expertises Environnementales
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expertises environnementales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils environnementaux
Numéro de référence: 23.AO.EE.100
Brève description: expertises environnementales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils environnementaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils environnementaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: est ensemble
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville
Contact
Adresse Internet: http://www.est-ensemble.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=853972&orgAcronyme=v8x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-527412
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: appui pour la qualité environnementale des projets urbains et de construction
Numéro du lot: 1
Brève description: appui pour la qualité environnementale des projets urbains et de construction
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: prise en compte de la qualité de l'air
Numéro du lot: 2
Brève description: prise en compte de la qualité de l'air
Intitulé du lot: prise en compte du bruit
Numéro du lot: 3
Brève description: prise en compte du bruit
Intitulé du lot: solutions énergétiques vertueuses
Numéro du lot: 4
Brève description: solutions énergétiques vertueuses
Intitulé du lot: projet d'agriculture urbaine
Numéro du lot: 5
Brève description: projet d'agriculture urbaine
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: economie circulaire des matériaux BTP
Numéro du lot: 6
Brève description: economie circulaire des matériaux BTP
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: etude de pollution des sols et gestion des risques
Numéro du lot: 7
Brève description: etude de pollution des sols et gestion es risques
Intitulé du lot: confort climatique urbain
Numéro du lot: 8
Brève description: confort climatique urbain
Intitulé du lot: prise en compte du cycle de l'eau
Numéro du lot: 9
Brève description: prise en compte du cycle de l'eau
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 168-527412 (2023-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseils environnementaux
Numéro de référence: 23.AO.EE.100
Brève description: expertises environnementales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseils environnementaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseils environnementaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: est ensemble
Adresse postale: 100 avenue Gaston Roussel
Code postal: 93232
Commune postale: Romainville
Contact
Adresse Internet: http://www.est-ensemble.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@est-ensemble.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=853972&orgAcronyme=v8x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 168-527412
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :seuil minimum : sans seuil minimum seuil maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).A titre estimatif et sans que les candidats ne puissent s'en prévaloir, le montant estimé est de 80 000 euros (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: appui pour la qualité environnementale des projets urbains et de construction
Numéro du lot: 1
Brève description: appui pour la qualité environnementale des projets urbains et de construction
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
il pourra être reconduit trois fois par période d'un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
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le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :seuil minimum : sans seuil minimum seuil maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).A titre estimatif et sans que les candidats ne puissent s'en prévaloir, le montant estimé est de 80 000 euros (H.T.).
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Numéro du lot: 2
Brève description: prise en compte de la qualité de l'air
Intitulé du lot: prise en compte du bruit
Numéro du lot: 3
Brève description: prise en compte du bruit
Intitulé du lot: solutions énergétiques vertueuses
Numéro du lot: 4
Brève description: solutions énergétiques vertueuses
Intitulé du lot: projet d'agriculture urbaine
Numéro du lot: 5
Brève description: projet d'agriculture urbaine
Informations complémentaires:
le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :seuil minimum : sans seuil minimum seuil maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).A titre estimatif et sans que les candidats ne puissent s'en prévaloir, le montant estimé est de 40 000 euros (H.T.).
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Numéro du lot: 6
Brève description: economie circulaire des matériaux BTP
Informations complémentaires:
le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :seuil minimum : sans seuil minimum seuil maximum : 500 000 euro(s) (H.T.).A titre estimatif et sans que les candidats ne puissent s'en prévaloir, le montant estimé est de 80 000 euros (H.T.).
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Numéro du lot: 7
Brève description: etude de pollution des sols et gestion es risques
Intitulé du lot: confort climatique urbain
Numéro du lot: 8
Brève description: confort climatique urbain
Intitulé du lot: prise en compte du cycle de l'eau
Numéro du lot: 9
Brève description: prise en compte du cycle de l'eau
Informations complémentaires:
le montant minimum et maximum de ces prestations, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises), est compris entre les seuils suivants :seuil minimum : sans seuil minimum seuil maximum : 400 000 euro(s) (H.T.).A titre estimatif et sans que les candidats ne puissent s'en prévaloir, le montant estimé est de 80 000 euros (H.T.).
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage. Conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du Code de la Commande Publique, cette consultation comporte des dispositions environnementales. Le détail de ces dispositions est indiqué dans le CCTP
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les prestations seront financées sur les Fonds propres de l'etablissement Public Territorial Est Ensemble à hauteur de 100%.Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 168-527412 (2023-08-28)
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