Passation de marchés: Services sociaux
7 marchés publics actifs
Services sociaux ont été achetés par des organisations telles que Département de l'Ardèche, Département de la Manche et Département de Maine-et-Loire.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Edenred France SAS, federation nationale des cibc, La Clef des Champs, MEDITERRANEE FORMATION, Optima, Retravailler EGP, Vitaris, Accueil Emploi, AIDAPHI et Alfa3A.
- Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)
- Services d'action sociale et services connexes (>20)
- Services sociaux (7) ⬅️
Achats récents de services sociaux en France
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
Mise à disposition d’un accompagnement à la démarche d’évaluation des risques (DUERP) pour les organismes de... (UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale))
Le présent accord cadre mutualisé a pour objet la mise à disposition d’un accompagnement à la démarche d’évaluation des risques (DUERP) pour les organismes de Sécurité sociale. Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre mutualisé a pour objet la mise à disposition d’un accompagnement à la démarche d’évaluation des risques (DUERP) pour les organismes de Sécurité sociale. Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-05-26
Accompagnement socio-professionnel renforcé des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) dans le cadre de... (DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE)
Accompagnement socio-professionnel renforcé des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) dans le cadre de la référence - *Ce dispositif d'accompagnement poursuit 3 finalités fondamentales afin de permettre au bénéficiaire : - d'acquérir l'autonomie nécessaire dans les démarches à entreprendre ; -d'accéder ou retourner à un emploi pérenne ; - de sortir d'une situation de précarité et ainsi, durablement, ne plus être allocataire du RSA. Ce type d'accompagnement socioprofessionnel s'inscrit dans … Voir la passation de marché »
Accompagnement socio-professionnel renforcé des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) dans le cadre de la référence - *Ce dispositif d'accompagnement poursuit 3 finalités fondamentales afin de permettre au bénéficiaire : - d'acquérir l'autonomie nécessaire dans les démarches à entreprendre ; -d'accéder ou retourner à un emploi pérenne ; - de sortir d'une situation de précarité et ainsi, durablement, ne plus être allocataire du RSA. Ce type d'accompagnement socioprofessionnel s'inscrit dans … Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-05-18
Mission d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du RSA Référence RSA – relance après... (DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11)
Mission d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du RSA Référence RSA - relance après déclaration sans suite Voir la passation de marché »
Mission d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du RSA Référence RSA - relance après déclaration sans suite Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-05-28
Accord-cadre pour une service de prestations de médiation sociale pour les besoins du Département des... (Conseil Départemental des Bouches du Rhône)
Accord-cadre pour une service de prestations de médiation sociale pour les besoins du Département des Bouches-du-Rhône (5 lots distincts). Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour une service de prestations de médiation sociale pour les besoins du Département des Bouches-du-Rhône (5 lots distincts). Voir la passation de marché »
2026-04-08
Deadline 2026-05-12
Réception, conservation et mise à disposition du courrier ds personnes domiciliées au C.C.A.S de Nantes (Ville de Nantes)
Réception, conservation et mise à disposition du courrier ds personnes domiciliées au C.C.A.S de Nantes Voir la passation de marché »
Réception, conservation et mise à disposition du courrier ds personnes domiciliées au C.C.A.S de Nantes Voir la passation de marché »
2026-04-03
Deadline 2026-05-19
Information, l’accompagnement, l’orientation des jeunes et action de prévention (MAIRIE DE SURESNES)
Information, l’accompagnement, l’orientation des jeunes et action de prévention Voir la passation de marché »
Information, l’accompagnement, l’orientation des jeunes et action de prévention Voir la passation de marché »
2026-04-03
Deadline 2026-06-01
RESTAURATION AVEC FABRICATION SUR SITE (CIAS / EHPAD DES LUYS EN BEARN)
RESTAURATION AVEC FOURNITURES, PREPARATION, ET SERVICES RESTAURATION DANS UN EHPAD (ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES) Voir la passation de marché »
