Passation de marchés: Services de conseil en matière de santé et de sécurité (page 14)

2021-03-16 Coordination sécurité et protection de la santé pour des chantiers ou des interventions menées par le Département... (Département des Alpes-Maritimes)
Accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique sans minimum avec un maximum annuel de 45 000 EUR HT par an. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec

2021-03-15 Accord-cadre pour la réalisation d’une mission de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) (Cofiroute)
Mission de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) de niveau 1, 2 ou 3 (conception/réalisation) pour des opérations d’infrastructures sur autoroutes en service: opérations de travaux sur le patrimoine autoroutier sur l’ensemble du réseau concédé à Cofiroute. Voir la passation de marché »

2021-03-11 Missions de Coordonnateur sécurité et protection de la santé (CSPS) et missions de Contrôleur technique (CT) pour la... (Façonéo)
Missions de Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de Contrôleur technique (CT), relatives aux phases de conception et de réalisation du projet d'infrastructure de la ligne de Bus à haut niveau de service (BHNS) Chronobus reliant la gare d'Aubagne à la ZI Les Paluds. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultant Bureau Véritas Construction

2021-03-11 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la mise en sécurité et la... (CHU Dupuytren)
Mission de coordination SPS pour la mise en sécurité et la restructuration de Dupuytren 1. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dekra industrial SAS

2021-03-11 Missions de diagnostics bâtiments, d'études géotechniques, de contrôle technique/instruction des autorisations de... (Commune d'Épinay-sur-Seine)
Le présent accord-cadre a pour objet les missions de diagnostics bâtiments, d'études géotechniques, de contrôle technique/instruction des autorisations de travaux et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, sur les différentes opérations de travaux de la Commune — six lots: — lot 1: diagnostic amiante/plomb; — lot 2: diagnostic structure, suivi fissures sur bâtiments existants; — lot 3: diagnostic «déchets»; — lot 4: étude géotechnique/plan de gestion; — lot 5: contrôle … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adiag SAS Akila Ingenierie Alpha Contrôle BTP Consultants cabinet Bara ESIRIS exell Socotec construction SPSC

2021-03-11 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et de préventeur pour le chantier de... (RNDP)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et de préventeur pour le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris. Le montant maximal d'engagement de l'accord-cadre sur sa durée totale (quatre ans) est de 1 900 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu sans montant minimal. L'accord-cadre est mono-attributaire. Il sera conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par la passation de marchés subséquents et l'émission de bons de commande, sans négociation … Voir la passation de marché »

2021-03-09 Accord-cadre de coordination SPS de niveaux I, II et III pour les opérations routières et voies vertes de catégories... (Conseil général du Gard)
Accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CSMC: Concept Service Méditerranée Coordination

2021-03-09 Accord-cadre à bons de commande mission de Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé des... (Syndicat mixte de l'Argens)
Le présent marché a pour objet une mission de Coordinateur en matière de sécurité de de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour les phases de conception et de réalisation dans le cadre de la mise en œuvre de travaux portés par le Syndicat mixte de l'Argens sur le bassin versant de l'Argens. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Qualiconsult

2021-03-05 Suivi des exigences réglementaires en termes de santé sécurité environnement pour la conception de l'ouvrage RJH (CEA — Centre de Cadarache)
Prestation de suivi des exigences règlementaires en terme de santé sécurité environnement pour la conception de l’ouvrage réacteur nucléaire expérimental Jules Horowitz (RJH). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SOM ORTEC

2021-03-04 Mission d'assistance technique pour les travaux de construction du groupe scolaire Bel-Air Nord (Commune de Vitry-sur-Seine)
Le marché porte sur l'exécution d'une mission d'assistance technique pour le projet de construction du groupe scolaire Bel-Air Nord. Il s'agit d'un nouveau groupe scolaire de neuf classes maternelles et douze classes élémentaires, avec un centre de loisirs mixte maternel et primaire, un office mutualisé et deux réfectoires, les espaces scolaires extérieurs et les espaces publics alentours. La maîtrise d'œuvre sera assurée par la direction architecture de la ville de Vitry-sur-Seine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CET Ingenierie gaya developpement dirable

