Mission de contrôle et coordination (3 lots)

CA Pau Béarn Pyrénées

Accord-cadre mixte sans minimum ni maximum décomposé comme suit:
— lot 1: missions de contrôle et diagnostic technique; code CPV; 71631300-3,
— lot 2: missions de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS); code CPV: 71317210-8,
— lot 3: missions de coordination Système sécurité incendie (SSI); code CPV: 71317100-4.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents: prestations Ac à Bdc: pour les lots 1, 2 et 3: < 1 000 EUR HT.
* Urgent quelque soit le montant; prestations Ac à MS: pour les lots 1, 2 et 3: Sup 1 000 EUR HT.
* Pour les lots 1 et 2: nombre de titulaire: 5 pour le lot 3: nombre de titulaire: 3,
* Si le montant du devis remis par le titulaire est supérieur à 1 000 EUR, une mise en concurrence par marché subséquent sera obligatoirement effectuée. Variantes non autorisées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-05 Avis de marché
2019-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique de bâtiments
Numéro de référence: Cda 19/36 (A3)
Brève description:
Accord-cadre mixte sans minimum ni maximum décomposé comme suit: — lot 1: missions de contrôle et diagnostic technique; code CPV; 71631300-3, — lot 2: missions de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS); code CPV: 71317210-8, — lot 3: missions de coordination Système sécurité incendie (SSI); code CPV: 71317100-4. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents: prestations Ac à Bdc: pour les lots 1, 2 et 3: < 1 000 EUR HT. * Urgent quelque soit le montant; prestations Ac à MS: pour les lots 1, 2 et 3: Sup 1 000 EUR HT. * Pour les lots 1 et 2: nombre de titulaire: 5 pour le lot 3: nombre de titulaire: 3, * Si le montant du devis remis par le titulaire est supérieur à 1 000 EUR, une mise en concurrence par marché subséquent sera obligatoirement effectuée. Variantes non autorisées.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion 📦
Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pau Bearn Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2b place Royale, CS 90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 547053031 📞
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-165484
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: estimations: — lot 1: CAPBP: 10 000,00 EUR HT/ville de Pau: 70 000,00 EUR HT, — lot 2: CAPBP: 5 000,00 EUR HT)/ville de Pau: 35 000,00 EUR HT, — lot 3: CAPBP: 3 000,00 EUR HT/ville de Pau: 5 000,00 EUR HT. * Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions. Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Retrait des dossiers de consultation: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — réf. CDA 19/36 modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 7.5.2019 à 23:59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — réf. CDA 19/36. Renseignements complémentaires: les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres: 4 mois le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de chacune des collectivités.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mixte sans minimum ni maximum décomposé comme suit:
— lot 1: missions de contrôle et diagnostic technique; code CPV; 71631300-3,
— lot 2: missions de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS); code CPV: 71317210-8,
— lot 3: missions de coordination Système sécurité incendie (SSI); code CPV: 71317100-4.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents: prestations Ac à Bdc: pour les lots 1, 2 et 3: < 1 000 EUR HT.
* Urgent quelque soit le montant; prestations Ac à MS: pour les lots 1, 2 et 3: Sup 1 000 EUR HT.
* Pour les lots 1 et 2: nombre de titulaire: 5 pour le lot 3: nombre de titulaire: 3,
* Si le montant du devis remis par le titulaire est supérieur à 1 000 EUR, une mise en concurrence par marché subséquent sera obligatoirement effectuée. Variantes non autorisées.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Missions de contrôle et diagnostic technique
Numéro du lot: 1
Brève description: Missions de contrôle et diagnostic technique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions.
Intitulé du lot: Missions de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS)
Numéro du lot: 2
Brève description: Missions de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS).
Intitulé du lot: Missions de coordination Système sécurité incendie (SSI)
Numéro du lot: 3
Brève description: Missions de coordination Système sécurité incendie (SSI).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise:
— lot 1: fourniture d'un agrément ministériel leur autorisant d'exercer,
— lot 2: fourniture d'une certification autorisant d'exercer dans le domaine SPS,
— lot 3: fourniture d'une attestation de compétences leur autorisant d'exercer dans le domaine SSI.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006725400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: estimations:
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— lot 1: CAPBP: 10 000,00 EUR HT/ville de Pau: 70 000,00 EUR HT,
— lot 2: CAPBP: 5 000,00 EUR HT)/ville de Pau: 35 000,00 EUR HT,
— lot 3: CAPBP: 3 000,00 EUR HT/ville de Pau: 5 000,00 EUR HT.
* Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 1 an dans la limite de 3 reconductions.
Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.
Retrait des dossiers de consultation: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — réf. CDA 19/36 modalités de réception des offres: la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Remise par voie électronique avant le 7.5.2019 à 23:59 (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html — réf. CDA 19/36.
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Renseignements complémentaires: les dossiers doivent être rédigés en langue française. L'unité monétaire est l'euro. Délai de validité des offres: 4 mois le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de chacune des collectivités.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2019/S 070-165484 (2019-04-05)
Avis d'attribution de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mixte sans minimum ni maximum décomposé comme suit: — lot 1: missions de contrôle et diagnostic technique; code CPV: 71631300-3, — lot 2: missions de coordination Sécurité et protection de la santé (SPS); code CPV: 71317210-8, — lot 3: missions de coordination Système sécurité incendie (SSI); code CPV: 71317100-4. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents: prestations AC à BDC: pour les lots 1, 2 et 3: < 1 000 EUR HT. Urgent quelque soit le montant; prestations AC à MS: pour les lots 1, 2 et 3: sup 1 000 EUR HT. Pour les lots 1 et 2: nombre de titulaire: 5. Pour le lot 3: nombre de titulaire: 3. Si le montant du devis remis par le titulaire est supérieur à 1 000 EUR , une mise en concurrence par marché subséquent sera obligatoirement effectuée. Variantes non autorisées.
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Valeur totale du marché: 128 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2 B place Royale, CS 90547

