22s056-démarche prospective Loire-Bretagne 2050: diagnostics, enjeux et solutions
Agence de l'eau Loire-Bretagne
l'Accord-Cadre a pour objet une étude qui consistera en la réalisation de trois phases successives : - une première phase de diagnostic et de définition des tendances d'évolution à l'échelle du bassin, - une deuxième phase de hiérarchisation des enjeux auprès des acteurs du territoire, - une troisième phase de définition collective des solutions permettant d'atteindre un horizon à l'échéance 2050
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils environnementaux
Numéro de référence: 22S056
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils environnementaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils environnementaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Loire-Bretagne
Adresse postale: 9 Avenue Buffon
Code postal: 45063
Commune postale: Orleans
Contact
Adresse Internet: https://agence.eau-loire-bretagne.fr/ 🌏
Courrier électronique: stephanie.tarres@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 238497505 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2133631&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-24 📅
Date limite de soumission: 2023-01-02 📅
Date de publication: 2022-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 230-664338
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siège de l'agence de l'eau Loire-Bretagne: Orléans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:15
Lieu: orleans
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: bp 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 230-664338 (2022-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils environnementaux
Numéro de référence: 22S056
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet une étude qui consistera en la réalisation de trois phases successives : - une première phase de diagnostic et de définition des tendances d'évolution à l'échelle du bassin, - une deuxième phase de hiérarchisation des enjeux auprès des acteurs du territoire, - une troisième phase de définition collective des solutions permettant d'atteindre un horizon à l'échéance 2050
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils environnementaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils environnementaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Loire-Bretagne
Adresse postale: 9 Avenue Buffon
Code postal: 45063
Commune postale: Orleans
Contact
Adresse Internet: https://agence.eau-loire-bretagne.fr/ 🌏
Courrier électronique: stephanie.tarres@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 238497505 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2133631&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-24 📅
Date limite de soumission: 2023-01-02 📅
Date de publication: 2022-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 230-664338
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
les demandes de renseignement complémentaires et questions doivent être adressés via la plateforme Place uniquement.elles doivent parvenir jusqu'au lundi 19 décembre 2022 à 16h00 et une réponse sera adressée, via Place, le mardi 20 décembre 2022 à 17h00 au plus tard. La cellule achats de l'agence de l'eau sera fermée du mercredi 21 décembre 2022 au 02 janvier 2023 à 8h00
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 175 000 EUR 💰
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet une étude qui consistera en la réalisation de trois phases successives :- une première phase de diagnostic et de définition des tendances d'évolution à l'échelle du bassin,- une deuxième phase de hiérarchisation des enjeux auprès des acteurs du territoire,- une troisième phase de définition collective des solutions permettant d'atteindre un horizon à l'échéance 2050
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Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: siège de l'agence de l'eau Loire-Bretagne: Orléans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:15
Lieu: orleans
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: le tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: bp 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 230-664338 (2022-11-24)
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