2012-12-06   Contrôles de 2ème niveau (2013/2014) des aides attribuées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse (Agence de l'eau RM&C)
Le présent marché a pour objet de réaliser des contrôles de 2ème niveau, échelonnés sur 2 années (2013, 2014), des aides attribuées par l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse. Ces contrôles concernent l'ensemble des domaines d'intervention de l'agence de l'eau. Ll convient alors de vérifier la régularité entre la réalité des opérations présentées et aidées comme telles, et celles du terrain, dans les conditions fixées par le Cctp. Le marché se décompose en deux phases: - la phase 1 consiste à … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: socotec france

2012-12-06   Enquêtes de circulation et comptages de diverses catégories d'usagers et de véhicules circulant sur le réseau de la... (MEEDDM)
La prestation concerne l'exécution d'enquêtes de circulation et de recueils de données de diverses catégories d'usagers et de véhicules se déplaçant sur le réseau routier exploité par la Dirif (voir carte à titre indicatif dans l'article 1 du Cctp) ainsi que l'établissement des dossiers s'y rapportant. Ces enquêtes et recueil seront effectués pour répondre uniquement aux besoins du service de l'exploitation et de l'entretien du réseau de la Dirif. Les comptages pourront également être effectués sur les … Voir la passation de marché »

2012-12-06   Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (OPAC Pays d'Aix Habitat)
Marché de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour les résidences situées quartier encagnane: odyssée, rue léon blum, saint-eutrope, allées georges peretti, calendal/méjanes. Voir la passation de marché »

2012-12-06   Agglomération Lyonnaise-Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'interventions... (Communauté urbaine de Lyon)
Des opérations de renouvellement urbain (principalement en quartier prioritaire politique de la ville) sont recensées dans une douzaine de code communes de l'agglomération. La réalisation d'actions culturelles dans le cadre de ces opérations constitue un levier de " médiation positive " entre les habitants d'un quartier en transformation et les institutions. C'est pourquoi le Grand Lyon souhaite que des interventions artistiques du domaine des arts plastiques soient intégrées à la réalisation d'espaces … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ARTER

2012-12-05   Observation par sondages de paramètres de la circulation routière en France (Miomcti/DSCR)
Le marché se rapporte d'une part à des prestations de mesure de vitesse et de temps inter-véhiculaires au moyen d'appareils de mesure de la vitesse fournis par le titulaire du marché ou éventuellement par le pouvoir adjudicateur sous certaines conditions, et d'autre part à des observations visuelles de divers comportements des usagers de la route, le tout en deux vagues annuelles en différents points du territoire métropolitain selon un plan de sondage préétabli. Le titulaire est également en charge du … Voir la passation de marché »

2012-12-05   Mission d'étude urbaine - diagnostic prospectif et realisation d'un plan guide - quartier de Cauderan (Ville de Bordeaux)
Mission d'étude urbaine - diagnostic prospectif et realisation d'un plan guide-quartier de cauderan. Les études sont réparties en 4 phases principales: 1 - diagnostic prospectif; 2 - réalisation d'un plan guide; 3 - détermination de principes d'intervention; 4 - élaboration de propositions réglementaires. Une mission d'accompagnement, consistant en la participation à la concertation organisée par la ville de Bordeaux, est également demandée. La durée du marché se confond avec le délai d'exécution de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Grau Sarl en groupement avec atelier...

2012-12-04   Marché d'assistance technique pour les études générales sur le patrimoine faunistique et floristique des parcs et... (Conseil général de Seine Saint Denis)
Expertises: botaniques, ornithologiques, d'amphibiens, de reptiles, chiroptérologiques, hydrobiologiques,entomologiques inventaire et analyses de données d'inventaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecoter

2012-12-03   Marché de prestations relatives à la mise en place de la redevance incitative et de la collecte des déchets ménagers... (Communauté de communes de Balbigny)
Marché de prestations relatives à la mise en place de la redevance incitative et de la collecte des déchets ménagers et assimilés. Pré-collecte et gestion de la redevance incitative (Ri) Enquête de dotation, fourniture et distribution de bacs, information des usagers, mise à disposition et maintenance du logiciel de gestion de la Ri Fourniture de tambours pour points de regroupement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Emz environnement SITA Centre Est