RESTAURATION AVEC FOURNITURES, PREPARATION, ET SERVICES RESTAURATION DANS UN EHPAD (ETABLISSEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES) Voir la passation de marché »
2026-04-03
La consultation a pour objet : L'Accompagnement Dynamique Vers l'Emploi Cette action sera financée par le Conseil... (Département de la Dordogne)
Ce marché concerne la programmation 2026-2027. Le marché sera conclu pour une durée totale de 16 mois du 1er septembre 2026 au 31 décembre 2027 L'action sera exécutée du 1er septembre 2026 au 31 octobre 2027 elle sera suivie de 2 mois de bilan. La présente consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique. La procédure adaptée relève des dispositions … Voir la passation de marché »
Ce marché concerne la programmation 2026-2027. Le marché sera conclu pour une durée totale de 16 mois du 1er septembre 2026 au 31 décembre 2027 L'action sera exécutée du 1er septembre 2026 au 31 octobre 2027 elle sera suivie de 2 mois de bilan. La présente consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique. La procédure adaptée relève des dispositions … Voir la passation de marché »
2026-03-24
25SERV30 - MARCHE RÉSERVÉ DE PRESTATIONS DE DÉBROUSSAILLEMENT D'ESPACES NATURELS SUR L'ANTENNE DE LA SEYNE SUR MER (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
Le présent marché a pour objet des prestations de débroussaillement d'espaces naturels sur le territoire métropolitain de La Seyne sur mer via un marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des détenus dans le cadre du régime du placement extérieur. Cette action a pour enjeu de faciliter le retour progressif à la liberté des personnes sous main de justice et ce, par l'organisation de véritables actions de réinsertion qui répondent aux besoins de la Métropole T.P.M. Ces chantiers consistent … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de débroussaillement d'espaces naturels sur le territoire métropolitain de La Seyne sur mer via un marché réservé aux opérateurs économiques qui emploient des détenus dans le cadre du régime du placement extérieur. Cette action a pour enjeu de faciliter le retour progressif à la liberté des personnes sous main de justice et ce, par l'organisation de véritables actions de réinsertion qui répondent aux besoins de la Métropole T.P.M. Ces chantiers consistent … Voir la passation de marché »
2026-03-16
MARCHE DE MISE A DISPOSITION D'ASSISTANAT SOCIAL POUR LE PERSONNEL COALLIA (Coallia)
La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'exécution de l'accord-cadre relatif à la mise à disposition d'un assistanat social pour le personnel de Coallia. La description des prestations ainsi que leurs spécifications techniques ainsi que la description des spécification administratives sont décrites dans le DCE. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'exécution de l'accord-cadre relatif à la mise à disposition d'un assistanat social pour le personnel de Coallia. La description des prestations ainsi que leurs spécifications techniques ainsi que la description des spécification administratives sont décrites dans le DCE. Voir la passation de marché »
2026-03-10
Marché d'insertion sociale et professionnelle pour des prestations de travaux pour le service bâtiment (Ville d'Hénin-Beaumont (62))
Marché d'insertion sociale et professionnelle pour des prestations de travaux pour le service bâtiment Voir la passation de marché »
Marché d'insertion sociale et professionnelle pour des prestations de travaux pour le service bâtiment Voir la passation de marché »
2026-02-24
Prestations de service pour la mise au point, l'exécution et le suivi d'un contrat cadre d'accompagnement social de l'emploi (CIG Versailles)
Prestations de service pour la mise au point, l'exécution et le suivi d'un contrat cadre d'accompagnement social de l'emploi, souscrit par le CIG de Versailles au profit des agents des collectivités et établissements de son ressort territorial Voir la passation de marché »
Prestations de service pour la mise au point, l'exécution et le suivi d'un contrat cadre d'accompagnement social de l'emploi, souscrit par le CIG de Versailles au profit des agents des collectivités et établissements de son ressort territorial Voir la passation de marché »
2026-02-16
Maitrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) spécifique aux Gens du Voyage dans le cadre du projet de renaturation des... (EPA ORSA)
Maitrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) spécifique aux Gens du Voyage dans le cadre du projet de renaturation des berges de l’Yerres et restauration de ses zones humides à Villeneuve-Saint-Georges (94) L'objet des prestations est détaillé dans le CCTP Voir la passation de marché »
Maitrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS) spécifique aux Gens du Voyage dans le cadre du projet de renaturation des berges de l’Yerres et restauration de ses zones humides à Villeneuve-Saint-Georges (94) L'objet des prestations est détaillé dans le CCTP Voir la passation de marché »
2026-02-12
Prestations d'accompagnements sociaux pour les ménages accédant au logement social en bail glissant avec la gestion... (Soreqa)
Procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique Accord cadre à bons de commande pour un montant maximal de 600 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. L'accord-cadre est attribué à 1 seul opérateur économique Variantes non autorisées Possibilité de recourir à un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux dispositions des articles L. … Voir la passation de marché »
Procédure adaptée ouverte en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique Accord cadre à bons de commande pour un montant maximal de 600 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché. L'accord-cadre est attribué à 1 seul opérateur économique Variantes non autorisées Possibilité de recourir à un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, conformément aux dispositions des articles L. … Voir la passation de marché »
2026-02-03
Mise en place de cours d'alphabétisation, de français langue étrangère (FLE) et d'ateliers sociolinguistiques (Commune de Suresnes)
Mise en place de cours d'alphabétisation, de français langue étrangère (FLE) et d'ateliers sociolinguistiques Voir la passation de marché »
Mise en place de cours d'alphabétisation, de français langue étrangère (FLE) et d'ateliers sociolinguistiques Voir la passation de marché »
2026-01-29
25C0122-Prestations de télé coordination médicale pour les EHPAD du CCAS de la ville de Nice (CCAS de Nice)
Cette consultation a pour objet des Prestations de télé coordination médicale pour les EHPAD du CCAS de la ville de Nice.Cela permettra de répondre aux structures souffrant d'une carence en médecin coordonnateur (absence ou présence insuffisante, au regard de la réglementation applicable) dans l'attente de recrutement d'un médecin coordonnateur en présentiel. Voir la passation de marché »
Cette consultation a pour objet des Prestations de télé coordination médicale pour les EHPAD du CCAS de la ville de Nice.Cela permettra de répondre aux structures souffrant d'une carence en médecin coordonnateur (absence ou présence insuffisante, au regard de la réglementation applicable) dans l'attente de recrutement d'un médecin coordonnateur en présentiel. Voir la passation de marché »
2026-01-12
DBFC - PRESTATIONS APPUIS SPÉCIFIQUES (Agefiph)
L'objet du présent marché est la réalisation de prestations intitulées « appuis spécifiques », mobilisables par des acteurs habilités à les prescrire, définis dans le cahier des charges, en complémentarité et en appui à leur mission d'accompagnement de personnes en situation de handicap vers et dans l'emploi. Ces prestations « appuis spécifiques » à destination des personnes en situation de handicap mais également de leurs employeurs, et des acteurs qui les accompagnent (service public de l'emploi, … Voir la passation de marché »
L'objet du présent marché est la réalisation de prestations intitulées « appuis spécifiques », mobilisables par des acteurs habilités à les prescrire, définis dans le cahier des charges, en complémentarité et en appui à leur mission d'accompagnement de personnes en situation de handicap vers et dans l'emploi. Ces prestations « appuis spécifiques » à destination des personnes en situation de handicap mais également de leurs employeurs, et des acteurs qui les accompagnent (service public de l'emploi, … Voir la passation de marché »
2025-12-23
Marché de prestations de service social du travail au bénéfice des agents de France Travail de la Région Centre-Val de Loire (FRANCE TRAVAIL - CVL)
Marché de prestations de service social du travail au bénéfice des agents de France Travail de la Région Centre-Val de Loire Voir la passation de marché »
Marché de prestations de service social du travail au bénéfice des agents de France Travail de la Région Centre-Val de Loire Voir la passation de marché »
2025-12-19
ANIMATION DE GROUPES DE SUPERVISIONS EN DIRECTION DES PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE (Ville de Bordeaux)
ANIMATION DE GROUPES DE SUPERVISIONS EN DIRECTION DES PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
ANIMATION DE GROUPES DE SUPERVISIONS EN DIRECTION DES PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-12-19
Animation d'analyse de la pratique des professionnels de la petite enfance (tutrices, agents du pool de... (Ville de Bordeaux)
