Réalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS

Compagnie des transports strasbourgeois

Le présent contrat a pour objet une enquête globale origine/destination du réseau CTS. Il porte sur des prestations de service.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-28 Avis de marché
2025-06-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 2023-M861
Brève description:
Le présent contrat a pour objet une enquête globale origine/destination du réseau CTS. Il porte sur des prestations de service.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536637&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: http://www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-16 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-594111
Numéro JO-S: 190

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent contrat est un marché public à prix global et forfaitaire. Il comprend :
• Une tranche ferme ;
• 13 tranches optionnelles ;
Durée de l'accord: 12 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-10-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pierre BUGNET
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=536637&orgAcronyme=a9l 🌏
URL pour la participation: www.alsacemarchespublics.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500 📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 190-594111 (2023-09-28)
Avis d'attribution de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d’une enquête Origine-Destination sur le réseau de la CTS
Numéro de référence: 2023-M861
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 746643.55 EUR 💰
Description
Description du marché:
Le présent contrat est un marché public à prix global et forfaitaire. Il comprend : • Une tranche ferme ; • 13 tranches optionnelles ;
Produits/services supplémentaires: Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Base juridique: Directive 2014/25/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024-M861
Date de conclusion du contrat: 2024-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 756643.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre BVA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Bva
Numéro d'enregistrement national: 88398178900026
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Compagnie des transports strasbourgeois
Numéro d'enregistrement national: 56850068000018
Adresse postale: 14, rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pierre BUGNET
Courrier électronique: pbugnet@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: 0388777227 📞
URL: http://www.cts-strasbourg.eu/fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tgi nancy
Numéro d'enregistrement national: 000000000000000
Adresse postale: Rue Général Fabvier
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Source: OJS 2025/S 110-377600 (2025-06-10)