2011-11-21   Mission d'architecte urbaniste et de suivi opérationnel des secteurs de rénovation urbaine d'Euroméditerranée à Marseille (EPA Euroméditérranée)
Mission d'architecte urbaniste et de suivi opérationnel des secteurs de rénovation urbaine d'euroméditerranée à Marseille. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Savignat/Operis ingénérie
2011-11-18   Elaboration d'un plan local d'urbanisme multicommunal sur le territoire des communes de Boissieres, Maxou, Mechmont,... (Communauté de communes du Grand Cahors)
Elaboration d'un plan local d'urbanisme multicommunal sur le territoire des communes de Boissières, Maxou, Mechmont, Nuzejouls et Saint-Denis-Catus. Voir la passation de marché »
2011-11-18   Elaboration d'un plan local d'urbanisme multicommunal sur le territoire des communes de Labastide du Vert, Les... (Communauté de communes du Grand Cahors)
Elaboration d'un plan local d'urbanisme multicommunl sur le territoire des communes de Labastide du Vert, Les Junies, Pontcirq, Lherm, Montgesty et Saint-Médard. Voir la passation de marché »
2011-10-26   Elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (évaluation environnementale incluse) (Communauté de communes de Montrevault)
Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal sur le territoire de la Communauté de communes de Montrevault. Voir la passation de marché »
2011-10-24   Assistance à l'instruction des DICT et DR (SIAAP)
La direction des réseaux du SIAAP centralise l'instruction des demandes de renseignements (DR) et déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) qui sont adressées au SIAAP. Cette mission qui incombe à l'ensemble des exploitants de réseaux est une obligation règlementaire qui génère de fortes contraintes organisationnelles. La présente prestation consiste à contractualiser une prestation d'assistance à l'instruction des demandes de renseignements (DR) et des déclarations d'intention de … Voir la passation de marché »
2011-10-20   Scot tarentaise - mission assemblière et transversale (Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise)
Construction du scot tarentaise (compléments et synthèse du diagnoctic, projet d'aménagement et de développement durable, document d'orientations et d'objectifs incluant un document d'aménagement commercial). Voir la passation de marché »
2011-10-18   11serv12 - marché à bons de commande de prestations d'opérateur foncier pour les projets de la Communauté... (CA Toulon Provence Méditerranée)
La présente consultation concerne un Marché à bons de commande de prestations d'opérateur foncier pour les projets de la Communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Les prestations consistent notamment en: — La réalisation de prestations d'opérateur foncier dans le cadre de la réalisation des projets de la communauté d'agglomération comprenant notamment l'assistance aux acquisitions amiables ou par voie d'expropriation de terrains bâtis ou non bâtis, — La préparation et le suivi des enquêtes … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Serec Sud Est
2011-10-14   Concession d'aménagement pour le renouvellement urbain du centre ville (concession sans risque au sens du code de... (Commune de Hyères)
La présente opération d'aménagement porte sur une superficie de 26 hectares à l'intérieur de laquelle sont recensés environ 1 000 immeubles et 3 200 logements. Cadre juridique: loi no2005-809 du 20.7.2005 retranscrite aux articles L.300-4 et suivants du code de l'urbanisme, décrets no2006-959 du 31.7.2006 et no2009-889 du 22.7.2009 retranscrits aux articles R.300-11-1 à R.300-11-6 du code de l'urbanisme, choix de la procédure: procédure d'appel d'offres prévue à l'article L.1414-8 du CGCT. Description … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Var aménagement developpement
2011-10-13   Mission de maîtrise d’œuvre générale de la ZAC Princesse et Donvilliers (SAEML Territoires Charente)
Marché de maîtrise d’œuvre générale (architecture, urbanisme, VRD, paysage, environnement) de la ZAC Princesse et Donvilliers. Voir la passation de marché »
2011-10-06   Marché public portant sur la réalisation d'une étude relative aux modalités d'intervention de l'EPORA (Epora)
L'étude sur les modalités d'intervention de l'epora doit s'articuler autour de deux axes mejeurs: — une analyse des actions de l'epora d'un point de vue qualitatif et quantitatif, ainsi qu'une estimation des besoins des collectivités, — la proposition d'un nouveau modèle de développement et de fonctionnement pour l'etablissement. La finalité de l'étude étant à la fois l'évaluation de l'intervention de l'epora au regard des objectifs du Ppi 2009-2013; la définition des bases d'une stratégie foncière comme … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Kurt Salmon
