Passation de marchés: ARCEP

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Récents marchés passés par ARCEP

2026-03-09   Réalisation de prestations de tierce maintenance applicative (TMA) pour l’outil cartographique « Mon réseau mobile ». (ARCEP)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de tierce maintenance applicative (TMA) pour l’outil cartographique « Mon réseau mobile ». Voir la passation de marché »
2025-12-23   Enquêtes 2026 sur la qualité des services Voix/SMS et des services de données en zones d’habitation et sur les axes... (ARCEP)
Le présent marché a pour objet la réalisation de l’enquête 2026 sur la qualité des services voix/SMS et des services de données en zones d’habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine, ainsi que la vérification de la couverture des trains du quotidien par un réseau mobile au sens des décisions d’autorisation d’utilisation des fréquences de la bande 700 MHz Voir la passation de marché »
2025-11-28   Le présent marché a pour objet la réalisation de la campagne de mesures 2026 pour la vérification de la fiabilité... (ARCEP)
Le présent marché a pour objet la réalisation de la campagne de mesures 2026 pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par des opérateurs de téléphonie mobile et de l’enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les territoires de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, La Réunion et Mayotte. Voir la passation de marché »
2025-09-10   Etude sur les attentes et besoins des expéditeurs et destinataires de courriers (ARCEP)
Le présent marché a pour objet la réalisation d’un sondage visant à mieux connaître les attentes et besoins des utilisateurs de services postaux, qu’ils soient expéditeurs ou destinataires de courriers. Cette étude comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle. Voir la passation de marché »
2025-08-29   Recensement des caractéristiques et des conditions tarifaires des offres de services de communications électroniques... (ARCEP)
Le présent marché a pour objet le recensement des caractéristiques et des conditions tarifaires des offres de services de communications électroniques en accès fixe, mobile et couplées fixe-mobile.Ce recensement couvre les offres grand public commercialisées en France métropolitaine et dans les départements et collectivités d’outre-mer. Voir la passation de marché »
2025-08-11   Audit des systèmes d’information des opérateurs de réseaux fixes en France (métropole et outremer) (ARCEP)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’audit des systèmes d’information des opérateurs de réseaux fixes en France (métropole et outremer). ATTENTION : La présente consultation concerne à la fois l’attribution de l’accord-cadre et du marché subséquent n°01. Voir la passation de marché »
2025-07-01   Développement et maintenance d’un portail web permettant la collecte, la vérification et le traitement de fichiers de données (ARCEP)
Le présent marché a pour objet le développement et la maintenance d’un portail web permettant la collecte, la vérification et le traitement de fichiers de données. Le détail des prestations à fournir figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2025-06-20   Conception graphique, maquettage et mise en page de supports de communication.Le détail des prestations à fournir... (ARCEP)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations en matière de conception graphique, maquettage et mise en page de supports de communication. Le détail des prestations à fournir figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Voir la passation de marché »
2024-09-16   Réalisation d'un bilan de la régulation symétrique des réseaux FttH en France. (ARCEP)
Réalisation d'un bilan de la régulation symétrique des réseaux FttH en France, notamment auprès de la Commission européenne à Bruxelles (Belgique). Voir la passation de marché »
2023-12-22   accord-Cadre pour la formation aux enjeux écologiques et environnementaux (ARCEP)
formation aux enjeux écologiques et environnementaux Voir la passation de marché »
2023-12-11   enquêtes 2024 sur la qualité des services voix/sms et des données en zones d'habitation et sur les axes de transport... (ARCEP)
réalisation des enquêtes 2024 sur la qualité des services voix/sms et des données en zones d'habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine Voir la passation de marché »
2023-12-05   maintenance pluriannuelle d'un outil de signalement en ligne " J'Alerte l'arcep " (ARCEP)
accord-Cadre pour la maintenance pluriannuelle d'un outil de signalement en ligne " J'Alerte l'arcep " Voir la passation de marché »
2023-09-21   qos drom com 2023 (ARCEP)
réalisation de la campagne de mesures 2023 pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les territoires de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, La Réunion et Mayotte Voir la passation de marché »
2023-07-31   maintenance et évolution de l'ensemble " collecte, base de données, traitements et archivage " du projet " Ma... (ARCEP)
accord-Cadre pour la maintenance et l'évolution de l'ensemble " collecte, base de données, traitements et archivage " du projet " Ma connexion internet " Voir la passation de marché »
2023-04-07   mise en place du nouvel outil cartographique " Mon réseau mobile " v2 (ARCEP)
réalisation de la mise en place du nouvel outil cartographique " Mon réseau mobile " v2 Voir la passation de marché »
2023-03-31   audit des systèmes d'information du groupe Iliad pour la mise en oeuvre de l'accès aux réseaux Ftth (ARCEP)
