Suivi et animation du programme d'interet general de l'amelioration de l'habitat de la Communaute de communes Sainte Baume Mont Aurelien
Communauté de Communes Sainte-Baume Mont Aurélien
Missions d'animation du Programme d'intérêt général.
Mission 1 animations, information et coordination.
Mission 2 diagnostic.
Mission 3 accompagnement social.
Mission 4 aide à la décision.
Mission 5 suivi et évaluation.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-23 | Avis de marché |
| 2012-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Quantité ou étendue: Applicable à l'ensemble du territoire communautaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sainte-Baume Mont Aurélien
Adresse postale: 6 rue des Poilus BP 522
Code postal: 83470
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Contact
Adresse Internet: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Courrier électronique: ccsbma@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494594029 📞
Fax: +33 494594277 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304435
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: Dev 0611
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté de communes sainte baume mont aurélien.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (50)
2. La disponibilité, le nombre, la présence et les modalités des intervenants sur le terrain % (30)
3. Prix des prestations % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Nom: Ccsbma: M. le président
Adresse postale: com. De Com. Ste-Baume Mont Aurélien, 6 rue des Poilus BP 522
Commune postale: Saint-Maximin
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dev 0611
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 186-304435 (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Quantité ou étendue: Applicable à l'ensemble du territoire communautaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Sainte-Baume Mont Aurélien
Adresse postale: 6 rue des Poilus BP 522
Code postal: 83470
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Contact
Adresse Internet: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Courrier électronique: ccsbma@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494594029 📞
Fax: +33 494594277 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date limite de soumission: 2011-11-15 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-304435
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.porteduvar.fr/index.html.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: Le marché est conclu pour une durée initiale d'une année à compter de la date de notification du marché.le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an. La durée totale du marché n'excèdera pas 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Missions d'animation du Programme d'intérêt général.
Mission 1 animations, information et coordination.
Mission 2 diagnostic.
Mission 3 accompagnement social.
Mission 4 aide à la décision.
Mission 5 suivi et évaluation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté de communes sainte baume mont aurélien.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité.
Subvention dans le cadre du financement de l'équipe opérationnelle de l'agence nationale pour l'habitat de 50 % annuels plafonnés à 100 000 euros.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (50)
2. La disponibilité, le nombre, la présence et les modalités des intervenants sur le terrain % (30)
3. Prix des prestations % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.porteduvar.fr/index.html 🌏
Nom: Ccsbma: M. le président
Adresse postale: com. De Com. Ste-Baume Mont Aurélien, 6 rue des Poilus BP 522
Commune postale: Saint-Maximin
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dev 0611
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.porteduvar.fr/index.html.
Marché à bons de commande.
Durée du marché: Le marché est conclu pour une durée initiale d'une année à compter de la date de notification du marché.le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an. La durée totale du marché n'excèdera pas 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9 BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Toulon, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 339 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communnes Sainte Baume Mont Aurélien
Adresse postale: 6 rue des Poilus, BP 522
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010064
Se réfère à l'avis: 2011/S 186-304435
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-27 📅
Nom: SAS Urbanis
Adresse postale: 63 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 007-010064 (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 339 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communnes Sainte Baume Mont Aurélien
Adresse postale: 6 rue des Poilus, BP 522
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010064
Se réfère à l'avis: 2011/S 186-304435
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.porteduvar.fr/index.html.
Annonce n° 447, BOAMP 188 B du 28.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-27 📅
Nom: SAS Urbanis
Adresse postale: 63 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Toulon, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.
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