Scot tarentaise - mission assemblière et transversale
Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Construction du scot tarentaise (compléments et synthèse du diagnoctic, projet d'aménagement et de développement durable, document d'orientations et d'objectifs incluant un document d'aménagement commercial).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Quantité ou étendue: 300 000400 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Adresse postale: BP 23 - hôtel de ville
Code postal: 73600
Commune postale: Moutiers
Contact
Adresse Internet: http://www.tarentaise-vanoise.fr 🌏
Courrier électronique: pierre-yves.grillet@tarentaise-vanoise.fr 📧
Téléphone: +33 479240010 📞
Fax: +33 479240088 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334299
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
400 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2011-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville, 73600 Moutiers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Py Grillet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Adresse postale: hôtel de ville
Téléphone: +33 479247807 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.tarentaise-vanoise.fr 🌏
URL des documents: http://www.tarentaise-vanoise.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-07
Informations complémentaires
Source: OJS 2011/S 205-334299 (2011-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Quantité ou étendue: 300 000400 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Adresse postale: BP 23 - hôtel de ville
Code postal: 73600
Commune postale: Moutiers
Contact
Adresse Internet: http://www.tarentaise-vanoise.fr 🌏
Courrier électronique: pierre-yves.grillet@tarentaise-vanoise.fr 📧
Téléphone: +33 479240010 📞
Fax: +33 479240088 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-20 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334299
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Réponse possible par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Construction du scot tarentaise (compléments et synthèse du diagnoctic, projet d'aménagement et de développement durable, document d'orientations et d'objectifs incluant un document d'aménagement commercial).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
400 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 2011-07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de ville, 73600 Moutiers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Py Grillet
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise
Adresse postale: hôtel de ville
Téléphone: +33 479247807 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.tarentaise-vanoise.fr 🌏
URL des documents: http://www.tarentaise-vanoise.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-07
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Réponse possible par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.10.2011.
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