l'Objet du présent marché est de préciser les attentes de l'autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (Arcep) concernant l'audit des systèmes d'information (Si) relatif au réseau de fibre optique jusqu'à l'abonné (Ftth " Fiber to the home ") du groupe Iliad que l'autorité souhaite effectuer Voir la passation de marché »
2022-12-21   enquêtes 2023 sur la qualité des services voix/sms et des données en zones d'habitation et sur les axes de transport... (ARCEP)
réalisation des enquêtes 2023 sur la qualité des services voix/sms et des données en zones d'habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine. L'Arcep estime que le coût des prestations du marché devrait se situer autour d'un montant maximum fixé à 1 700 000 euros (T.T.C.) Voir la passation de marché »
2022-11-18   recensement des caractéristiques et conditions tarifaires des offres de com électro (voix et données) en accès fixe,... (ARCEP)
réalisation d'une étude sur le recensement des caractéristiques et des conditions tarifaires des offres de communications électroniques (voix et données) en accès fixe, en accès mobile et couplées fixe-mobile, en métropole et dans les DOM, pour l'année 2022 et, en cas de reconduction(s) du marché, pour les années 2023 et 2024 (Offres Grand Public) Voir la passation de marché »
2022-10-28   campagne de mesures pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture 4g publiées par les opérateurs de... (ARCEP)
réalisation d?une campagne de mesures pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture 4g publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et des obligations de déploiement en bande 700 Mhz Voir la passation de marché »
2022-08-03   recensement des caractéristiques et conditions tarifaires des offres de com. Électroniques (voix et/ou données) en... (ARCEP)
réalisation de l'étude portant sur le recensement des caractéristiques et des conditions tarifaires des offres de communications électroniques (voix et/ou données) en accès fixe, en accès mobile et couplées fixe mobile, en métropole pour les années 2022, 2023 et 2024 (offres sur catalogue à destination des professionnels et entreprises) Voir la passation de marché »
2022-07-20   enquête de vérification de cartes de couverture mobile expérimentales, et corrélation avec la qualité de service (ARCEP)
réalisation de l'enquête de vérification de cartes de couverture mobile expérimentales, et corrélation avec la qualité de service Voir la passation de marché »
2022-06-09   enquête 2022 sur la vérification de la couverture des axes routiers prioritaires (Arp) à l'intérieur des véhicules (ARCEP)
réalisation de l'enquête 2022 sur la vérification de la couverture des axes routiers prioritaires (Arp) à l'intérieur des véhicules Voir la passation de marché »
2022-05-20   maintenance et évolution du site " Ma connexion internet " (ARCEP)
réalisation de la maintenance et de l'évolution du site " Ma connexion internet " Voir la passation de marché »
2022-04-15   campagne de mesures pour vérif fiabilité cartes de couv publiées par opérateurs mobiles et enquête QS voix, SMS,... (ARCEP)
réalisation de la campagne de mesures 2022 pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les territoires de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Saint-Barthélemy et Saint-Martin Voir la passation de marché »
2022-04-15   campagne de mesures pour vérif fiabilité cartes de couv publiées par opérateurs mobiles et enquête QS voix, SMS,... (ARCEP)
réalisation de la campagne de mesures 2022 pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les territoires de La Réunion et Mayotte Voir la passation de marché »
2022-03-31   accompagnement de la démarche " Pour un numérique soutenable " (ARCEP)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement de l'arcep dans les suites de sa démarche " Pour un numérique soutenable " Voir la passation de marché »
2022-03-17   marché d'hébergement et de maintenance du site web de l'arcep, ainsi que des prestations de conception graphique et... (ARCEP)
accord-Cadre pour le marché d'hébergement et de maintenance du site web de l'arcep, ainsi que des prestations de conception graphique et fonctionnelle, de webmastering, de messagerie et de référencement Voir la passation de marché »
2022-01-13   enquêtes 2022 sur la qualité des services voix/sms et des données en zones d'habitation et sur les axes de transport... (ARCEP)
réalisation des enquêtes 2022 sur la qualité des services voix/sms et des données en zones d'habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine Voir la passation de marché »
2021-10-28   audit des points de mutualisation et des points de branchements optiques des réseaux en fibre optique à très haut débit (ARCEP)
réalisation d'un audit des points de mutualisation et des points de branchements optiques des réseaux en fibre optique à très haut débit Voir la passation de marché »
2021-08-03   enquête 2021 sur la vérification de la couverture des axes routiers prioritaires (ARCEP)
réalisation de l'enquête 2021 sur la vérification de la couverture des axes routiers prioritaires Voir la passation de marché »
2021-07-28   accord-Cadre relatif à l'hébergement d'infrastructures informatiques de l'arcep (ARCEP)
hébergement d'infrastructures informatiques de l'arcep Voir la passation de marché »
2021-04-30   Campagne de mesures pour vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs mobiles... (ARCEP)
Réalisation d'une campagne de mesures pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les territoires de La Réunion et Mayotte. Voir la passation de marché »