Animation d'analyse de la pratique des professionnels de la petite enfance (tutrices, agents du pool de remplacement, assistantes maternelles des crèches familiales agents auprès des enfants des crèches collectives) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Animation d'analyse de la pratique des professionnels de la petite enfance (tutrices, agents du pool de remplacement, assistantes maternelles des crèches familiales agents auprès des enfants des crèches collectives) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-12-19
Mise en oeuvre d'un accompagnement socioprofessionnel personnalisé en Savoie (Département de la Savoie)
L'objectif de ce marché est de proposer à des personnes éloignées de l'emploi un accompagnement individualisé pour engager une dynamique de changements, lever les freins sociaux qu'elles rencontrent et résoudre les obstacles qui freinent leur insertion professionnelle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'objectif de ce marché est de proposer à des personnes éloignées de l'emploi un accompagnement individualisé pour engager une dynamique de changements, lever les freins sociaux qu'elles rencontrent et résoudre les obstacles qui freinent leur insertion professionnelle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-12-11
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSISTANCE SOCIALE AU BENEFICE DU PERSONNEL DE FRANCE TRAVAIL MARTINIQUE (France Travail Martinique)
Le marché a pour objet l'achat de prestations du service social du travail au bénéfice des personnels de France Travail Martinique. Il prend la forme d'un marché mixte, comprenant une partie forfaitaire relative à l'accompagnement social à distance, ainsi qu'une partie exécutée par émission de bons de commande relative à l'accompagnement social sur site, ainsi qu’aux visites à domicile et interventions sur site dans le cadre de problématiques sociales particulières. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l'achat de prestations du service social du travail au bénéfice des personnels de France Travail Martinique. Il prend la forme d'un marché mixte, comprenant une partie forfaitaire relative à l'accompagnement social à distance, ainsi qu'une partie exécutée par émission de bons de commande relative à l'accompagnement social sur site, ainsi qu’aux visites à domicile et interventions sur site dans le cadre de problématiques sociales particulières. Voir la passation de marché »
2025-12-09
Appui pluridisciplinaire au profit des cellules départementales de prévention de la radicalisation et de... (Ministère de l'intérieur)
L'accord-cadre a pour objet l’appui pluridisciplinaire au profit des cellules départementales de prévention de la radicalisation et de l’accompagnement des familles (CPRAF). Il s’agit de renforcer les CPRAF lorsque l’expertise territoriale en matière de prévention de la radicalisation n’est pas suffisante ou partielle au regard de la complexité de la situation des individus signalés et lorsque l Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet l’appui pluridisciplinaire au profit des cellules départementales de prévention de la radicalisation et de l’accompagnement des familles (CPRAF). Il s’agit de renforcer les CPRAF lorsque l’expertise territoriale en matière de prévention de la radicalisation n’est pas suffisante ou partielle au regard de la complexité de la situation des individus signalés et lorsque l Voir la passation de marché »
2025-11-25
Accord-cadre de prestations de traiteur et de plateaux-repas avec services associés pour les services de l'Etat et... (Préfecture de région Bretagne - Secrétariat général pour les affaires régionales)
Il comprend les prestations suivantes : • Prestations de traiteur : Petit déjeuner – Pause café – Cocktails – Buffets. • Plateaux repas Les services associés suivants font également partie des prestations qui peuvent être commandées dans le cadre de l’accord-cadre : la mise à disposition de personnels de services, de boissons alcoolisées et non alcoolisées et de vaisselles, matériels et mobiliers supplémentaires nécessaires au service. Ponctuellement, les prestations peuvent se dérouler le soir, les … Voir la passation de marché »
Il comprend les prestations suivantes : • Prestations de traiteur : Petit déjeuner – Pause café – Cocktails – Buffets. • Plateaux repas Les services associés suivants font également partie des prestations qui peuvent être commandées dans le cadre de l’accord-cadre : la mise à disposition de personnels de services, de boissons alcoolisées et non alcoolisées et de vaisselles, matériels et mobiliers supplémentaires nécessaires au service. Ponctuellement, les prestations peuvent se dérouler le soir, les … Voir la passation de marché »