2012-12-03   Prestations intellectuelles pour le bâtiment (Ville de Metz)
Prestations intellectuelles pour le bâtiment. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assist BEVM Buro 3 Ceste Groupement Amogreen/ I2c Groupement Amogreen/I2C Groupement Artech Architectes/Itc Moselle Groupement Buro 3/Cichy Groupement Defi Archi/Trigo/C.comm Groupement Jean Tourneux/Lise... Groupement Mariotti & Associes/Seca Groupement S2e/Ubique Architecture Groupement VP&A/Secalor/Sogecli ICR France Ingam Ingerop conseil & ingénierie ITC Moselle S2E SC France Schrepfer Seca Sogecli Tech Fluides TRIGO Urbame VP&A

2012-12-03   Développement du port de Brest - marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du polder 124 à Brest (Région Bretagne)
La Région Bretagne porte le projet de développement du port de Brest, qui consiste à améliorer les accès maritimes d'une part, et à aménager d'autre part une plateforme industrialo-maritime dotée de deux quais, opérationnelle en 2016 au profit notamment d'industries dédiées aux énergies marines renouvelables. La Région a la maîtrise d'ouvrage de l'ensemble des prestations concourant à l'aménagement terrestre du polder 124 existant sur une surface de 36 ha, à l'exception de la consolidation de 17 ha déjà … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arcadis

2012-11-30   Des 2011c Accompagnement pour la mise en place de la redevance spéciale (Communauté urbaine de Strasbourg)
Marché unique à tranche conditionnelle. Tranche ferme: du benchmark à la simulation (cf art 4.1 du CCTP). Tranche conditionnelle 1: proposition de scénariis financiers (cf art 4.2 du CCTP). Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP): les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront les memes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Verdicite/Semaphores

2012-11-30   12gpt04-elaboration de dossiers règlementaires en vue de la mise en sécurité et du confortement du Mont Faron en... (CA Toulon Provence Méditerranée)
La présente consultation concerne: elaboration de dossiers règlementaires en vue de la mise en sécurité et du confortement du Mont Faron en groupement de commande avec la Ville de Toulon. Le groupement de commandes a été constitué entre la CA TPM et La ville de Toulon, Conformément à l'article 8 du code des marchés publics. La CA TPM est désignée en tant que coordonnateur. Elle sera chargée de signer et de notifier le marché. Les stipulations du présent dossier concernent les prestations intellectuelles … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ONF Direction territoriale Méditerranée...

2012-11-30   Réalisation de prestations intellectuelles d'études liées à des projets à caractères routier ou d'aménagement urbain (Syndicat Dtal de la Voirie de Chte Mme)
Réalisation de prestations intellectuelles d'études liées à des projets à caractères routier ou d'aménagement urbain. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espaces réseaux et ingenierie Ige conseils mandataire – atelier du... Profil études Profils Etudes Topo 16 mandataire – Urban Hymms – Hydratop

2012-11-29   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'un dialogue competitif en vue de la passation d'un contrat... (CA Nîmes métropole)
Le présent marché a pour objet la mise en place d'une assistance à caractère technique permettant à Nîmes Métropole de préparer l'émergence du projet d'aménagement du pôle urbain multimodal de Nîmes Métropole. A cet effet, Nîmes-Métropole envisage de recourir à une AMO pour la mise en oeuvre d'un dialogue compétitif en vue de la passation d'un contrat cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine. Voir la passation de marché »

2012-11-28   Appel à candidatures pour une mission de programmation (CH de Guéret)
Appel à candidatures pour une mission de programmation dans le cadre d'un projet de travaux au bénéfice du CH de Guéret et de la Clinique de la Marche (Guéret). Le candidat retenu sera missionné pour: phase 1 (tranche ferme): étude de faisabilité, études. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SECA Santé