2021-04-30   Campagne de mesures pour vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs mobiles... (ARCEP)
Réalisation d'une campagne de mesures pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les territoires de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Voir la passation de marché »
2020-12-22   Enquête 2021 sur la qualité des services voix et SMS en zones d'habitation et sur les axes de transport en France... (ARCEP)
Réalisation de l'enquête 2021 sur la qualité des services voix et SMS en zones d'habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine. Voir la passation de marché »
2020-12-22   Enquête 2021 sur la qualité des services de données en zones d'habitation et sur les axes de transport en France... (ARCEP)
Réalisation de l'enquête 2021 sur la qualité des services de données en zones d'habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine. Voir la passation de marché »
2020-11-10   Perception par les entreprises de leurs services de connectivité fixe (ARCEP)
Réalisation de l'étude sur la perception par les entreprises de leurs services de connectivité fixe. Voir la passation de marché »
2020-10-27   Audit des systèmes d'information de SFR pour la mise en œuvre de l'accès aux réseaux FTTH (ARCEP)
Réalisation de l'audit des systèmes d'information de SFR pour la mise en œuvre de l'accès aux réseaux FTTH. Voir la passation de marché »
2020-02-13   Campagne mesures vérification fiabilité cartes couverture publiées par opérateurs tél mob et enquête QS voix, SMS et... (ARCEP)
Réalisation de campagne de mesures pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les territoires de La Réunion et Mayotte. Voir la passation de marché »
2020-02-13   Campagne de mesures pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de... (ARCEP)
Réalisation de campagne de mesures pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les territoires de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Voir la passation de marché »
2020-01-15   Enquête 2020 sur la qualité des services voix et SMS en zones d'habitation et sur les axes de transport en France... (ARCEP)
Réalisation de l'enquête 2020 sur la qualité des services voix et SMS en zones d'habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine. Voir la passation de marché »
2020-01-15   Enquête 2020 sur la qualité des services de données en zones d'habitation et sur les axes de transport en France... (ARCEP)
Réalisation de l'enquête 2020 sur la qualité des services de données en zones d'habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine. Voir la passation de marché »
2019-11-15   Recensement caractéristiques et conditions tarifaires des offres de commande électro (voix et données) en accès... (ARCEP)
Réalisation d'une étude portant sur le recensement des caractéristiques et des conditions tarifaires des offres de communications électroniques (voix et données) en accès fixe, en accès mobile et couplées fixe-mobile, en métropole et dans les DOM, pour les années 2020 à 2022. Voir la passation de marché »
2019-07-01   Perception par les entreprises de leurs services de connectivité fixe (ARCEP)
Réalisation d'une étude sur la perception par les entreprises de leurs services de connectivité fixe. Voir la passation de marché »
2019-03-01   Vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête... (ARCEP)
Réalisation de campagne de mesures pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les territoires de la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, Saint-Barthélémy et Saint-Martin. Voir la passation de marché »
2019-02-25   Vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête... (ARCEP)
Réalisation de campagne de mesures pour la vérification de la fiabilité des cartes de couverture publiées par les opérateurs de téléphonie mobile et enquête sur la qualité des services voix, SMS et de données dans les départements de La Réunion et de Mayotte. Voir la passation de marché »
2019-02-14   Campagnes de mesures portant sur la vérification des déploiements des opérateurs mobiles et de la fiabilité des... (ARCEP)
Réalisation de campagnes de mesures portant sur la vérification des déploiements des opérateurs mobiles et de la fiabilité des cartes de couverture qu'ils publient. Voir la passation de marché »
2018-12-21   Enquête 2019 sur la qualité des services voix et SMS en zones d'habitation et sur les axes de transport en France... (ARCEP)
Réalisation de l'enquête 2019 sur la qualité des services voix et SMS en zones d'habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine. Voir la passation de marché »
2018-12-21   Enquête 2019 sur la qualité des services de données en zones d'habitation et sur les axes de transport en France... (ARCEP)
Réalisation de l'enquête 2019 sur la qualité des services de données en zones d'habitation et sur les axes de transport en France métropolitaine. Voir la passation de marché »
2018-04-24   Hébergement d'infrastructures informatiques de l'ARCEP (ARCEP)
Réalisation d'un accord-cadre pour le marché d'hébergement d'infrastructures informatiques de l'ARCEP. Voir la passation de marché »
2018-03-22   Hébergement et maintenance du nouveau site web de l'ARCEP ainsi que prestations de webmastering, de messagerie et de... (ARCEP)
Réalisation d'un accord-cadre pour le marché d'hébergement et de maintenance du nouveau site web de l'ARCEP ainsi que des prestations de webmastering, de messagerie et de référencement. Voir la passation de marché »