2025-11-12
25N0386 Gestion et animation de la recyclerie de l'Ariane (Métropole Nice Côte d'Azur)
Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique Exploitation et animation d'une installation de proximité de collecte et de tri des objets encombrants, d'une recyclerie et d'un espace pédagogique. Voir la passation de marché »
Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique Exploitation et animation d'une installation de proximité de collecte et de tri des objets encombrants, d'une recyclerie et d'un espace pédagogique. Voir la passation de marché »
2025-11-06
E25_0800_PRESTATIONS DE TELE COORDINATION MEDICALE POUR LES EHPAD DU GHT VALRHONE CENTRE (HOSPICES CIVILS DE LYON - ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHT VAL RHONE CENTRE)
PRESTATIONS DE TELE COORDINATION MEDICALE POUR LES EHPAD DU GHT VALRHONE CENTRE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE TELE COORDINATION MEDICALE POUR LES EHPAD DU GHT VALRHONE CENTRE Voir la passation de marché »
2025-11-04
REMPLACEMENT TEMPORAIRE DES AGENTS D'ENTRETIEN DE 13 HABITAT PAR DU PERSONNEL EN INSERTION SOCIALE ET... (OPH 13 habitat)
Le présent marché a pour objet le remplacement des agents d'entretien de 13 Habitat (gardiens et responsables d'immeubles) par des personnes en insertion professionnelle avec une volonté de garantir un service constant. L'OPH 13 Habitat entend s'appuyer sur des entreprises ou régies d'insertion pour effectuer ces remplacements dans le cadre de sa politique sociale Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le remplacement des agents d'entretien de 13 Habitat (gardiens et responsables d'immeubles) par des personnes en insertion professionnelle avec une volonté de garantir un service constant. L'OPH 13 Habitat entend s'appuyer sur des entreprises ou régies d'insertion pour effectuer ces remplacements dans le cadre de sa politique sociale Voir la passation de marché »
2025-11-03
Accompagnement social renforcé des allocataires du RSA (Conseil Départemental du Lot-et-Garonne)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 800.000 Euros HT Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1.600.000 Euros HT L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accompagnement des allocataires du RSA et le retour à l'emploi, missions confortées par les attendus de la loi … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 800.000 Euros HT Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 1.600.000 Euros HT L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accompagnement des allocataires du RSA et le retour à l'emploi, missions confortées par les attendus de la loi … Voir la passation de marché »
2025-10-29
Mission d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du RSA Référence RSA (DEPARTEMENT DE L AUDE)
Mission d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du RSA Référence RSA 3 lots Voir la passation de marché »
Mission d'accompagnement à l'insertion professionnelle pour les bénéficiaires du RSA Référence RSA 3 lots Voir la passation de marché »
2025-10-27
Domiciliation des publics sans domicile stable CCAS de Reims (CCAS DE REIMS)
Domiciliation des publics sans domicile stable CCAS de Reims Voir la passation de marché »
Domiciliation des publics sans domicile stable CCAS de Reims Voir la passation de marché »
2025-10-24
Mise en place d’un dispositif de reconnaissance et d’accompagnement pour les collaborateurs de l’Etablissement... (CAISSE DES DEPOTSET CONSIGNATIONS)
Mise en place d’un dispositif de reconnaissance et d’accompagnement pour les collaborateurs de l’Etablissement public en situation de proche-aidance Voir la passation de marché »
Mise en place d’un dispositif de reconnaissance et d’accompagnement pour les collaborateurs de l’Etablissement public en situation de proche-aidance Voir la passation de marché »
2025-10-16
MISSIONS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) (Département de la Sarthe)
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit de prestations de services sociaux (article R2123-1, 3° du CCP) listées dans l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les prestations feront l'objet de trois accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande avec un maximum par période et par lot, … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit de prestations de services sociaux (article R2123-1, 3° du CCP) listées dans l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les prestations feront l'objet de trois accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande avec un maximum par période et par lot, … Voir la passation de marché »
2025-09-24