2021-03-02 Mission de coordination sécurité et de protection de la santé pour la réalisation des travaux de mise en... (SA3M)
Mission de coordination sécurité et de protection de la santé pour la réalisation des travaux de mise en accessibilité des ERP de la ville de Montpellier (programme travaux 2021 à 2024). Voir la passation de marché »

2021-03-02 Missions de coordination sécurité et protection de la santé (lot 01) et de contrôle technique (lot 02) (CCIT du Puy de Dôme)
Missions de coordination sécurité et protection de la santé (lot 01) et de contrôle technique (lot 02) dans le cadre de la construction du nouveau siège de la CCI Puy-de-Dôme Clermont Auvergne Métropole. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Veritas construction SA SAS Bureau de Coordination Arverne

2021-02-25 Accord-cadre multi-attributaires exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande... (DIDSDS)
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs de 2º et 3º catégorie pour les phases conception et réalisation lors des opérations de bâtiment ou de génie civil sur tous les sites militaires de la zone océan indien (sites Faszoi, RSMA et Gendarmerie). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Preventio Socotec Socotec Réunion

2021-02-24 Missions de CSPS, de contrôle technique, et d'évaluation du niveau de sécurité et de conformité par des OQA —... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La présente consultation a pour objet la réalisation des missions suivantes relatives aux phases de conception et de réalisation du projet Val'Tram, extension du tramway d'Aubagne entre la gare d'Aubagne et la Bouilladisse incluant l'extension de l'actuel dépôt: Coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) niveau 1, Contrôle technique (OCTA), Organisme qualifié agréé (OQA). Voir la passation de marché »

2021-02-24 Missions de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les opérations de travaux... (OPH 13 habitat)
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. La valeur estimée par période est comprise entre 350 000 et 580 000,00 EUR HT. Le montant maximal par période est de 1 800 000,00 EUR HT. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Bureau Véritas Construction Qualiconsult Sécurité Socotec construction

2021-02-23 Mission de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) (Département du Loiret)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Parisienne SAS

2021-02-22 Coordonnateur sécurité et protection de la santé (Un toit pour tous)
Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour l'ensemble des opérations menées par Un toit pour tous/La maison pour tous sur leur périmètre d'intervention. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire. Le présent accord-cadre sera conclu sans minimum ni maximum de valeur ou de quantité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Novicap Olivier Faure Préco SPS

2021-02-19 Mission SPS pour les travaux de gros entretien, amélioration réparations et remplacement de composants des... (Vallis Habitat (84))
Marché à bons de commande pour mission SPS (coordination en matière de sécurité protection de la santé des travailleurs) dans le cadre des travaux de gros entretien, amélioration réparations et remplacement de composants des résidences de Vallis Habitat. Voir la passation de marché »

2021-02-16 Réalisation et mise à jour d'études de sécurité sur l'implantation de dispositifs anti-véhicules béliers pour la... (Société du Grand Paris)
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation et mise à jour d'études de sécurité relative à l'implantation de dispositifs anti-véhicules béliers pour la protection des gares des lignes 15 sud, 16, 17 et 18 du Grand Paris Express. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cronos conseil

2021-02-16 Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (niveau 1, 2 et 3) — prévention pour les opérations... (Métropole Rouen Normandie)
La présente consultation concerne les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de travaux de voirie, ouvrages d'art et réseaux divers (niveau 1, 2 et 3) ainsi que l'assistance du maître d'ouvrage en terme de prévention. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dekra Industrial

2021-02-15 Marché de prestations intellectuelles pour la construction du Nouvel hôpital de Sevrey (Centre hospitalier Châlon-sur-Saône)
Dans le cadre de concerne la réhabilitation du site du Nouvel hôpital spécialisé de Sevrey à Chalon-sur-Saône, la présente consultation a pour objet les prestations intellectuelles suivantes nécessaires à la réalisation des travaux: — Contrôle technique (CT); et — Coordination sécurité et protection de la santeur (CSPS). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dekra Industrial

