2011-07-13Étude d'assistance fiscale et économique (Brest Métropole Océane)
La présente consultation concerne une assistance fiscale sur l'évaluation des bases de taxe professionnelle et de cotisation foncière des entreprises.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Le marché comprend 2 phases:
— rémunération forfaitaire de la phase 1,
— rémunération variable calculée sur les gains réalisés par la collectivité (phase 2).
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ALTRA Consulting
2011-07-13Etude Axe sud (Région Franche-Comté)
L'Étude Axe Sud a pour objectif de définir les conditions dans lesquelles certaines lignes du réseau existant peuvent être utilisées dans le cadre d'une alternative technique à la Branche Sud de la LGV Rhin-Rhône.
Prix global et forfaitaire, ferme. Notification prévue en octobre 2011.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Arcadis
2011-07-11Actualisation du schema directeur d'assainissement de la ville de Massy (Ville de Massy)
Appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et pour partie 77 du code des marchés publics (décret no 2006 - 975 du 1.8.2006 modifié) et de l'article 56 du code des marchés publics, du décret no 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des …
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2011-07-08Collecte des déchets ménagers et assimilés (STOM Estvendéen)
Ce marché porte sur collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles en bacs 1 fois par semaine et des emballages légers en sacs une semaine sur 2 collecte des 2 flux papiers/journaux/magazines et verre en colonnes d'apport volontaire aériennes.
Retrait du territoire de l'ensemble des colonnes d'apport volontaire aériennes pour le flux emballages quand celles-ci ne seront plus utilisées, dépose de ces colonnes sur le site de stockage désigné par la collectivité.
Enquête en porte à porte auprès …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Brangeon Environnement
2011-07-08L'élaboration de plans de prévention des risques sur les communes du bassin versant aval du Gardon (DDTM du Gard)
Communes du bassin versant aval du Gardon: Aigaliers, Argilliers, Aubussargues, Baron, Blauzac, Bourdic, Castillon-du-Gard, Collias, Comps, Domazan, Estézargues, Foissac, Fournès, Jonquières-Saint-Vincent, La-Capelle-et-Masmolène, Meynes, Montfrin, Pouzilhac, Remoulins, Saint-Bonnet-du-Gard, Saint-Hilaire-d'Ozilhan, Saint-Maximin, Sainte-Anastasie, Sanilhac-Sagriès, Sernhac, Théziers, Valliguières, Vers-Pont-du-Gard.
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2011-07-08Elaboration de PPRI sur les communes du Bassin Versant du Rhony (DDTM du Gard)
Les prestations concernent:
L'Élaboration de Plans de Prévention des Risques sur les communes du Bassin.
Versant du Rhony.
Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants: Département du Gard.
14 communes du Bassin versant du Rhony
Clarensac.
Langlade.
Nages-Et-Solorgues.
Caveirac.
Congénies.
Mus.
Calvisson.
Aigues-Vives.
Boissières.
Saint-Côme-Et-Maruéjols.
Saint-Dionizy.
Vergeze.
Codogan.
Le Cailar.
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2011-07-07Etudes de sécurité sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon (Communauté urbaine de Lyon)
Ce marché aura notamment pour objet des études de sécurité, composées d'un ou plusieurs éléments de mission suivants:
Etude d'enjeux: exploitation de la base de données accidents du Grand Lyon, recherche et hiérarchisation des enjeux qui se dégagent.
Etude de sécurité (diagnostic et proposition): à partir d'un diagnostic objectif établi sur l'analyse des accidents et l'observation des conditions de circulation tout mode du site, les études de sécurité ont pour but de rechercher les facteurs d'accidents …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:lignes de conduite Mandataire du...
2011-07-06Enquêtes statistiques et rapports: pannes, accidents, incendies dans des tunnels routiers (Etat - Centre d'études des tunnels)
Le but du présent marché à bons de commande est d'obtenir des analyses, notamment statistiques, concernant les pannes, accidents, incendies survenus dans des tunnels routiers. Les prestations à effectuer sont:
— la récolte et la mise en forme des données pannes, accidents, incendies de centres surveillant un ou plusieurs tunnels,
— la rédaction de rapports "pannes, accidents et incendies" à l'échelle d'un exploitant,
— la rédaction d'un rapport global "pannes, accidents et incendies".