2011-10-06   Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU) en centre-ville et faubourgs... (Ville de Pointe-à-Pitre)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU) en centre-ville et faubourgs Nord-Est de Pointe-à-Pitre. Voir la passation de marché »
2011-10-03   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement de la stratégie urbaine et des instances de pilotage du projet... (Ville de Montreuil)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement de la stratégie urbaine et des instances de pilotage du projet les Hauts de Montreuil. Ce marché vise à recruter des équipes d'assistance à Maîtrise d'ouvrage qui accompagnent la structuration et le développement du projet Les Hauts de Montreuil. Ce projet urbain durable, sur une surface de 200ha, vise à impulser une nouvelle dynamique à un espace prochainement desservi par des transports en commun, tout en respectant et en valorisant l'existant. La … Voir la passation de marché »
2011-09-23   Missions d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition et la mise en oeuvre de l'action du... (Conseil général de l'Essonne)
Missions d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition et la mise en oeuvre de l'action du Conseil général de l'Essonne en matière d'aménagement et de développement des territoires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Algoe (titulaire 1) Ernst & Young Advisory (titulaire 3) Gie Nouveaux Territoires (Titulaire 5) Mensia Conseil (Titulaire 6) RCT (titulaire 2) Setec organisation (Titulaire 4)
2011-09-23   Suivi et animation du programme d'interet general de l'amelioration de l'habitat de la Communaute de communes Sainte... (Communauté de Communes Sainte-Baume Mont Aurélien)
Missions d'animation du Programme d'intérêt général. Mission 1 animations, information et coordination. Mission 2 diagnostic. Mission 3 accompagnement social. Mission 4 aide à la décision. Mission 5 suivi et évaluation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Urbanis
2011-09-22   Carré de soie - mission d'études, d'expertises et de conseils pour la mise en œuvre du projet urbain (Communauté urbaine de Lyon)
Carré de soie - mission d'études, d'expertises et de conseils pour la mise en oeuvre du projet urbain. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Dumetier Design / HYL / Tribu...
2011-09-19   47/11 - AMO ANRU (Commune de Saint-Dizier)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un plan stratégique de développement territorial et pour la réalisation d'études urbaines dans le cadre du projet de rénovation urbaine de Saint-Dizier. Voir la passation de marché »
2011-09-15   Liaison A28-A13 à l'Est de Rouen - études préalables: prestations en urbanisme / mise en compatibilité des documents... (Meeddat)
Le marché est un marché de prestations intellectuelles en terme d'urbanisme, en vue de la réalisation du volet de mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes concernées pour le dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, lors de la phase des études préalables de la liaison A28 - a13 à l'Est de Rouen. Voir la passation de marché »
2011-09-15   Diagnostic pré-opérationnel et suivi animation d'une OPAH pour la Copropriété François Ouest à Vaulx-en-Velin (Communauté urbaine de Lyon)
Le présent marché porte sur la réalisation d'un diagnostic pré-opérationnel et l'animation d'une OPAH copropriété dégradée sur la Copropriété Le François Ouest, comprenant 80 logements construits dans les années 60. Suite à une première étude réalisée en 2010 portée par la copropriété avec le concours de fonds publics, les partenaires publics ont conclu à la nécessité de poursuivre l'intervention sur cette copropriété compte tenu de sa situation socio-économique et de l'importance des travaux … Voir la passation de marché »
2011-09-12   Vaulx-en-Velin - avenue Garibaldi - marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier d'une... (OPAC du Rhône)
Construction d'un ensemble immobilier BBC effinergie avec aménagement des extérieurs comprenant à titre indicatif 15 logements collectifs, 24 logements intermédiaires et 10 logements individuels. — partie de l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à 4 200 000 EUR HT (valeur 09/ 2011), — date prévisionnelle de démarrage des prestations: 01/2012, — date prévisionnelle de commencement des travaux: 3ème trimestre 2013. A titre indicatif, le coefficient de complexité se situe … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: URBAN SPIRIT
2011-09-12   Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'OPCU pour la requalification du cœur de quartier de Perseigne à Alençon (Ville d'Alençon)
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'OPCU pour la requalification du cœur de quartier de Perseigne à Alençon. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Akka ingenierie process Filigrane programmation mandataire pour...