2021-02-09 Daf_2020_001795 (ESID de Metz)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, phases conception et réalisation, de 1, 2 et 3 catégorie à quatre lots: — lot nº 1: Mailly; — lot nº 2: Sissonne; — lot nº 3: Mourmelon; — lot nº 4: Suippes. Voir la passation de marché »

2021-02-05 Accord-cadre mono-attributaire mission de coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs niveau II... (Var aménagement développement)
La consultation concerne la mission de coordinateur sécurité et protection de la santé des travailleurs de niveau II. L'opération a pour objet la rénovation de 23 collèges du département du Var. Lieu(x) d'exécution: La mission sera à réaliser dans 23 collèges du département du Var répartis sur les communes suivantes: Draguignan, Fréjus, Le Muy, Roquebrune-sur-Argens, Saint-Tropez, Gassin, La Londe-les-Maures, La Garde, Hyères-les-Palmiers, Solliès-Pont, Toulon, Saint-Cyr-sur-Mer, La Seyne-sur-Mer, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: As Courthezon Bureau Véritas Construction Dekra industrial SAS Qualiconsult Sécurité

2021-02-04 Missions de prestations intellectuelles de contrôleur technique, de coordonnateur SPS et de coordonnateur SSI (Commune de Sainte-Anne)
Marché public de Contrôle technique (CT), de Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) et des Systèmes de sécurité incendie (SSI) dans le cadre de l'EAT de Sainte-Anne, secteur de la Pointe Marin. Voir la passation de marché »

2021-02-03 Sartrouville — construction d'une cité scolaire — missions de contrôle technique et coordination en matière de... (Conseil départemental des Yvelines)
La présente consultation concerne les missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux de construction d'une cité scolaire à Sartrouville. L'opération fait l'objet d'un Marché global de performance (MGP) ayant pour objet la conception des ouvrages, leur réalisation puis leur exploitation et maintenance. Le délai prévisionnel de l'opération est de: — dix mois de conception (hors consultation du groupement sur la base d'un … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Bureau Alpes Contrôles

2021-02-02 T6 Nord: Prolongement de la ligne de tramway T6 des hôpitaux Est à La Doua — marché de prestations de coordination... (Sytral)
— conformément aux dispositions de la loi nº 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) pour les phases de conception et de réalisation, relative à une opération de génie civil de catégorie 1 au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail à savoir l'opération de prolongement de la ligne de tramway T6 entre les hôpitaux Est à Lyon … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents

2021-01-29 Accord-cadre de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la réalisation d'infrastructures souterraines... (Tintamarre SAS)
Accord-cadre de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la réalisation d'infrastructures souterraines supports de Réseaux Fttx. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ANCO

2021-01-27 Missions de coordination SPS pour les opérations de travaux des bâtiments de la Métropole et du syndicat mixte de... (Métropole Rouen Normandie)
La présente consultation concerne: les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de travaux de bâtiments et de leurs annexes effectuées sur les bâtiments par les directions de la Métropole et du syndicat mixte de gestion de l'aéroport Rouen Vallée de Seine, en groupement de commandes (niveau 1, 2 et 3). La présente consultation a pour objet de confier les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de 1, 2 et 3 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dekra Industrial

2021-01-26 Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (Mairie de Tremblay-en-France)
Mission de coordination de sécurité et de protection de la santé. Voir la passation de marché »

2021-01-25 Prestations d'accompagnement du développement de la politique de prévention des RPS et de promotion de la QVT au sein d'Inrae (INRAE)
La présente consultation a pour objet d'accompagner Inrae en vue de poursuivre le développement de la politique de prévention des risques psycho-sociaux et de promouvoir la qualité de vie au travail dans l'institut. Voir la passation de marché »

2021-01-21 Mission de coordination sécurité et protection de la santé — travaux de bâtiment — opérations de niveau 2 (Amiens métropole)
L'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, a pour objet la réalisation des missions de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2, relatives aux opérations de travaux de bâtiment. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CSPS Consulting

