2023-09-29mission de maîtrise d'oeuvre pour l'urbanisation de l'îlot Favre (CA Pau Béarn Pyrénées)
marché en partie à prix global et forfaitaire pour la mission 1 et en parie à bons de commandes sans minimum et avec un maximum de 8 projets pour la Mission 2 et 5 perspectives pour la Mission 3mission 1 : Conception et suivi des travaux du programme des équipements publicsmission 2 : Accompagnement de la maîtrise d'ouvrage pour l'analyse des projets architecturauxmission 3 : Réalisation de perspectivesla durée prévisionnelle de la mission est estimée à 6 ans
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2023-09-25prestations d'interventions ergonomiques pour la conception, l'aménagement et l'adaptation de situations de travail... (Département de l isere)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L'objet de la consultation porte sur des prestations intellectuelles relatives à- des interventions ergonomiques, ayant à concevoir ou reconcevoir des situations de travail et d'usage sur les volets techniques et organisationnels.- des accompagnements ergonomiques pour aménager des situations de travail dans le cadre du maintien dans …
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2023-09-22Réalisation des Dpe à l'immeuble et au logement sur l'ensemble du parc de logements gérés par Paris Habitat - 4 Lots (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de Diagnostics de Performance Energétique (Dpe) à l'immeuble, ainsi que de Dpe aux logements établis sur la base du Dpe collectif, sur l'ensemble du parc de logements gérés par Paris Habitat.
les prestations sont réparties en 4 lots géographiques faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct comme suit :
-Lot 1 :Dtes
-Lot 2 :Dtne-Dtno
-Lot 3 :Dtse-Dtso
-Lot 4 :Direction des Territoires Métropolitains (Dttm)
pour chaque lot, le présent contrat …
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2023-09-21observation par sondages de parametres de la circulation routiere (Délégation secu circulation routières)
les observations par sondages des paramètres de la circulation routière consistent à dépêcher des techniciens spécialisés sur le réseau routier français, afin d'effectuer des enquêtes visuelles ou avec du matériel approprié portant sur la circulation routière et le comportement des conducteurs. Ces relevés, totalement indépendants de ceux pratiqués par les forces de l'ordre, donnent un éclairage sur les vitesses pratiquées par les différentes catégories d'usagers et sur leur comportement, selon les …
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2023-09-21opération de contrôle sur le réseau de transport du Grand Annecy (Grand Annecy)
la présente consultation a pour objet de confier l'exécution d'opérations de contrôle sur le réseau de transport du Grand Annecy. Ce contrôle s'inscrit dans le cadre du marché public conclu par le Grand Annecy avec la société publique locale Sibra pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2023. Les modalités sont indiquées dans les pièces du marchéil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de services avec un montant annuel minimum et un montant annuel maximum pour chaque lot, exécuté au fur et …
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2023-09-19accord cadre de fonctionnement et d'optimisation des carrefours à feux (Rennes métropole)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les missions sont les suivantes :"Étude ou programme fonctionnel de carrefour, dossier de fonctionnement (modèle Rennes Métropole), étude de coordination, mise en priorité des transports en commun, vérifications régulières de services et assistance à maitrise d'ouvrage dans le domaine des carrefours à feux."