2011-09-09   Mission de veille post plan de sauvegarde pour les copropriétés Cervelières-Sauveteurs à Vaulx-en-Velin (Communauté urbaine de Lyon)
Le présent marché concerne les 13 copropriétés Cervelières Sauveteurs, ensemble immobilier de 1 445 logements construit dans les années 70 dans le cadre de la ZUP de Vaulx-en-Velin, ayant bénéficié d'un plan de Sauvegarde entre 2004 et 2009, faisant lui-même suite à une OPAH copropriété dégradée. La mission consistera à assurer une veille sur le fonctionnement des treize copropriétés, en lien avec l'équipe du grand projet de ville en charge du suivi de la gestion urbaine et sociale sur le quartier: 1) … Voir la passation de marché »
2011-09-01   Villeneuve-d'Ascq-ville renouvelée-Quartier de l'hôtel de ville-étude de programmation urbaine (Communauté urbaine de Lille)
Il s'agit de réaliser un schéma d'aménagement du quartier. L'étude comporte 3 phase (phase 1: diagnostic-état des lieux; phase 2: scénarios-pré-programme; phase 3: fiches opérationnelles-programme détaillé d'aménagement). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Conjoint: MG-AU / Roland RIBI...
2011-08-29   Vénissieux - quartier du Plateau des Minguettes- étude urbaine et mission d'urbaniste en chef (Communauté urbaine de Lyon, DGDU)
Vénissieux avec en particulier son Plateau des Minguettes (caractérisé par son vaste parc, ses tours (périmètre du GPV) s'impose comme la véritable Porte Sud-Est de l'agglomération. Le projet de renouvellement urbain a été élaboré dans la perspective d'optimiser cette situation géographique de plateau et d'en faire un atout pour la ville en terme de développement économique, tout en l'inscrivant dans une dynamique d'agglomération. Après la phase de "réparation" de la 1ère convention ANRU, l'ambition est … Voir la passation de marché »
2011-08-18   Marché de prestations juridiques de conseil, d'assistance et de réprésentation dans le cadre de l'opération... (Sequano aménagement)
Marché de prestations juridiques de conseil, d'assistance et de réprésentation dans le cadre de l'opération d'aménagement de la ZAC de la Montjoie à Saint-Denis (93). Voir la passation de marché »
2011-08-16   Etude urbaine sur les pôles secondaires de Plateau-Caillou/Saint-Gilles-Les-Hauts et Piton Saint-Leu/Portail (Territoire de la Côte Ouest)
Le marché a pour objet une mission d'étude urbaine sur les pôles secondaires de Plateau Caillou Saint-Gilles-Les-Hauts et Piton Saint-Leu Portail. La mission se décompose en 2 lots géographiques: — lot 1: pôle secondaire de Plateau-Caillou/Saint-Gilles Les Hauts, — lot 2: pôle secondaire de Piton Saint-Leu/Portail. Décomposés chacun en 3 phases comme suit: — Phase 1: élaboration diagnostic socio économique et spatial du territoire, — Phase 2: analyse prospective du territoire (scénarios), — Phase 3: … Voir la passation de marché »
2011-08-05   Suivi animation de plan de sauvegarde de 3 copropriétés (Commune de Sevran)
La ville de Sevran souhaite que le suivi-animation du plan de sauvegarde de 3 copropriétés réponde aux enjeux suivants: — favoriser le redressement financier de la copropriété et diminuer les difficultés des copropriétaires grâce notamment à la rationalisation du budget et à la réalisation d'économies de charges, — informer et former les copropriétaires sur les aspects juridiques, techniques et liés à la gestion de la copropriété, — mettre en place des actions en faveur d'une plus grande solvabilisation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association APIC Groupement Ozone-Burchard Mandataire Ozone
2011-08-05   Quartier du Parc à Mundolsheim - maîtrise d'oeuvre urbaine et d'aménagement (Société d'aménagement et d'équipement de la région de Strasbourg)
Le présent appel d’offres ouvert a pour objet de confier au maître d’œuvre retenu une mission de maîtrise d’œuvre urbaine portant à la fois sur les aspects urbanistiques et sur la maîtrise d’œuvre d’aménagement. Il s’agit de réaliser un nouveau quartier dans une logique de développement durable: la mise en œuvre de la qualité environnementale et de la sobriété énergétique constitue une dimension transversale à transcrire dans l’ensemble des dossiers de maîtrise d’œuvre. Le coût prévisionnel des travaux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Tekton - Ingerop