2012-11-28   Prestation d'accompagnement des groupes des directeurs pour l'élaboration du projet de COG 2014-2017 (Cnavts de Paris)
L'opération concerne le pilotage et l'accompagnement des Groupes des Directeurs dans l'élaboration, la formalisation et la consolidation des axes stratégiques qui seront intégrés dans le projet de la COG 2014-2017. Voir la passation de marché »

2012-11-27   Assistance à la réalisation, à l'application et au suivi du référentiel qualité de la délégation de service public transport (Cté de l'Agglomération Dijonnaise)
Assistance à la réalisation, à l'application et au suivi du référentiel qualité de la délégation de service public transport. Voir la passation de marché »

2012-11-24   Etude d'une tarification multimodale régionale du réseau de transport public du bassin franco valdo genevois (ETMR) (GLCT transports publics transfrontalier)
L'objectif de la mission est multiple: — diagnostiquer la situation tarifaire actuelle et proposer des pistes d'amélioration, — évaluer les flux voyageurs et financiers générés par la communauté tarifaire en 2017 compte-tenu de l'évolution programmée de l'offre, — identifier les manques en termes de coopération tarifaire à l'échéance 2017, ceci sur un périmètre géographique adéquat, — proposer un assortiment tarifaire compétitif et économiquement viable et en évaluer la faisabilité juridique, technique … Voir la passation de marché »

2012-11-22   Groupement de commandes entre les IRA, l'EHESP, l'Enssib, l'ENA, l'INET, l'Intefp et l'Ensosp objet: évaluation... (Institut régional d'administration de Nantes)
Evaluation différée de la formation initiale dispensée dan s les écoles du groupement dans l'année qui suit la prise de fonction des élèves pour les années 2013, 2014 et 2015. Les pièces du marché sont téléchargeables sur le site de l'IRA de Nantes rubrique marchés publics: www.ira-nantes.gouv.fr. Voir la passation de marché »

2012-11-22   Etudes préliminaires pour l'aménagement d'un moyen de transport collectif de type bus à haut niveau de service... (Communauté de communes du Bas-Chablais)
L'étude du Bhns porte sur une longueur d'environ 20 km entre la douane de Veigy et Thonon sur l'axe de la Rd1005. Voir la passation de marché »

2012-11-22   Modalites de suivi, de reporting et de mise a jour des investissements prevus dans le cadre des contrats stif-ratp... (Syndicat des transports Ile-de-France)
L'objet du présent marché est d'effectuer un suivi physico-financier des investissements réalisés par la RATP, la SNCF et RFF, et notamment de détecter le plus en amont possibles les éventuels retards d'investissements prévus dans le contrat et d'en analyser les causes et les conséquences. Les missions comporte 2 volets: — Auditer les modalités de construction du suivi financier à partir du suivi physique des investissements par les opérateurs, — faire des propositions, en relation étroite avec les … Voir la passation de marché »

2012-11-22   Assistance pour l'élaboration du contrat de développement territorial Versailles GP, Saint-Quentin et Vélizy (Établissement public Paris-Saclay)
Il s'agit notamment de: l'expertise et la synthèse stratégique des données existantes; l'animation de réunions de travail organisant les débats et garantissant l'aboutissement d'un projet partagé en veillant au circuit de validation; la rédaction, du document finalisé, en lien avec les deux premiers volets. Voir la passation de marché »

2012-11-20   Conception et mise en oeuvre du dispositif des certificats de qualification professionnelle de la branche des... (ANFA)
Marché de conception et de mise en oeuvre du dispositif des certificats de qualification professionnelle (CQP) sur 2013, 2014 et 2015. Le marché est découpé en une tranche ferme 2013 et deux tranches conditionnelles 2014 et 2015. L'attributaire du marché devra pouvoir faire intervenir des experts et garantir une continuité de service permettant une bonne maîrise du dispositif de branche des CQP dans l'ensemble des domaines suivants: — maintenance et réparation des véhicules automobiles, — maintenance et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement national pour la Formation Automobile

