2023-02-03formalisation d'une politique de gestion des risques relative au régime de responsabilité financière des... (Centre hospitalier gal Lucien Hussel)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Formalisation d'une politique de gestion de risques relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics dans le cadre de la mise en oeuvre de …
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2023-02-022023-01-ao (arcom)
l'Objet du marché est la réalisation d'un baromètre quantitatif auprès des internautes portant sur leurs pratiques de consommation et attitudes à l'égard des biens culturels dématérialisés. Ce baromètre s'inscrit dans la continuité des précédentes vagues du " Baromètre de la consommation " et répond à trois objectifs : assurer la continuité barométrique avec le baromètre existant ; disposer de données de profils pouvant être utilisées comme quotas dans le cadre la réalisation d'études ultérieures ; faire …
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2023-01-31service de veille et de revue de presse quotidienne pour la Région Provence- alpes-Côte-D 'Azur (Région Provence Alpes Côte d'Azur)
la présente consultation concerne un service de veille et de revue de presse quotidienne pour la Région Provence-Alpes-Côte-D'Azur.La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants du Ccp.Le marché est à prix mixtes : il est conclu pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande.Il est conclu avec un seul opérateur économique.La partie globale et …
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2023-01-27révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois (Simouv)
le présent marché porte sur les prestations relatives à la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois.
Les prestations sont décomposées comme suit:
phase 1 : Diagnostic et état initial de l'environnement ;
Phase 2 : Projet d'aménagement stratégique ;
Phase 3 : Document d'orientations et d'objectifs, intégrant le DAACL ;
Phase 4 : Programme d'actions ;
Phase 5 : Finalisation et mise en forme du dossier pour arrêt de projet ;
Phase 6 : Phase de concertation officielle, finalisation et …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AtopiaBiotopecabinet garrigues beaulac associesitem Etudes & ConseilNouveau territoire
2023-01-25m.2023-06 : mission de suivi animation du programme D'Interet general habiter mieux et louer mieux en provence verte (CA Provence Verte)
le marché porte sur une mission de suivi et animation du Programme d'intérêt général " Habiter mieux et louer mieux en Provence verte " sur le territoire de la Communauté d'agglomération de la Provence Verte à l'exclusion du périmètre de la Concession d'aménagement de la ville de Brignoles et de l'opah RU de la commune de Saint Maximin.
La procédure suivie est l'appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161.2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Soliha Var
2023-01-24elaboration du rapport d'activité et de développement durable du SIAAP 2022 et ses annexes les indicateurs... (SIAAP)
depuis 2011, le décret no 2011-687 impose aux collectivités territoriales de rédiger chaque année un rapport sur leur situation en matière de développement durable. Ce rapport doit ensuite être approuvé par les élus.
Ce rapport doit comporter :
- le bilan des actions conduites au titre de la gestion du patrimoine, du fonctionnement et des activités internes de la collectivité,
- le bilan des politiques publiques, des orientations et des programmes mis en oeuvre sur son territoire
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2023-01-20CONTRAT D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE TECHNIQUE (AMOT) POUR LA CREATION DE STATIONS HYDROGENE ET FERME... (Aéroports de Lyon)
1 Tranche ferme :
Mission 1 : Assistance à Maîtrise d'ouvrage
Mission 2â¯: Demande des autorisations réglementaires
Mission 3â¯: Assistance technique à maitrise d'ouvrage
4 Tranches optionnellesâ¯:
Mission 4.1â¯: Assistance à la passation de marché de travaux
Mission 4.2â¯: Assistance à la planification et au suivi des études de conception et d'exécution
Mission 4.3â¯: Assistance au suivi des travaux, à la mise en service et à la réception
Mission 4.4â¯: Assistance pendant le Garantie de Parfait …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Ingerop
2023-01-18évaluation à mi-parcours du programme d'appui des territoires amazoniens Terramaz (CIRAD)
A deux ans du lancement du projet et tout en considérant un démarrage influencé par la pandémie du Covid et des changements politiques importants à différents niveaux sur les sites du projet, l'objectif général de cette évaluation à mi-parcours est de réaliser un état d'avancement du projet 2 ans après son démarrage effectif et d'identifier les principales contraintes et barrières freinant sa mise en oeuvre.
l'évaluation à mi-parcours visera à fournir au consortium de mise en oeuvre du projet et au …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:TERO
2023-01-17accord cadre relatif aux études de plan guide du centre ville du Mans, passé pour 4 ans (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Il comporte un minimum de 170 000,00 euro(s) Ht et un maximum de 2 500 000,00 euro(s) (H.T.).Les marchés subséquents seront passés à prix global et forfaitaire.Le Mans Métropole souhaite établir et mettre en oeuvre un programme d'actions pour la valorisation du centre-ville du Mans sur le long terme.Ce programme d'actions dénommée " plan guide " constituera la stratégie urbaine de référence pour poursuivre la transformation du coeur de …
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2023-01-16marche public portant sur une mission D'Investigations pour le confortement du quai wilson phase 2 SUR L'Ile de nantes (SAMOA)
le présent marché concerne la réalisation d'investigations sur les matériaux des ouvrages du quai Wilson amont à Nantes (44).
le pouvoir adjudicateur est la SAMOA, sis 2 ter Quai François Mitterrand, BP 36 311, 44 263 nantes cedex 2 mandataire, agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole, sis 2 cours du Champ de Mars, 44 923 NANTES.
Pour optimiser le délai de remise des premiers résultats, il est demandé au prestataire de réaliser autant d'investigations que possible pendant une période de gros …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Sixense Engineering
2023-01-16etude des variantes, Avant-Projet et dossiers règlementaires pour le projet de sécurisation des digues de la... (Grand Avignon)
l'Objectif de la présente étude est de rechercher des solutions alternatives au projet initial permettant de limiter l'impact des travaux sur la ripisylve et sur les milieux aquatiques et semi aquatiques. Ces propositions feront l'objet d'une large concertation avec les différents acteurs concernés afin d'aboutir à une solution acceptée par tous qui réponde à la fois aux enjeux de protection des personnes et des biens, de préservation de l'environnement et des différents usages présents sur l'île de la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BG Ingénieurs Conseils