2011-07-28   Floirac- ZAC des quais -désignation d'un architecte urbaniste coordonnateur (Communauté urbaine de Bordeaux)
La communauté urbaine de Bordeaux souhaite confier à un architecte urbaniste une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage auprès des services communautaires, pour garantir la qualité urbaine, architecturale et paysagère des futures constructions ainsi que leur intégration dans le tissu existant et leur adéquation avec les attentes des habitants. Le prestataire assurera une mission d'architecte urbaniste coordonnateur. Cette mission devra etre assurée suivant le périmètre et les conditions indiqués … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier Petermuller
2011-07-22   Maitrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle des aménagements extérieurs pour la réalisation de l'écocampus de... (PRES Université de Lyon)
Accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle des aménagements extérieurs sur le campus de Lyontech-la Doua dans le cadre du projet écocampus. L'accord-cadre donnera lieu à plusieurs marchés subséquents qui devront permettre notamment la réalisation des prestations suivantes: A - mission de maîtrise d'oeuvre opérationnelle des aménagements extérieurs (diagnostic, études préliminaires, étude d'avant-projet et de projet, ACT, DET, VISA, AOR, OPC). Une première phase financée pour un montant … Voir la passation de marché »
2011-07-22   Missions de maîtrise d'oeuvre - Ardillos - Mérignac (SA HLM Mesolia Habitat)
Marchés de maîtrise conception et réalisation en architecture et en paysage. Marché d'urbaniste coordonateur. Voir la passation de marché »
2011-07-20   Maitrise d'oeuvre aménagement PRAE Charles CROS (Syndicat mixte du PRAE)
Mission de maîtrise d'oeuvre et d'urbaniste conseil: Date prévisionnelle de démarrage de la mission: fin 2011. Voir la passation de marché »
2011-07-19   Mission d'étude urbaine du Faisceau (Epadesa)
Ce marché a pour objet une mission d'étude urbaine du faisceau dans le cadre du prolongement d'eole à Nanterre et de l'arrivée potentielle de la ligne Grand Paris Express et de la Ligne Nouvelle Paris Normandie. Plus particulièrement, cette étude a pour but de préparer l'arrivée de ces projets de transport au travers d'une réflexion globale portant sur le quartier de gare de la Folie, sur les conditions d'insertion du réseau ferré d'eole, sur l'aménagement urbain et paysager des rives du faisceau et sur … Voir la passation de marché »
2011-07-18   Accord-cadre relatif à la réalisation d'études de faisabilité pré-opérationnelles (Epora)
Accord-cadre relatif à la réalisation d'études de faisabilité pré-opérationnelles qui interviendront en amont de l'action de l'établissement public sur son périmètre d'intervention et qui permettront de mieux définir son action. La consultation comporte 3 lots: Lot 1: approche urbaine et foncière; Lot 2: approche immobilière et programmatique; Lot 3: approche financière. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adequation (mandataire du groupement) Atelier de la Gère (mandataire du groupement) Atlier Annne Gardoni (mandataire du groupement) Foncéo (mandataire du groupement) Interland (mandataire du groupement) Samop (mandataire du groupement) Techni Cite Consultants (mandataire du groupement) Tekhne (mandataire du groupement) Via Habilis (mandataire du groupement)
2011-07-18   Mise en sécurité et accessibilité aux personnes handicapées et réamenagement partiel du lycée Théodore Roosevelt à Mulhouse (SERS)
L'objectif de cette opération porte premièrement sur l'obtention de l'avis favorable de la commission de sécurité, ce qui implique des travaux de mise en sécurité et de mise en accessibilité de personnes handicapées au sein des 5 bâtiments composant le lycée Théodore Roosevelt, et deuxièmement, sa réhabilitation partielle, comprenant notamment la refonte du nombre de salles de cours et de salles informatiques. Le titulaire se verra attribuer une mission de base + exe au sens de la loi MOP et de ses … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement P. Schweitzer & Associés - SBE...
