2023-01-ao
arcom
l'Objet du marché est la réalisation d'un baromètre quantitatif auprès des internautes portant sur leurs pratiques de consommation et attitudes à l'égard des biens culturels dématérialisés. Ce baromètre s'inscrit dans la continuité des précédentes vagues du " Baromètre de la consommation " et répond à trois objectifs : assurer la continuité barométrique avec le baromètre existant ; disposer de données de profils pouvant être utilisées comme quotas dans le cadre la réalisation d'études ultérieures ; faire de cette étude une publication qui inscrit le " baromètre de la consommation " en tant que publication de référence sur les pratiques culturelles dématérialisées, licites et illicites
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-02.
Qui ?- • arcom
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-01-AO
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: arcom
Adresse postale: 39/43 quai André Citroën
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.arcom.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchepublic@arcom.fr 📧
URL des documents: https://www.boamp.fr/pages/entreprise-accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2208906&orgAcronyme=d2v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-077172
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique
Contact
URL des documents: https://www.boamp.fr/pages/entreprise-accueil/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: sis 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 027-077172 (2023-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023-01-AO
Brève description:
l'Objet du marché est la réalisation d'un baromètre quantitatif auprès des internautes portant sur leurs pratiques de consommation et attitudes à l'égard des biens culturels dématérialisés. Ce baromètre s'inscrit dans la continuité des précédentes vagues du " Baromètre de la consommation " et répond à trois objectifs : assurer la continuité barométrique avec le baromètre existant ; disposer de données de profils pouvant être utilisées comme quotas dans le cadre la réalisation d'études ultérieures ; faire de cette étude une publication qui inscrit le " baromètre de la consommation " en tant que publication de référence sur les pratiques culturelles dématérialisées, licites et illicites
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: arcom
Adresse postale: 39/43 quai André Citroën
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.arcom.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchepublic@arcom.fr 📧
URL des documents: https://www.boamp.fr/pages/entreprise-accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2208906&orgAcronyme=d2v 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-02 📅
Date limite de soumission: 2023-03-03 📅
Date de publication: 2023-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 027-077172
Numéro JO-S: 27
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Brève description:
l'Objet du marché porte sur la réalisation d'un baromètre quantitatif auprès des internautes concernant leurs pratiques de consommation et attitudes à l'égard des biens culturels dématérialisés
Durée de l'accord: 48 mois Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra faire l'objet de trois reconductions tacites d'une durée de douze (12) mois chacune, sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois
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l'Acheteur se réserve le droit de recourir à la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires, si les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique sont réunies
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-03-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique
Contact
URL des documents: https://www.boamp.fr/pages/entreprise-accueil/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: sis 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 027-077172 (2023-02-02)
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