Mise en place de modules de remobilisation pour les assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle pour la CPAM DE MOSELLE
CPAM DE LA MOSELLE
Mise en place de modules de remobilisation pour les assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle pour la CPAM DE MOSELLE
Date limiteDeadline 2026-11-12
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de modules de remobilisation pour les assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle pour la CPAM DE MOSELLE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Modules de remobilisation soutenu – 39 h maximum
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Modules spécifiques « lever les frein » - 16 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Modules d’accompagnement à la mise en oeuvre d’un projet professionnel – 20 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Evaluation des capacités physiques – 4 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Evaluation des capacités fonctionnelles et psychologiques - 7 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 27 RUE DES MESSAGERIES
Code postal: 57000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: services sociaux et services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-12 13:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-05 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de la moselle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sandra ALLARD
Courrier électronique: sandra.allard@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0387211651 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 206-735571 (2026-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de modules de remobilisation pour les assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle pour la CPAM DE MOSELLE
Numéro de référence:
2026-09-CPAM57
Brève description:
Mise en place de modules de remobilisation pour les assurés sociaux en indemnités journalières et en risque de désinsertion professionnelle pour la CPAM DE MOSELLE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Description du marché: Modules de remobilisation soutenu – 39 h maximum
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Description du marché: Modules spécifiques « lever les frein » - 16 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Description du marché:
Modules de remobilisation pour les assurés en situation de RPS ou d’épuisement professionnel ou de souffrance au travail – 12 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Description du marché: Modules d’accompagnement à la mise en oeuvre d’un projet professionnel – 20 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Description du marché:
Modules de remobilisation « pour la reprise de confiance en soi et cheminer vers la projection professionnelle » – 20 h
Ville: metz
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Description du marché: Evaluation des capacités physiques – 4 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Description du marché:
Evaluation des capacités cognitives, psychiques et psychologiques restantes – 4 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Description du marché: Evaluation des capacités fonctionnelles et psychologiques - 7 h
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Adresse postale: 27 RUE DES MESSAGERIES
Code postal: 57000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: services sociaux et services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-12 13:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-05 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de la moselle
Numéro d'enregistrement national:
51526088300217
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sandra ALLARD
Courrier électronique: sandra.allard@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 0387211651 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de metz
Numéro d'enregistrement national:
17570111900059
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2026/S 206-735571 (2026-10-21)
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