Plateforme territoriale de mobilité inclusive « Mobilité, insertion et accès à l'emploi » sur le département du Puy-de-Dôme (Département du Puy-de-Dôme)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le Département du Puy-de-Dôme souhaite mettre en oeuvre des accompagnements à la levée des freins à la mobilité au sein d'une plateforme de mobilité départementale à destination des publics en parcours d'insertion socioprofessionnelle. L'accompagnement des publics devra déboucher sur une mobilité … Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le Département du Puy-de-Dôme souhaite mettre en oeuvre des accompagnements à la levée des freins à la mobilité au sein d'une plateforme de mobilité départementale à destination des publics en parcours d'insertion socioprofessionnelle. L'accompagnement des publics devra déboucher sur une mobilité … Voir la passation de marché »
2025-09-16
Prestations de service relatives à la mise en oeuvre de la mesure d'accompagnement social personnalisé (MASP) (Conseil départemental Loire Atlantique)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre sur le territoire du département de la Loire-Atlantique, des Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé dite simple de niveau 1 et dite avec gestion des prestations sociales de niveau 2 instituées par la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant … Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre sur le territoire du département de la Loire-Atlantique, des Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé dite simple de niveau 1 et dite avec gestion des prestations sociales de niveau 2 instituées par la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant … Voir la passation de marché »
2025-09-01
Prestations de service social (Centre national d'enseignement à distance (CNED))
Prestations de service social Voir la passation de marché »
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2025-08-29
MARCHE DE SERVICE : MEDIATION, DE SECURITE ET DE TRANQUILITE (Semise)
La présente consultation a pour objectif d'améliorer le cadre de vie des locataires de la SEMISE en leur assurant un environnement sécurité et tranquille. Il prévoit la réalisation simultanée des objectifs suivants : - La fourniture d'une qualité de service répondant aux exigences décrites dans le présent cahier des charges, - La médiation afin d'éviter les rassemblements et les nuisances qui en découlent - Le Rappels du règlement intérieur - La surveillance de logements vacants - La médiation pour la … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objectif d'améliorer le cadre de vie des locataires de la SEMISE en leur assurant un environnement sécurité et tranquille. Il prévoit la réalisation simultanée des objectifs suivants : - La fourniture d'une qualité de service répondant aux exigences décrites dans le présent cahier des charges, - La médiation afin d'éviter les rassemblements et les nuisances qui en découlent - Le Rappels du règlement intérieur - La surveillance de logements vacants - La médiation pour la … Voir la passation de marché »
2025-08-26
Réalisation de diagnostics économiques/stratégiques et accompagnement socio-professionnel vers l'emploi à... (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce dispositif vise à accompagner les entrepreneurs qui ouvrent un droit au RSA ou demeurent dans le dispositif RSA, vers une sortie positive du dispositif RSA. Le diagnostic complet de l'entreprise par un professionnel expert dans le domaine de l'analyse de projets entrepreneuriaux permettra de déterminer la viabilité et le potentiel de développement de l'activité. En s'appuyant sur les … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce dispositif vise à accompagner les entrepreneurs qui ouvrent un droit au RSA ou demeurent dans le dispositif RSA, vers une sortie positive du dispositif RSA. Le diagnostic complet de l'entreprise par un professionnel expert dans le domaine de l'analyse de projets entrepreneuriaux permettra de déterminer la viabilité et le potentiel de développement de l'activité. En s'appuyant sur les … Voir la passation de marché »
2025-08-25
Mission de suivi et d'animation du Guichet de l'Habitat dans le cadre du Pacte territorial France Renov (Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85))
Mission de suivi et d'animation du Guichet de l'Habitat dans le cadre du Pacte territorial France Renov. Les permanences se tiendront en alternance sur deux sites (au siège de Vendée Grand Littoral à Talmont Saint Hilaire (85440) et dans les locaux de France Services à Moutiers les Mauxfaits (85540). Voir la passation de marché »
