Contrat de Maîtrise d'oeuvre pour le suivi et l'adaptation des logements des locataires retraités et/ou en situation de handicap Seine et Marne 77
Trois Moulins Habitat
Contrat de Maîtrise d'oeuvre pour le suivi et l'adaptation des logements des locataires retraités et/ou en situation de handicap Seine et Marne 77
Date limiteDeadline 2026-11-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat de Maîtrise d'oeuvre pour le suivi et l'adaptation des logements des locataires retraités et/ou en situation de handicap Seine et Marne 77
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale et services connexes 📦
Adresse postale: 60 rue des Meuniers
Code postal: 77950
Ville: Rubelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rubelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-04 09:00:00 📅
Lieu: Rubelles
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Trois Moulins Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 60 Rue des Meuniers
Code postal: 77950
Commune postale: Rubelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Groupe Polylogis
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
Téléphone: (33)0164141818 📞
URL: http://www.polylogis.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://polylogis.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895868 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895868 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe à l'adresse du Tribunal de Grande Instance ci dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-752261 (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat de Maîtrise d'oeuvre pour le suivi et l'adaptation des logements des locataires retraités et/ou en situation de handicap Seine et Marne 77
Numéro de référence:
SCC-2026-11
Brève description:
Contrat de Maîtrise d'oeuvre pour le suivi et l'adaptation des logements des locataires retraités et/ou en situation de handicap
Seine et Marne 77
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1895868
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale et services connexes 📦
Adresse postale: 60 rue des Meuniers
Code postal: 77950
Ville: Rubelles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-12-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rubelles
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-12-04 09:00:00 📅
Lieu: Rubelles
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Trois Moulins Habitat
Numéro d'enregistrement national:
40539
Adresse postale: 60 Rue des Meuniers
Code postal: 77950
Commune postale: Rubelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Groupe Polylogis
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
Téléphone: (33)0164141818 📞
URL: http://www.polylogis.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://polylogis.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1895868 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1895868 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
13E50C68-D381-FDF4-0667819D0FCDBAA3
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe à l'adresse du Tribunal de Grande Instance ci dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 210-752261 (2026-10-28)
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