Prestations de mise en propreté et de bionettoyage des locaux externalisés des Centres Hospitaliers de Falaise et de l'EPSM et prestations de vitrerie intérieures et/ou extérieures des Centres Hospitaliers d'Argentan et de l'EPSM
Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Prestations de mise en propreté et de bionettoyage des locaux externalisés des Centres Hospitaliers de Falaise et de l'EPSM et prestations de vitrerie intérieures et/ou extérieures des Centres Hospitaliers d'Argentan et de l'EPSM
Date limiteDeadline 2026-12-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise en propreté et de bionettoyage des locaux externalisés des Centres Hospitaliers de Falaise et de l'EPSM et prestations de vitrerie intérieures et/ou extérieures des Centres Hospitaliers d'Argentan et de l'EPSM
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bionettoyage, mise en propreté des locaux et de la vitrerie intérieure du CH de Falaise
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bionettoyage, mise en propreté des locaux et de la vitrerie intérieure de l’EPSM Caen et ses alentours
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bionettoyage, mise en propreté des locaux et de la vitrerie intérieure de l’EPSM Pays d’Auge
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vitreries intérieures et/ou extérieures pour l’EPSM Caen et le CH d’Argentan
Description du marché: Vitreries intérieures et/ou extérieures pour l’EPSM Caen et le CH d’Argentan
Site principal ou lieu d'exécution: Calvados et Orne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire caen normandie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: Avenue de la cote de nacre
Code postal: 14033
Commune postale: CAEN CEDEX 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 2 31 06 48 85 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3090736?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3090736?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-784415 (2026-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise en propreté et de bionettoyage des locaux externalisés des Centres Hospitaliers de Falaise et de l'EPSM et prestations de vitrerie intérieures et/ou extérieures des Centres Hospitaliers d'Argentan et de l'EPSM
Numéro de référence:
GHT2026120
Brève description:
Prestations de mise en propreté et de bionettoyage des locaux externalisés des Centres Hospitaliers de Falaise et de l'EPSM et prestations de vitrerie intérieures et/ou extérieures des Centres Hospitaliers d'Argentan et de l'EPSM
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Bionettoyage, mise en propreté des locaux et de la vitrerie intérieure du CH de Falaise
Description du marché:
Bionettoyage, mise en propreté des locaux et de la vitrerie intérieure du CH de Falaise
Informations complémentaires:
Erreur bt 113 La donnée renseignée au champ BT-113-Lot constitue une donnée technique sans valeur juridique
Produits/services: Services de prestations
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 1
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Bionettoyage, mise en propreté des locaux et de la vitrerie intérieure de l’EPSM Caen et ses alentours
Description du marché:
Bionettoyage, mise en propreté des locaux et de la vitrerie intérieure de l’EPSM Caen et ses alentours
Durée de l'accord: 48 mois Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Bionettoyage, mise en propreté des locaux et de la vitrerie intérieure de l’EPSM Pays d’Auge
Description du marché:
Bionettoyage, mise en propreté des locaux et de la vitrerie intérieure de l’EPSM Pays d’Auge
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Vitreries intérieures et/ou extérieures pour l’EPSM Caen et le CH d’Argentan
Description du marché: Vitreries intérieures et/ou extérieures pour l’EPSM Caen et le CH d’Argentan
Site principal ou lieu d'exécution: Calvados et Orne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord cadre à bons de commande pour les prestations complémentaires des lots 1 à 3 et l'ensemble des prestations pour le lot 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-11 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire caen normandie
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Département: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: Avenue de la cote de nacre
Code postal: 14033
Commune postale: CAEN CEDEX 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 2 31 06 48 85 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3090736?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3090736?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 219-784415 (2026-11-10)
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