2011-07-13   Mission d'urbaniste coordonnateur, d'assistance et de suivi opérationnel pour la ZAC Saint Charles/Porte d'Aix à Marseille (EPA Euroméditérranée)
Mission d'urbaniste coordonnateur, d'assistance et de suivi opérationnel pour la ZAC Saint Charles/Porte d'Aix à Marseille. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Savignat Architecture/Ginger/Masse
2011-07-12   Laval 2021 qualité urbaine (Ville de Laval)
Pour renforcer son attractivité, Laval, ville de 50 000 habitants au cœur d'une agglomération de 100 000 habitants lance une mission pour la qualité de son patrimoine, de ses espaces publics et l'amélioration du fonctionnement de son centre-ville. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Architecture Action
2011-07-12   Laval 2021 projet urbain (Ville de Laval)
Pour prendre en main son avenir et construire la ville de demain, Laval, ville de 50 000 habitants au coeur d'une agglomération de 100 000 habitants se dote d'une stratégie de développement du territoire pour répondre aux besoins futurs de ses habitants. "laval 2021" c'est définir le projet urbain autour des actions en cours. Ainsi, la ville conforte son attractivité par d'importants travaux de réaménagement dans le centre ancien, autour des châteaux, au bord de la Mayenne avec la reconquête des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Architecture Action
2011-07-12   Prestations de conseil et d'expertise ayant objet d'accompagner l'agence nationale pour la rénovation urbaine dans... (Agence nationale ANRU)
Il a pour principal objet de mobiliser des expertises juridiques, fiscales, financières et urbaines au sens large afin d'accompagner l'agence dans le développement de ses programmes actuels et ses réflexions stratégiques prospectives. Les prestations relatives à chacun de ces lots portent sur l'un ou/et l'autre des volets suivants: — volet 1 "innovation stratégique": accompagner l'agence dans la préfiguration et le lancement de nouveaux programmes (actuellement le programme "internats d'excellence et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Bignon Lebray et Asssocies Clifford Chance FCL Groupement composé de Caradeux Consultant... Groupement d'entreprises Caradeux... Groupement d'entreprises composé Cré-Ha... Groupement Ernst & Young associés... groupement Espacite (mandataire)/ AEBK/... Groupement GUY TAIEB Conseil(mandataire)/... KPMG SA Partenaires Finances Locales SCET Ville et habitat
2011-07-11   Elaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (Communauté de communes de Vire)
Elaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal sur le territoire de la Communauté de communes de Vire. Voir la passation de marché »
2011-07-08   PLU intercommunal (CDC du bassin de Mortagne)
Elaboration du PLU intercommunal (27 communes). Voir la passation de marché »
2011-07-07   Elaboration du schéma de cohérence territoriale du Bergeracois (SYCoTEB)
Réalisation des études nécessaires à l'élaboration du scot du bergeracois,constitution du dossier scot, accompagnement de la procédure jusqu'à l'arrêt du projet. Voir la passation de marché »
2011-07-06   Appel d'offres MOE - Leognan - chemin de Bel Air (SA HLM Mesolia Habitat)
— 1 mission de maitrise d’œuvre (y compris paysagiste) concernant la conception d’un projet d’aménagement sur les parcelles BO N° 40 et 39 et la construction d'environ 25 logements individuels accolés sur un ou plusieus lots, — 1 mission de maîtrise d’œuvre concernant la conception et la réalisation d'environ 30 logements individuels accolés sur un ou plusieurs lots, — 1 mission de maîtrise d’œuvre concernant la conception et la réalisation d'environ 30 logements individuels accolés sur un ou plusieurs … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EURL JL FAYE représentée par Jean Louis Faye EURL MARKI représentée par Fabien Mazenc SARL Bernard Bourgeois représentée par... SCP Philippe Sanchez, représentée par...
