Mission de coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux du SMIAGE
Syndicat mixte pour les inondations, l'aménagement et la gestion de l'eau
Mission de coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux du SMIAGE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-05 | Avis de marché |
| 2019-06-27 | Informations complémentaires |
| 2019-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 19-0003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour les inondations, l'aménagement et la gestion de l'eau
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: a.verdu@smiage.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date limite de soumission: 2019-07-03 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-265753
Numéro JO-S: 109
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest du territoire du SMIAGE
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouest du territoire du SMIAGE. Marché à bons de commande.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Basse vallée du Var. Marché à bons de commande.
Intitulé du lot: Montagnes et est du territoire du SMIAGE
Numéro du lot: 3
Brève description: Montagnes et est du territoire du SMIAGE. Marché à bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimum exigé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 109-265753 (2019-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Numéro de référence: 19-0003
Brève description:
Mission de coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux du SMIAGE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour les inondations, l'aménagement et la gestion de l'eau
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: a.verdu@smiage.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date limite de soumission: 2019-07-03 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-265753
Numéro JO-S: 109
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest du territoire du SMIAGE
Numéro du lot: 1
Brève description: Ouest du territoire du SMIAGE. Marché à bons de commande.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible 1 fois, pour une période de 24 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
Intitulé du lot: Basse vallée du Var
Numéro du lot: 2
Brève description: Basse vallée du Var. Marché à bons de commande.
Intitulé du lot: Montagnes et est du territoire du SMIAGE
Numéro du lot: 3
Brève description: Montagnes et est du territoire du SMIAGE. Marché à bons de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimum exigé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Informations complémentaires (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date limite de soumission: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-306629
Se réfère à l'avis: 2019/S 109-265753
Numéro JO-S: 125
Source: OJS 2019/S 125-306629 (2019-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre des travaux du Smiage.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-27 📅
Date limite de soumission: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-306629
Se réfère à l'avis: 2019/S 109-265753
Numéro JO-S: 125
Source: OJS 2019/S 125-306629 (2019-06-27)
Avis d'attribution de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour les inondations amenagement GES
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-484050
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest du territoire du Smiage
Brève description: Coordination de la sécurité et protection de la santé.
Intitulé du lot: Montagnes Est du territoire du Smiage
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): v
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom: Degaine ingeniering
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Europacte
Commune postale: Mougins
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: Bureau veritas construction SAS
Commune postale: Sophia Antipolis
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 199-484050 (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour les inondations amenagement GES
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-484050
Numéro JO-S: 199
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouest du territoire du Smiage
Brève description: Coordination de la sécurité et protection de la santé.
Intitulé du lot: Montagnes Est du territoire du Smiage
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): v
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-09 📅
Nom: Degaine ingeniering
Commune postale: Nice
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Europacte
Commune postale: Mougins
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: Bureau veritas construction SAS
Commune postale: Sophia Antipolis
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat.
— référé pré contractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