etude du patrimoine bâti sur le territoire de Grand Besançon métropole (Gbm) dans le cadre de l'élaboration de son Plan local d'urbanisme intercommunal (Plui)

Grand Besançon Métropole

les prestations sont réglées selon les stipulations de l'acte d'engagement par application :- d'un prix global et forfaitaire pour la partie " marché ordinaire " ;- de prix unitaires pour la partie " accord-cadre à bons de commande "Cet accord-cadre " composite " correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande avec maximum fixé à 15 000 euro(s) (H.T.).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-01-23 Avis de marché
2023-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2022-Etu-Dugp-0244
Brève description:
“les prestations sont réglées selon les stipulations de l'acte d'engagement par application :- d'un prix global et forfaitaire pour la partie " marché...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-23 📅
Date limite de soumission: 2023-02-27 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-053565
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Les prestations sont réglées selon les stipulations de l'acte...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 020-053565 (2023-01-23)
Avis d'attribution de marché (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 77 625 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-28 📅
Date de publication: 2023-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 086-265349
Se réfère à l'avis: 2023/S 020-053565
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

“le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, après fixation d'un rendez-vous auprès du service Commande Publique”
Source: OJS 2023/S 086-265349 (2023-04-28)