Mission de suivi et d'animation du Guichet de l'Habitat dans le cadre du Pacte territorial France Renov. Les permanences se tiendront en alternance sur deux sites (au siège de Vendée Grand Littoral à Talmont Saint Hilaire (85440) et dans les locaux de France Services à Moutiers les Mauxfaits (85540). Voir la passation de marché »
2025-08-11
Fourniture d'un service Téléassistance pour les seniors à domicile (CIAS Arlysère)
L'accord-cadre concerne la fourniture d'un service Téléassistance pour les seniors à domicile. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre concerne la fourniture d'un service Téléassistance pour les seniors à domicile. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-07-25
Gestion du dispositif interdépartemental de téléassistance Yvelines Hauts-De-Seine Ecoute Assistance pour l'Agence AUTONOMY (Conseil départemental des Yvelines)
Le marché porte sur les prestations de gestion du dispositif départemental de téléassistance, Yvelines Hauts-de-Seine Ecoute Assistance, étant précisé que, géré désormais par l'Agence interdépartementale AutonomY, ce dispositif mis en place depuis de nombreuses années par le Département des Yvelines a vocation, à terme, à s'étendre progressivement aux communes situées sur le territoire du Département des Hauts-de-Seine. Ce dispositif, mis en place en 1994 par le Département des Yvelines, repose sur un … Voir la passation de marché »
Le marché porte sur les prestations de gestion du dispositif départemental de téléassistance, Yvelines Hauts-de-Seine Ecoute Assistance, étant précisé que, géré désormais par l'Agence interdépartementale AutonomY, ce dispositif mis en place depuis de nombreuses années par le Département des Yvelines a vocation, à terme, à s'étendre progressivement aux communes situées sur le territoire du Département des Hauts-de-Seine. Ce dispositif, mis en place en 1994 par le Département des Yvelines, repose sur un … Voir la passation de marché »
2025-07-17
Prestations d'accompagnement social lié au logement au titre du fonds Unifié Logement (FUL) sur le département du... (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur des prestations d'accompagnement social lié au logement au titre du fonds Unifié Logement (FUL) sur le département du Loiret, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et le Département du Loiret. Elle donnera lieu à un marché à prix global et forfaitaire, alloti, conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 et reconductible Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur des prestations d'accompagnement social lié au logement au titre du fonds Unifié Logement (FUL) sur le département du Loiret, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et le Département du Loiret. Elle donnera lieu à un marché à prix global et forfaitaire, alloti, conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 et reconductible Voir la passation de marché »
2025-07-11
Instruction des demandes FULH Acces, Energie, Eau - Accompagnement social lié au logement (ASLL) - Prévention des... (Département de la Drôme)
DU 16/12/2025 AU 31/12/2026 Voir la passation de marché »
DU 16/12/2025 AU 31/12/2026 Voir la passation de marché »
2025-07-10
Gestion administrative, financière et comptable du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) et du Fonds d'aide aux... (Département des Alpes de Haute Provence)
Le Département souhaite confier à un prestataire la gestion du FSL et du FAJ, comprenant : - la gestion des demandes individuelles de chaque fonds ; - la gestion des aides aux organismes oeuvrant pour l'accès et le maintien dans le logement des publics défavorisés et l'insertion des jeunes ; - la contribution à la politique du Département en matière d'accès et de maintien dans le logement des publics défavorisés; - la réalisation des missions comptables (budget général des fonds et aides directes ou … Voir la passation de marché »
Le Département souhaite confier à un prestataire la gestion du FSL et du FAJ, comprenant : - la gestion des demandes individuelles de chaque fonds ; - la gestion des aides aux organismes oeuvrant pour l'accès et le maintien dans le logement des publics défavorisés et l'insertion des jeunes ; - la contribution à la politique du Département en matière d'accès et de maintien dans le logement des publics défavorisés; - la réalisation des missions comptables (budget général des fonds et aides directes ou … Voir la passation de marché »
2025-07-07
Prestations relatives à l'organisation de séjours de vacances adaptés à des personnes âgées (ANGDM)
