Réalisation d'un SADD et de 12 PLU
Communauté de communes de Forterre
Réalisation d'un SADD et de 12 PLU.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CDHU
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-05 | Avis de marché |
| 2011-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Quantité ou étendue: Un SADD et 12 PLU.250 000400 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 route du Suchois
Code postal: 89560
Commune postale: Molesmes
Contact
Courrier électronique: pierre.poillot@gmail.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-214432
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation d'un SADD et de 12 PLU.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Un SADD et 12 PLU.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
400 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route du Suchois, 89560 Molesmes, FRANCE.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Forterre
Contact
Point de contact: Pierre Poillot
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 129-214432 (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Quantité ou étendue: Un SADD et 12 PLU.250 000400 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 route du Suchois
Code postal: 89560
Commune postale: Molesmes
Contact
Courrier électronique: pierre.poillot@gmail.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-214432
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation d'un SADD et de 12 PLU.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: Un SADD et 12 PLU.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
400 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route du Suchois, 89560 Molesmes, FRANCE.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de Forterre
Contact
Point de contact: Pierre Poillot
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 129-214432 (2011-07-05)
Avis d'attribution de marché (2011-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 306 909,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-27 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407785
Se réfère à l'avis: 2011/S 129-214432
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route du Suchois, 89560 Molesmes, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-12 📅
Nom: Cdhu
Adresse postale: 11 rue Pargeas
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sicahr10@aol.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 250-407785 (2011-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 306 909,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-27 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407785
Se réfère à l'avis: 2011/S 129-214432
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Annonce no 414, BOAMP 132 B du 8.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.12.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route du Suchois, 89560 Molesmes, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-12 📅
Nom: Cdhu
Adresse postale: 11 rue Pargeas
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sicahr10@aol.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 250-407785 (2011-12-27)
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