2011-07-05   Assistance architecturale auprès du conseil qualité architecturale et de l'atelier qualité urbain (Ville de Saint-Étienne)
La présente consultation concerne l'assistance architecturale à l'instruction des autorisations d'urbanisme du conseil qualité architecturale et de l'atelier qualité urbain. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Deram
2011-07-05   Réalisation d'un SADD et de 12 PLU (Communauté de communes de Forterre)
Réalisation d'un SADD et de 12 PLU. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CDHU
2011-06-20   Révision du Schéma de cohérence territoriale du pays de Saint-Brieuc (Syndicat mixte du pays de Saint-Brieuc)
Réalisation des études nécessaires à la révision du SCOT du pays de Saint-Brieuc, constitution du dossier SCOT, suivi de la procédure de révision jusqu'à l'arrêt du projet par l'assemblée délibérante. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citadia Conseil (mandataire du groupement)
2011-06-15   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration de scenarios de développement durable dans le cadre du 4è atelier... (Ministère de l'écologie)
Le présent marché a pour objet d'assurer une mission d'appui à l'atelier national proposé par l'etat aux collectivités sur 3 sites pilotes dans la région métropolitaine d'ile-de-france. Après avoir travaillé sur les territoires littoraux et de montagne, la 4è session de l'atelier portera sur le thème des "territoires économiques" à dominante commerciale. Le prestataire fera partie intégrante de l'atelier qui associera les collectivités locales et les services de l'etat, et contribuera, d'une part, à la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence François Leclercq
2011-06-15   Mission d'animation du plan de sauvegarde de saint fons - copropriétés "Les Clochettes" et "La Cité des Clochettes" (Communauté urbaine de Lyon)
Le présent marché porte sur le renouvellement de l'animation du plan de sauvegarde de Saint-Fons (copropriétés "Les Clochettes" et "La Cité des Clochettes"). Le marché initial septembre 2007 - août 2011 portait sur la conception et le démarrage de l'animation du plan de sauvegarde. Celui-ci a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 22.9.2010. Il convient donc de renouveler le marché d'animation jusqu'au terme du plan de sauvegarde: 21.9.2015 ainsi qu'une année de fin d'animation. La durée proposée … Voir la passation de marché »
2011-06-14   11serv03 - marché à bons de commande de prestations d'opérateur foncier pour les projets de la communauté... (CA Toulon Provence Méditerranée)
La présente consultation concerne un marché à bons de commande de prestations d'opérateur foncier pour les projets de la communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée. Les prestations consistent notamment en: — la réalisation de prestations d'opérateur foncier dans le cadre de la réalisation des projets de la communauté d'agglomération comprenant notamment l'assistance aux acquisitions amiables ou par voie d'expropriation de terrains bâtis ou non bâtis, — la préparation et le suivi des enquêtes … Voir la passation de marché »