2012-11-20   Enquête et distribution de bacs roulants et de sacs pour la collecte des ordures ménagères (Communauté de communes Canton-de-Mortagne-sur-Sèvre)
Dans le cadre de la mise en place d'une tarification incitative de service d'élimination des déchets ménagers, le présent marché porte sur la réalisation des prestations suivantes: — Réalisation d'une enquête de dotation sur l'ensemble du territoire, — Distribution de bacs ou de sacs au domicile de chaque redevable simultanément à l'enquête de dotation, — Constitution et restitution du fichier des redevables pour l'intégrer dans le logiciel de gestion et de facturation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Acp Services

2012-11-19   2012pfeupie055 (Université de Reims Champagne Ardenne)
Fourniture de service pour la gestion, l'assurance et le controle de qualité du projet gouvernance de systèmes urbains et régionaux de taille moyenne- 'governance of sustainable medium sized urban and regional systems'. Voir la passation de marché »

2012-11-16   Realisation des controles qualite sur les lignes routieres regionales (Région Rhône-Alpes)
Réalisation de l'ensemble des outils et des procédures nécessaires pour le contrôle qualité et l'exécution des contrats des lignes routières régionales gérées directement par la Région Rhône-Alpes ainsi que les prestations SNCF assurées sur ces mêmes lignes. Cela concerne 14 contrats de lignes routières régionales. Le prestataire sera chargé ensuite de réaliser lui-même les contrôles qualité selon les modalités de réalisation définies. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Services Publics LAB

2012-11-16   Etude d'extension du réseau de transport en commun en site propre sur l'agglomération dijonnaise (Cté de l'Agglomération Dijonnaise)
Etude d'extension du réseau de transport en commun en site propre sur l'agglomération dijonnaise. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Roland Ribi et associés

2012-11-15   Monitoring wine consumption in Chine, Bordeaux wine in particular (Conseil interprofessionnel du Vin de Bordeaux (CIVB))
This contract is to select a research company which will be able to provide the CIVB, as of 2013, with a means enabling (grape) wine purchases for consumption to be monitored and more specifically, Bordeaux wines compared to competition from wines produced in China or imported. Voir la passation de marché »

2012-11-15   Assistance a maitrise d'ouvrage en matiere de performances energetiques des lycees publics de la region languedoc-roussillon (Conseil régional Languedoc Roussillon)
La région Languedoc Roussillon comprend 87 lycées publics, répartis sur cinq départements (Aude, Gard, Hérault, Lozère et Pyrénées Orientales). Les opérations immobilières du Conseil Régional du Languedoc Roussillon en cours sur les lycées concernent actuellement une cinquantaine de projets de restructuration et la construction de trois lycées neufs. Avec le vote en juin 2007 du CRTE (cahier des recommandations techniques et environnementales), applicable à toutes les opérations de construction, … Voir la passation de marché »

2012-11-15   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un bilan de l'opération " Ecoles Numérique Rurales " portant... (Ministère de l'éducation nationale)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un bilan de l'opération " Ecoles Numérique Rurales " portant sur les parties du projet concernant les usages et les ressources numériques pour le ministère chargé de l'éducation nationale. Voir la passation de marché »

2012-11-14   Grands projets d'infrastructures au Port Ouest de Dunkerque prestations d'appui aux études économiques (Grand port maritime de Dunkerque)
Grands projets d'infrastructures au Port Ouest de Dunkerque prestations d'appui aux études économiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL 02 Conseil

2012-11-13   Élaboration des schémas directeurs de gestion des eaux pluviales des bassins versants "Pallas et coteaux de Mèze" et "Vène" (Communauté de communes Nord du bassin de Thau)
La présente consultation concerne: Marché d'études pour l'élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du bassin versant "Pallas et coteaux de Mèze" et du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du bassin versant "Vène". Le contexte spécifique de ce territoire situé sur le bassin versant de la lagune de Thau, les usages présents sur la lagune (conchyliculture, pêche, baignade) et la sensibilité écologique des milieux aquatiques récepteurs (petits cours d'eau, lacs et plans d'eau, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS EAU