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BG Ingénieurs Conseils
2011-07-05Maîtrise d'oeuvre pour le remplacement des équipements de ventilation du tunnel du Fréjus (SFTRF)
Maîtrise d'oeuvre pour le remplacement des équipements de ventilation du tunnel du Fréjus.
L'Opération concerne principalement le remplacement d'équipements de ventilation dans le tunnel du Fréjus. Elle a pour objectif d'améliorer et d'adapter la ventilation sanitaire et de désenfumage de l'ouvrage en remplaçant les ventilateurs d'air frais et d'air vicié, les anémomètres, les capteurs de pollution et l'intégration de capteurs No2 et en apportant des modifications aux algorithmes sanitaires et de désenfumage.
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2011-06-30Enquête barométrique de perception de la cohésion sociale (Ministères du travail logement)
L'enquête a pour objet de recueillir les représentations de la population associées à la cohésion sociale dans plusieurs dimensions:
1) connaissance de l'expression "cohésion sociale": la population a-t-elle déjà entendu parler de ce thème, quelle signification lui accole-t-elle ? Comment situer cette notion par rapport à d'autres, telles que la solidarité, l'entraide, la redistribution, l'individualisme, le libéralisme, etc.
2) quel constat la population fait-elle de la cohésion sociale aujourd'hui? …
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2011-06-28Lyon 3ème - projet Lyon Part Dieu - mission d'études pré-opérationnelles, de conseil et d'expertise pour la... (Communauté urbaine de Lyon)
Depuis janvier 2010, le Grand Lyon élabore une stratégie de développement du quartier de la Part-Dieu dans le 3ème arrondissement de Lyon, territoire hautement emblématique et symbolique de développement au centre de la métropole lyonnaise.
À ce jour 2 documents fondateurs ont été élaborés, le Concept Plan, socle fondateur du projet, a défini les grands principes transversaux et les intentions sectorisées du projet et le plan guide représentant précisément le projet urbain de Lyon Part-Dieu. Il définit …
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2011-06-24Enquête ruptures conventionnelles (Ministère du travail)
L'enquête comprend 4 phases:
1) Une phase de préparation de l'enquête et de test: conception des supports d'enquête, formation des enquêteurs de la phase de test et test du questionnaire;
2) Une phase de réalisation de l'enquête: amélioration du questionnaire et préparation des lettres-annonce, réalisation des entretiens téléphoniques;
3) Une phase de transmission des résultats: transmission du fichier des réponses aux questionnaires, du rapport de bilan et du fichier de données de gestion de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:GFK ISL custom research France
2011-06-23Marchés d'études LGV - projet de ville (Ville de Limoges)
La présente consultation concerne des marchés d'études LGV - projet de ville.
L'entrée prochaine de Limoges dans le réseau des villes desservies par le mode rail à grande vitesse positionne celle-ci au coeur d'une vaste étoile autorisant des liaisons rapides aux échelles nationale et européenne. Ces connexions futures constituent une opportunité majeure de poursuite de la politique locale de développement du territoire, et concourent à la mise en oeuvre d'un projet urbain structurant s'appuyant …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement BRS Architecture Ingénieurs...Groupement Citec Ingénieurs Conseils SAS...
2011-06-20Accords-cadres pour la réalisation d'études d'orientations, d'aides à la décision et d'assistance à la maîtrise... (Conseil général du Val de Marne)
Accords-cadres destinés à régir les termes des marchés ultérieurs à passer pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage, pour le compte du Conseil général du Val-de-Marne.
Les accords-cadres et les marchés subséquents portent sur des études de déplacements dites de stratégies et d'orientations:
— définition des orientations et des stratégies,
— analyse de la voirie dans un contexte de transversalité et d'outil d'aménagement,
— aide à la décision,
— benchmarking,
— élaboration de documents et de …
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2011-06-17Assistance a maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des plans climat-energie territoriaux sur le territoire de la CIVIS (CIVIS)
La communauté intercommunale des villes solidaires souhaite confier à un prestataire une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction des plans climat-energie territoriaux (accompagnement pour l'élaboration technique des plans climat en interne et sur le volet mobilisation et participation des acteurs institutionnels et professionnels et des habitants) de la communauté d'agglomération CIVIS, de la commune de Saint-Pierre, de la commune de Saint-Louis et de la commune de Cilaos.
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