Le présent accord-cadre a pour objet l’organisation de séjours de vacances adaptés pour des personnes âgées fragiles, retraitées de la mine, comportant les prestations suivantes : - programmes d’activités, - réservation des hébergements pour les séjours dans des centres de vacances adaptés, - organisation du transport des bénéficiaires depuis leur commune de résidence vers le centre de vacances, - assistance aux personnes pour leurs déplacements, les gestes de la vie quotidienne, les soins ou la … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l’organisation de séjours de vacances adaptés pour des personnes âgées fragiles, retraitées de la mine, comportant les prestations suivantes : - programmes d’activités, - réservation des hébergements pour les séjours dans des centres de vacances adaptés, - organisation du transport des bénéficiaires depuis leur commune de résidence vers le centre de vacances, - assistance aux personnes pour leurs déplacements, les gestes de la vie quotidienne, les soins ou la … Voir la passation de marché »
2025-06-30
Prestations de qualification et d'évaluation de dossiers de la Maison départementale des personnes handicapées du... (Département des Hauts-de-Seine)
Le contrat porte sur les prestations de qualification et d'évaluation de dossiers de la Maison départementale des personnes handicapées du Département des Hauts-de-Seine. La mise en place opérationnelle de la prestation consiste en la mise en oeuvre d'une équipe d'évaluation indépendante et dédiée à la mission, composée de professionnels de santé et médicosociaux (médecins, psychologues, travailleurs sociaux …) capables de donner un premier avis sur les dossiers (déficiences, orientations, etc.), avant … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations de qualification et d'évaluation de dossiers de la Maison départementale des personnes handicapées du Département des Hauts-de-Seine. La mise en place opérationnelle de la prestation consiste en la mise en oeuvre d'une équipe d'évaluation indépendante et dédiée à la mission, composée de professionnels de santé et médicosociaux (médecins, psychologues, travailleurs sociaux …) capables de donner un premier avis sur les dossiers (déficiences, orientations, etc.), avant … Voir la passation de marché »
2025-06-16
Mise en oeuvre de Mesures d'Accompagnement Social Personnalisé avec perception et gestion des prestations sociales... (Conseil départemental du Var)
En 2024, pour les MASP de type 2, le nombre moyen de mesures traitées mensuellement était de 94 pour un total de 125 bénéficiaires, dont 53 nouveaux bénéficiaires. Les accompagnements devront être mis en oeuvre à partir du 1er janvier 2026 Voir la passation de marché »
En 2024, pour les MASP de type 2, le nombre moyen de mesures traitées mensuellement était de 94 pour un total de 125 bénéficiaires, dont 53 nouveaux bénéficiaires. Les accompagnements devront être mis en oeuvre à partir du 1er janvier 2026 Voir la passation de marché »
2025-06-13
Gestion des aires d'accueil des gens du voyage, médiation et animation auprès des familles des gens du voyage (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent accord-cadre a pour objet la gestion des aires d'accueil des gens du voyage ainsi que la médiation et l'animation auprès des familles des gens du voyage. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la gestion des aires d'accueil des gens du voyage ainsi que la médiation et l'animation auprès des familles des gens du voyage. Voir la passation de marché »
2025-06-06
Prestations d'auxiliaire (Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles)
Service d’auxiliaire dans le cadre des actes quotidiens dans la vie professionnelle et/ou dans le cadre des activités professionnelles Voir la passation de marché »
Service d’auxiliaire dans le cadre des actes quotidiens dans la vie professionnelle et/ou dans le cadre des activités professionnelles Voir la passation de marché »
2025-06-03
Plateforme téléphonique nationale dédiée aux personnes majeures en situation de vulnérabilité, victimes de maltraitance (Ministères Sociaux, DFAS/DADD)
Plateforme téléphonique nationale dédiée aux personnes majeures en situation de vulnérabilité, victimes de maltraitance Voir la passation de marché »
Plateforme téléphonique nationale dédiée aux personnes majeures en situation de vulnérabilité, victimes de maltraitance Voir la passation de marché »
2025-05-23
Mise à l'abri du public se présentant comme mineurs non accompagnés (MNA) Accueil des MNA confiés au département et... (Département du Loir-et-Cher)
Mise à l'abri du public se présentant comme mineurs non accompagnés (MNA) Accueil des MNA confiés au département et des MNA devenus jeunes majeurs - RELANCE Voir la passation de marché »
Mise à l'abri du public se présentant comme mineurs non accompagnés (MNA) Accueil des MNA confiés au département et des MNA devenus jeunes majeurs - RELANCE Voir la passation de marché »