023-03-09amo Animation Du Reseau Regional D'Ecologie Industrielle Et Territoriale En Hauts-De-France (Conseil regional Hauts de France)
ce marché est passé par un groupement de commandes constitué de la Région Hauts-De-France et de l'ademe et dont la Région Hauts-De-France est le coordonnateur.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le réseau régional vise à fédérer les acteurs de l'eit en Hauts-De-France.Il cible en premier lieu les animateurs de démarches d'eit. Les partenaires et l'ensemble des parties-prenantes de l'eit seront associés ponctuellement afin d'assurer une mobilisation large autour de la …
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2023-02-10programme D'Action 2023-2026 sur les bassins versants de L'Horn au kera (synd mixte de prod et trpt d eau horn)
le marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations de conseil et appui individuel en fertilisation (Etap'N) ; réduction des produits phytosanitaires (Désherbage mécanique du maïs et PSE légumes) et des prestations d'animation et de communication et dans le domaine agricole dans le cadre de la mise en oeuvre des actions agricoles Horn Guillec Kerallé et ruisseaux côtiers (Finistère Nord)Lot no1 : Animation agricole générale sur l'azote et sur la réduction de l'usage et des transferts de produits …
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2022-10-24réalisation de prestations naturalistes et délimitation de zones humides (Gpfmas DT Rouen)
a partir de données existantes ou non sur la circonscription de la Direction territoriale de Rouen, les titulaires réaliseront des inventaires ponctuels, des suivis réglementaires, actualiseront les données faune, flore et habitats, réaliseront et mettront à jour la délimitation des zones humides sur une partie de la circonscription du port qui sera déterminée en fonction des besoins
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2022-10-06etudes environnementales portant sur des projets routiers et cyclables (conseil departemental de loire-atlanti)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.le marché portera sur le périmètre d?intervention suivant :- la réalisation de cadrages environnementaux;- la réalisation d?inventaires détaillés;- la réalisation de dossiers d?impacts environnementaux d?un petit projet (analyse et définition des mesures d?évitement, de réduction et de compensation; réalisation …
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2022-10-03mission de suivi écologique pendant la phase de travaux et après réception de l'ouvrage dans le cadre de... (ADTO-SAO)
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur de 35.500,00 euro(s) Ht pour la durée initiale de l'accord-cadre fixée à l'article 3.1 de la convention et de 12.000 euro(s) Ht pour la période de reconduction fixée à l'article 3.2 de la convention.Il est conseillé aux candidats d'effectuer une visite des lieux d'exécution du marché avant la remise de leur offre dans les conditions fixées à l'article 2.8 du règlement de …
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