accord-Cadre mono-attributaire relatif à la réalisation d'études générales eaux pluviales, d'études de faisabilité /Acceptabilité et d'études réglementaires sur le territoire de la CC
accord-Cadre mono-attributaire relatif à la réalisation d'études générales eaux pluviales, d'études de faisabilité /Acceptabilité et d'études réglementaires sur le territoire de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: AQTA_FORM_2023_09
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire relatif à la réalisation d'études générales eaux pluviales, d'études de faisabilité /Acceptabilité et d'études réglementaires...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire relatif à la réalisation d'études générales eaux pluviales, d'études de faisabilité /Acceptabilité et d'études réglementaires sur le territoire de la Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-549740
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période de 48 mois, à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit.”
Source: OJS 2023/S 175-549740 (2023-09-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-776760
Se réfère à l'avis: 2023/S 175-549740
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période de 48 mois, à compter de sa notification intervenue le 14 décembre 2023. Il ne pourra pas être reconduit. Les...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période de 48 mois, à compter de sa notification intervenue le 14 décembre 2023. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, dans les limites suivantes : - montant minimum : Pas de montant minimum, - montant maximum : 1 000 000,00 euros (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 247-776760 (2023-12-19)