analyses d'opportunité et études de faisabilité des chaufferies bois - période 2023 A 2027
Siceco
la présente consultation a pour objet la réalisation d'analyses d'opportunité et d'études de faisabilité pour la mise en oeuvre de chaufferies bois avec ou sans réseau de chaleur, sur le territoire des communes/epci adhérents au SICECO
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Siceco
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-12 | Avis de marché |
| 2023-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de faisabilité
Numéro de référence: 2023-008
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude de faisabilité 📦
Code CPV supplémentaire: Étude de faisabilité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: siceco
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: nhermand@siceco.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-557802
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Situation économique et financière: voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège social du SICECO à Dijon
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jacques JACQUENET
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP. 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 178-557802 (2023-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de faisabilité
Numéro de référence: 2023-008
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation d'analyses d'opportunité et d'études de faisabilité pour la mise en oeuvre de chaufferies bois avec ou sans réseau de chaleur, sur le territoire des communes/epci adhérents au SICECO
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude de faisabilité 📦
Code CPV supplémentaire: Étude de faisabilité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: siceco
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: nhermand@siceco.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-557802
Numéro JO-S: 178
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Brève description:
réalisation d'analyse d'opportunité et d'études de faisabilité pour la mise en oeuvre de chaufferie bois déchiqueté avec ou sans réseau de chaleur, sur le territoire des communes/epci adhérents au SICECO
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
reconduction tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée totale de 4 ans. Le montant maximum annuel est de 80 000 euro (H.T.). Le montant total, reconductions comprises, est de 320 000 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir règlement de consultation
Situation économique et financière: voir règlement de consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: voir règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: voir règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: siège social du SICECO à Dijon
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jacques JACQUENET
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
accord-Cadre à bon de commande mono attributaire conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible tacitement trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP. 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 178-557802 (2023-09-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776887
Se réfère à l'avis: 2023/S 178-557802
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: be.sa.ce (Benoit Samuel)
Commune postale: Courcuire
Code postal: 70150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 173 130 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 247-776887 (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la réalisation d'analyses d'opportunité et d'études de faisabilité pour la mise en oeuvre de chaufferies bois avec ou sans réseau de chaleur, sur le territoire des communes/epci adhérents au SICECO
Valeur totale du marché: 173 130 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776887
Se réfère à l'avis: 2023/S 178-557802
Numéro JO-S: 247
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: be.sa.ce (Benoit Samuel)
Commune postale: Courcuire
Code postal: 70150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 173 130 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 247-776887 (2023-12-19)
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