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2023-09-18mission de suivi-animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) (Pays de Cayres Pradelles)
le présent marché a pour objet la mission de suivi-animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Cayres Pradelles. Cette opération doit permettre de déclencher chez des propriétaires occupants ou bailleurs des travaux d'amélioration visant principalement à lutter contre l'habitat indigne, augmenter les performances énergétiques des logements, les adapter au vieillissement et au handicap. Elle s'inscrit aussi dans une …
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2023-09-15etude Pour La Creation De La Zone Tampon Unesco Sur La Commune D'Arles Et Prestations Associees (Ville d'Arles)
procédure formalisée, appel d'offres ouvert (art.l2124-1, L2124-2,R2124-1 & 2,r2161-2 à 5 du Code). Marché public mixte mono-attributaire de prestations intellectuelles ou "Accord-Cadre composite" constitué principalement d'une partie à prix global forfaitaire couvrant les 2 phases du marché. A titre accessoire, le marché comporte une partie en accord-cadre à bons de commande (art.r2162-1 à 6 du Code) sans minimum et avec maximum de 10 000 euro(s) Ht pour la durée du marché en cas de compléments ou …
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2023-09-15schéma directeur secteur " Grand échangeur Adour "Relance de la consultation initiale (CA du Pays Basque)
il s'agit d'un marché ordinaire avec une partie à bons de commande d'un montant maximum de 90 000 euro(s) (H.T.). Se référer au Ccap pour la décomposition du montant maximum.Les prestations de la partie ordinaire sont reparties en 2 phases :- phase 1 : Diagnostic et spatialisation des enjeux- phase 2 : Schéma directeur de développement et d'aménagementla partie à bons de commande est relative à des études sectorielles.La présente consultation est une relance de la consultation initiale déclarée sans …
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2023-09-15audits pour les bâtiments, relance lot no1 diagnostics thermiques no23s34a- (Ardenne Métropole)
ardenne Métropole, Communauté d'agglomération regroupant 58 communes dont Charleville-Mézières et Sedan, souhaite engager une démarche exemplaire dans le processus de valorisation et amélioration énergétique de son patrimoine immobilier.il est donc aujourd'hui nécessaire pour la collectivité d'avoir une connaissance approfondie de son patrimoine et de ses performances énergétiques.C'est pourquoi Ardenne Métropole lance aujourd'hui un marché de service à bons de commande, sous forme de groupement de …
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2023-09-13mission de maîtrise d'oeuvre - pôle d'échanges multimodal - phase 2 - commune de Clermont op 420 (Communauté de communes du Clermontois)
mission de maîtrise d'oeuvre - pôle d'échanges multimodal - phase 2 - commune de Clermont op 420 La phase 2 du PEM a pour objectif de poursuivre ces travaux d'intérêt communautaire en la scindant en 4 phases dont l'ordre de réalisation est susceptible d'être modifié en fonction des impératifs techniques et/ou administratives (accord de subvention, propriétaire du foncier, ...) Séquence no1 : gare routière Séquence no2 : parvis multimodal Séquence no3 : Création de liaisons douces sur l'avenue des …
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2023-09-11veille et études de marché (Minarm/DGA/DO/S2A)
le marché a pour objet la réalisation des études de marché dans les domaines de l'innovation (exemple : la télécommunication, l'intelligence artificielle, la quantique, l'internet des objets, l'aéronautique et spatial, etc.) Une étude de marché est une étude qui propose une analyse exhaustive d'une filière ou d'un écosystème français, européen ou mondial et du niveau de maturité technologique et économique des acteurs qui le composent. Les études doivent prendre en considération l'environnement …
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2023-09-07Evaluation environnementale des effets directs et indirects du numérique pour des cas d'usages (ADEME)
Les prestations prévues au titre de la consultation consistent à identifier les solutions numériques les plus efficaces en matière de réduction de l'impact environnemental des principaux secteurs économiques et de réaliser une évaluation environnementale multicritères sur tout le cycle de vie des effets directs et indirects de la numérisation pour des cas d'usages. Accord-cadre avec une partie forfaitaire et une partie à bon de commande sur la base d'un maximum de 10 prestations à Prix Unitaire.
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2023-09-06prestations D'Études D'Infrastructures Et Environnementales En Lien Avec L'Assainissement Des Eaux Usées (CDA La Rochelle)
prestations D'Études D'Infrastructures Et Environnementales En Lien Avec L'Assainissement Des Eaux UséesLot 1 Missions De Maîtrise D'Oeuvre Et Etudes Des Infrastructures sont des prestations de Maîtrise d'oeuvrelot 2 Etudes Réglementaires Et Environnementales sont des prestations d'étudeschaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les montants estimatifs …
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2023-09-0623sa68 - définition d'une stratégie immobilière et foncière durable à l'échelle des zones d'activités et intégration au Scot (CACP)
seront confiées au titulaire 2 missions articulées pour définir la vision prospective de moyen/long terme de la Cacp en matière de foncier et d'immobilier économique. L'Ensemble des documents produits devront intégrer le futur Scot :- mission 1 : Strategie Tertiaire De L'Agglomeration, Analyse Et Definition Prospective Des Potentialites Foncieres- mission 2 : Strategie Fonciere Economique De L'AgglomerationLe volet commercial (zones commercial, Daacl) fait l'objet d'une étude distincte et n'a pas à être …
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