2012-11-13   Creation d'une darse / projet " élévateur à bateaux 300 tonnes " mission assistance à la maitrise d'ouvrage - 12plp006 (Conseil général du Calvados)
Creation d'une darse / projet " élévateur a bateaux 300 tonnes " mission assistance a la maitrise d'ouvrage - 12plp006. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Bief

2012-11-09   DPI 2010-0036 (Centre hospitalier universitaire Caen)
Marché à bons de commande pour la réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque d'émission de poussières d'amiante. Marché mono attributaire passé pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2013 puis du 1er janvier au 31.12.2014. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ITGA

2012-11-09   2110c - mission d'opc. Urbain multi-sites. Rénovation urbaine Strasbourg (Communauté urbaine de Strasbourg)
Cinq projets de rénovation urbaine (Pru) sont aujourd'hui mis en oeuvre sur le territoire de la Communauté urbaine, mais la nouvelle mission d'opc. Urbain multi-sites rénovation urbaine portera exclusivement sur les quatre PRU de Strasbourg (Neuhof, Meinau, Hautepierre et Cronenbourg). De ce fait, à l'exception de son positionnement géographique en introduction, le PRU de Lingolsheim n'est pas concerné par la présente consultation. Voir la passation de marché »

2012-11-09   Assistance à maîtrise d'ouvrage en conseil financier et fiscal visant les opérateurs économiques et organismes en... (Conseil général de l'Oise)
Le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en conseil financier et fiscal visant les opérateurs économiques et organismes en lien avec le département, notamment dans le cadre de contrats complexes. Dans le cadre de ce marché, le titulaire pourra se voir confier les prestations suivantes: — réalisation d'études préalables, conseils et préparation des montages complexes, — assistance à maîtrise d'ouvrage durant le déroulement des procédures, — suivi de la mise en place du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Partenaires Finances Locales

2012-11-08   Service d'optimisation de la relation citoyen et réalisation d'enquetes, de sondages ou de campagnes d'informations (CA d'Aubagne et de l'Étoile)
La Communauté d'agglomération souhaite bénéficier d'un service d'optimisation de la relation citoyen. Il s'agira prioncipalement de réaliser des appels téléphoniques, des enquetes, des études et des analyses. Le présent marché concerne les missions suivantes: — Invitations de particuliers, de chefs d'entreprises et de personnalités à des événements (inauguration, réunions publiques): sur la base de la fourniture de fichiers, courriers d'invitation, campagnes d'appels, tableaux de synthèse, liste des … Voir la passation de marché »

2012-11-07   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le développement des trafics ferroviaires et short sea au Havre (GPMH)
La présente consultation porte sur une prestation d'accompagnement du maître d'ouvrage en vue de fournir des préconisations sur les quatre questions réparties dans les tranches et parties ci-après. le marché est décomposé en une tranche ferme et une tranche conditionnelle définies comme suit: - une tranche ferme décomposée en trois parties:. 1ère partie: préconisations sur l'organisation de l'exploitation autour du chantier multimodal.. 2ème partie: préconisations sur les modalités de desserte entre le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Theorit Management

2012-11-06   Réalisation d'un atlas des paysages avant travaux du projet Canal Seine-Nord Europe (Voies navigables de France)
Réalisation d'un atlas des paysages avant travaux du projet Canal Seine-Nord Europe. Ce travail de lecture des paysages avant travaux a pour objectif de constituer un référentiel des territoires traversés, qui permettra d'appréhender sur le long terme les évolutions qui découleront de la réalisation du canal. ce travail devra prendre en compte l'interactivité entre les éléments caractéristiques des paysages et les incidences du canal mais aussi les opportunités offertes par l'aménagement de la nouvelle … Voir la passation de marché »

2012-10-31   Fourniture et étude d'informations relatives aux ventes de vins tranquilles et effervescents (dont Champagne) en Suisse (Comité national des interprofessions des vins à appellation d'origine et à indication géographique (CNIV))
Dans le cadre de leur mission de connaissance et de transparence des marchés, les interprofessions viticoles réunies au sein du CNIV (Comité national des interprofessions des vins à appellations d'origine et indications géographiques) et leurs partenaires, souhaitent suivre les ventes de vins tranquilles et effervescents (dont Champagne) aux consommateurs suisses, au travers d'un panel de distributeurs. Voir la passation de marché »

