2019-05-23Projet CSI 2.2: Annino — campus manufacture — université Jean Monnet (Université Jean Monnet)
Le présent marché a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles les titulaires exécutent les missions:
— d'ordonnancement pilotage et coordination,
— de coordination en matière de protection de la sécurité et protection de la santé.
Ces missions seront réalisées dans le cadre de l'opération de construction du centre des Savoirs pour l'innovation (CSI 2.2) bâtiment Annino sur le campus manufacture de l'université Jean Monnet à Saint-Étienne, et ceci, en 2 lots séparés conformément au Code de …
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2019-05-14Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers de travaux de Nîmes Métropole (CA Nîmes métropole)
Réalisation de la mission de coordination sécurité et protection de la santé relatives à la réalisation de travaux par Nîmes Métropole pour des opérations de catégorie 2 conformément à la loi n 93.1412 du 31.12.1993, aux décrets n 94.1159 et 95.543 respectivement en date du 26.12.1994 et 0.5.1995 et arrêtés du 26.12.2012.
La mission du coordonnateur portera, au gré des opérations, sur la phase de conception et/ou de réalisation de l'opération. Dans le cas où la mission porterait à la fois sur la phase …
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2019-05-06Dossier 19021 — suivi et conseils pour le système de management de l'environnement et le système de management de la... (Mindef/AIR/SIAÉ)
La présente consultation concerne les prestations de suivi et conseils pour le système de management de l'environnement et le système de management de la santé sécurité au travail pour les sites:
— du SIAÉ des ateliers industriels de l'aéronautique de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu (AIA CP) (lot 1),
— de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux et son annexe de Croix d'Hins (Lot 2),
— de l'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu-en-Bugey (Lot 3),
— de …
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2019-04-30Études relatives à la transformation de l'ancien carmel en villa des arts (Ville de Tarbes)
Cette opération aura comme maîtrise d'ouvrage la ville de Tarbes, un concours de maîtrise d'œuvre est en cours. L'enveloppe financière des travaux est estimée à 2 150 000,00 EUR TTC.
La durée globale (études et travaux) est estimée à 14 mois:
— études de conception: novembre 2019 à mai 2020,
— consultation des entreprises: juin 2020,
— construction: novembre 2020,
— opération de réception: janvier 2021.
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2019-04-29Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre d'un marché à bons de... (Val-d'Oise Habitat)
Les 2 lots concernés au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail, dans la mesure où ni le rythme des opérations ne peut être déterminé précisément, ni leur importance, ni la quantité d'opérations, recours au marché à bons de commande (art. L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique) avec sur la durée initiale du marché (12 mois):
— lot 1: sans montant mini et avec maxi de 600 000 EUR HT,
— lot 2: sans montant mini et avec maxi de 150 000 EUR HT.
BC …
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2019-03-29Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de l'exécution de travaux (Ville de Levallois)
La présente consultation a pour objet l'intervention d'un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé des travailleurs contribuant à prévenir les risques résultant des interventions simultanées ou successives des entreprises ou travailleurs indépendants sur les chantiers lors de l'exécution de travaux. Il s'agit de deux accords-cadres à bons de commande, passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles 66 à 68 et 78 du décret. Les prestations de chacun …
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2019-03-21Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations immobilières du... (Ministère de la justice)
Réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) pour les opérations immobilières du département Immobilier de Paris du ministère de la justice. Les missions sont de catégories 1, 2 ou 3 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Les opérations concernent:
— le patrimoine du ressort de la cour d'appel de Versailles,
— le patrimoine du ressort de la cour d'appel de Paris, hors sites localisés à Paris,
— le patrimoine de la Direction …
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2019-03-18Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santée (SPS) au profit de 3 sites de la DGA:... (Minarm/DGA/DO/S2A)
Le présent projet d'accord-cadre est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i-2 et 64 à 66 du décret no2016-361. En application des articles 70 et 72 du décret no 2016-361, il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande. L'accord-cadre concerne les missions de coordination SPS pour DGA EP sur le site de Saclay (91), DGA MNRBC à Vert le Petit (91) et DGATH à Val de Reuil (27), afin d'assurer les missions de …
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2019-02-22Marché de Coordination de sécurité et de la protection de la santé des travailleurs (CSPS) dans le cadre de travaux... (Sofari)
Le présent marché a pour objet une mission de Coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs (CSPS) dans le cadre de la réhabilitation et l'extension de l'hôpital Arthur Gardiner, établissement de Soins de suite et de réadaptation (SSR) situé à Dinard.
Les bâtiments concernés par cette mission sont situés au 1 rue Henri Dunant 35800 Dinard sur les parcelles 2189, 2191, 2136, 844, 2132 à 2134, 2176, et 2178.
L'hôpital est aujourd'hui constitué de 7 bâtiments répartis sur …
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2019-02-152019pfctcspssi (Université Paris-Est Créteil)
Le présent marché a pour objet des missions de contrôle technique, de coordination SPS et de coordination SSI pour l'opération de restructuration et de mise en sécurité de la faculté de médecine avec construction de bâtiments provisoires d'enseignement pour l'université Paris Est Créteil Val-de-Marne à Créteil (94) en 3 lots séparés. La réalisation se déroule en site occupé et en 4 phases selon le programmiste, y compris construction de bâtiments d'enseignement provisoires, chacune donnant lieu à une …
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2019-02-08CSPS (SOC de livraison ouvrages olympiques)
La consultation a pour objet la réalisation de missions de Coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs (CSPS) liées aux différentes opérations conduites ou suivies par la Solideo. Les missions confiées au CSPS concernent des opérations relevant des 3 catégories (1, 2 et 3) définies dans le code du travail (article R. 4532-1) ainsi qu'une mission de coordination SPS interchantier et inter maîtrises d'ouvrage (article R. 4532-3 du code du travail).
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