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-383052
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-165484
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: missions de contrôle et diagnostic technique; code CPV: 71631300-3,
— lot 3: missions de coordination Système sécurité incendie (SSI); code CPV: 71317100-4. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents: prestations AC à BDC: pour les lots 1, 2 et 3: < 1 000 EUR HT.
Urgent quelque soit le montant; prestations AC à MS: pour les lots 1, 2 et 3: sup 1 000 EUR HT.
Pour les lots 1 et 2: nombre de titulaire: 5. Pour le lot 3: nombre de titulaire: 3.
Si le montant du devis remis par le titulaire est supérieur à 1 000 EUR , une mise en concurrence par marché subséquent sera obligatoirement effectuée. Variantes non autorisées.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Nom: Anco
Adresse postale: 5
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Dekra Industrial
Adresse postale: 29 avenue Champollion
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: 28-30 chemin de Sabalce
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Nom: Bureau Alpes Contrôles
Adresse postale: 4 rue Théodore Blanc
Commune postale: Bruges
Code postal: 33520
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Socotec
Adresse postale: Immeuble Toki Lana
Nom: Labruyere Expertises
Adresse postale: 624
Commune postale: Pujo-le-Plan
Code postal: 40190
Pays: Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: 2CS
Adresse postale: 4 rue des Crêtes
Commune postale: Lescar
Code postal: 64230
Nom: P Calestreme CS
Adresse postale: 17 avenue Albert 1er
Commune postale: Bizanos
Code postal: 64320
Nom: Apave Sud Europe
Adresse postale: ZI Induspal, BP 202
Commune postale: Billère
Code postal: 64140
Nom: Bureau Veritas
Adresse postale: Parc d'activités Actipolis, avenue Ferdiand de Lesseps Canéjan
Commune postale: Canéjan
Code postal: 33610
Nom: Bureau 3CSI
Adresse postale: 77
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Team Projet
Adresse postale: Aéroparc 2
Commune postale: Entzheim
Code postal: 67960
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: Efficio
Adresse postale: 655 avenue Rolland Garros
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Pays: Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
11
6
Source: OJS 2019/S 155-383052 (2019-08-08)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Pyrénées-Atlantiques
Fournisseurs:
2CS ANCO Apave Sud Europe Bureau 3CSI Bureau Alpes Contrôles Bureau Veritas Dekra Industrial Efficio Labruyere expertises P Calestreme CS
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en protection et... Services de conseil en protection et... Services de santé et de sécurité Services de conseil en matière de santé... Services d'essais techniques,... Services de contrôle et d'essais techniques Services d'inspection technique