2012-10-31   Etude de projet urbain sur les secteurs Vilmorin 4 et 5 de la ville de Massy (Ville de Massy)
L'aménagement de deux secteurs Vilmorin 4 et 5 crée une opportunité de finir l'aménagement du quartier Vilmorin à l'occasion de la cession des terrains propriété de RFF et SNCF. Concernant Vilmorin 4, la cession des terrains étant en cours de négociation, une étude architecturale et urbaine complète associée à une Approche Environnementale de l'urbanisme et des relevés techniques est à envisager jusqu'à l'accompagnement pour la désignation d'une équipe de promoteurs architectes. Sur ce secteur est … Voir la passation de marché »

2012-10-31   Etudes préalables a la réalisation du projet de TCSP - seconde phase (Amiens métropole)
La présente consultation concerne la réalisation de la seconde phase des études préalables à l'élaboration d'un réseau de TCSP. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS RAIL

2012-10-31   Réalisation d'études et de tests sur les actions et outils de communication de la branche famille et des analyses... (CNAF)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études et de tests sur les actions et outils de communication de la branche Famille du régime général de la sécurité sociale et des analyses comparatives de bonnes pratiques. Les prestations comprennent la réalisation d'études qualitatives et quantitatives sur les actions et outils de communication de la branche Famille du régime général de la Sécurité sociale. Elles comprennent en outre le référencement et l'analyse comparative de bonnes pratiques d'autres … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Taylor Nelson Sofres

2012-10-31   Déploiement d'infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides sur le département 37 (SIEIL)
Déploiement d'infrastructures de charges pour véhicules électriques et hybrides. Voir la passation de marché »

2012-10-29   Marché de prestations intellectuelles relatif à la conduite d'une étude sur les suites à donner aux travaux du... (Préfecture du Nord)
Marché de prestations intellectuelles relatif à la conduite d'une étude sur les suites à donner aux travaux du groupe de travail parlementaire franco-belge. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mission Opérationnelle Transfrontalière

2012-10-26   Marché de géolocalisation du patrimoine du SIEIL (SIEIL)
Marché de géolocalisation du patrimoine du Sieil. Voir la passation de marché »

2012-10-26   Réalisation d'enquêtes téléphoniques (Université d'Évry Val d'Essonne)
Réalisation d'enquêtes téléphoniques pour les jeunes diplômés de l'université et les élèves d'établissements scolaires du 1er et du 2nd cycle partenaires de l'UEVE. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Accalys

2012-10-26   Accord-Cadre a pour objet de sélectionner des prestataires susceptibles de réaliser des études énergétiques pour le... (Syndicat énergies Haute Vienne)
L'Accord-Cadre est scinde en 2 lots, selon le type des études concernées: Lot N. 1: " Etudes énergétiques de bâtiments " Lot N. 2: " Etudes de faisabilité d'installations d'énergies renouvelables " Il est prévu de retenir un maximum de trois titulaires pour chacun des deux lots de cet accord-cadre. L'Accord cadre est conclu pour une durée ferme de 2 ans reconductible une fois, soit une durée maximum de 4 ans au total. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 21 Med Ingenieri 21 Med Ingenierie Groupement Th2i Sarl - Berti Ingenierie H3C-Énergies Sarl NR+

2012-10-26   Réalisation des études de niveau avant-projet et dossier d'enquête publique pour l'aménagement de la section Balata-Progt (DEAL de la Guyane)
Réalisation des études de niveau avant-projet et dossier d'enquête publique pour l'aménagement de la section Balata-Progt. Voir la passation de marché »

2012-10-25   2012dta05 (Ministère chargé des transports-DGAC)
Réalisation d'une enquête nationale auprès des passagers aériens en 2013. Voir la passation de marché »