Réalisation d'audits énergétiques d'opérations de CEE Industrie dans le cadre du programme PRODICEE
CETIAT
Ce marché s'inscrit dans le cadre du programme PRODICEE. Ce programme porté par l'ADEME et 8 autres organismes porteurs (CSTB, AQC, IPP, CEREMA, CEREN, CETIAT, ALLICE, ENPC) a pour objet l'évaluation technique et économique du dispositif des fiches CEE (Renforcer l'efficience, la lutte contre la fraude et le pilotage du dispositif). Il s'applique aux domaines du bâtiment (résidentiel et tertiaire), de l'industrie, de l'agriculture, des réseaux de chaleur et des transports.
Date limiteDeadline 2026-11-02
Qui ?- • CETIAT
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'audits énergétiques d'opérations de CEE Industrie dans le cadre du programme PRODICEE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'audit 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Code postal: 69603
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 8
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cetiat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 avenue des arts - BP 52042
Code postal: 69603
Commune postale: Villeurbanne cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@cetiat.fr 📧
Téléphone: 0472444900 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nE4-ViV67u 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nE4-ViV67u 🌏
URL de participation: https://www.cetiat.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-660746 (2026-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'audits énergétiques d'opérations de CEE Industrie dans le cadre du programme PRODICEE
Numéro de référence:
260002P
Brève description:
Ce marché s'inscrit dans le cadre du programme PRODICEE.
Ce programme porté par l'ADEME et 8 autres organismes porteurs (CSTB, AQC, IPP, CEREMA, CEREN, CETIAT, ALLICE, ENPC) a pour objet l'évaluation technique et économique du dispositif des fiches CEE (Renforcer l'efficience, la lutte contre la fraude et le pilotage du dispositif). Il s'applique aux domaines du bâtiment (résidentiel et tertiaire), de l'industrie, de l'agriculture, des réseaux de chaleur et des transports.
Afficher plus
Produits/services: Services d'audit 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ce marché s’inscrit dans le cadre du programme PRODICEE.
Ce programme porté par l’ADEME et 8 autres organismes porteurs (CSTB, AQC, IPP, CEREMA, CEREN, CETIAT, ALLICE, ENPC) a pour objet l’évaluation technique et économique du dispositif des fiches CEE (Renforcer l’efficience, la lutte contre la fraude et le pilotage du dispositif). Il s’applique aux domaines du bâtiment (résidentiel et tertiaire), de l’industrie, de l’agriculture, des réseaux de chaleur et des transports.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Code postal: 69603
Ville: Villeurbanne
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 8
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
Chaque candidat doit attester sur l’honneur :
- Être en situation d’indépendance et l’impartialité vis-à-vis des entités susceptibles d’être contrôlées dans le cadre de l’exécution de l’accord-cadre ;
- Ne pas détenir d’information privilégiée susceptible de lui procurer un avantage concurrentiel et de porter atteinte à l’égalité de traitement des candidats.
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cetiat
Numéro d'enregistrement national:
77568696700024
Adresse postale: 25 avenue des arts - BP 52042
Code postal: 69603
Commune postale: Villeurbanne cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@cetiat.fr 📧
Téléphone: 0472444900 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nE4-ViV67u 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Institution/agence européenne ou organisation internationale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nE4-ViV67u 🌏
URL de participation: https://www.cetiat.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 186-660746 (2026-09-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