2021-01-15 SCCV Favre-Pilory — construction de 93 logements collectifs environ — ZAC Parc 2000 — lots 1 et 3 — Montpellier —... (SCCV FAVRE-PILORY)
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le lot 1 donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: — minimum: il est composé du forfait des prestations forfaitaires régulières définies dans la DPGF … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec France SA

2021-01-14 Contrôle technique de la construction, coordination SPS et coordination SSI (Université Paris Ouest Nanterre)
Marché public de prestations intellectuelles relatives au contrôle technique de la construction, à la coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) et à la coordination en matière de Système de sécurité incendie (SSI). Voir la passation de marché »

2021-01-13 Missions de contrôle technique, de coordination SPS et de coordination SSI des opérations de la Ville de... (Ville de Neuilly-sur-Seine)
Missions de contrôle technique, de coordination SPS (Sécurité et protection de la santé) et de coordination SSI (Système sécurité incendie) des opérations de la Ville de Neuilly-sur-Seine (lots n 2 et 3). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Exell Securite Leveil Franck Coforsec

2021-01-12 Missions de CSPS et conseil en matière de sécurité (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
— lot nº 1: conseil en matière de sécurité et assistance à la gestion des plans de prévention (un seul titulaire); — lot nº 2: Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) en catégorie (quatre titulaires). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: As Courthezon Dekra Industrial Presents Qualiconsult Sécurité

2021-01-08 Missions de CSPS pour les opérations de catégorie II et III dans le cadre de travaux a réaliser dans les bâtiments... (Conseil départemental des Hauts-de-Seine)
La présente consultation concerne les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de catégorie II et III dans le cadre de travaux à réaliser dans les bâtiments du département des Hauts-de-Seine et du département des Yvelines au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Les missions à réaliser concernent tous les bâtiments du département des Hauts-de-Seine et du département des Yvelines, à caractère scolaire et non scolaire, ainsi que les … Voir la passation de marché »

2021-01-08 Marché d'accompagnement au déploiement d'un plan d'actions techniques et managériales (SIAAP)
Il s'agira pour le titulaire d'accompagner le SIAAP dans le déploiement d'un plan technique et managérial faisant suite à un audit de sécurité sur le site de Seine Aval. Les missions consisteront à mettre en œuvre le plan d'actions concomitant, à développer les compétences et la culture managériale des encadrants afin d'atteindre les objectifs du plan, à ancrer des pratiques visant à rendre l'organisation plus résiliente et à garantir la continuité de service. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DSS sustainable solutions France

2021-01-07 Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de CSPS de niveaux II et III pour le CEA Grenoble (CEA Grenoble)
Réalisation de missions de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS), pour des chantier clos de niveau II ou III se déroulant sur le site du CEA Grenoble ou sur le site de l’INES au Bourget du Lac. Le présent avis de publicité a pour objectif de mettre en œuvre un accord-cadre multi-attributaire (trois titulaires maximum) pour traiter des besoins réguliers en matière de mission de CSPS pour les opérations de travaux d’un montant inférieur à 3 000 000 EUR HT en dehors des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apsara Batic Dekra industrial SAS Yseis

2021-01-06 Missions de contrôle technique, de coordination sécurité et protection de la santé, et de coordination système de... (Ville de Meudon)
Missions de contrôle technique, de coordination sécurité et protection de la santé, et de coordination système de sécurité incendie. Voir la passation de marché »

2021-01-05 Missions de contrôle technique et missions de coordination sécurité protection de la santé dans le cadre des travaux... (Centre hospitalier universitaire Pontchaillou)
Le marché public est un accord-cadre qui ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité au sens de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Nord-Ouest Bureau Véritas Construction Presents Qualiconsult Qualiconsult Sécurité Socotec construction

2021-01-05 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour les opérations... (Commune de Clichy)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour les opérations réalisées sur le patrimoine bâti et les espaces publics communaux. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Parisienne Presents

2020-12-22 Missions d'ergonomie (L'établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie)
Missions d'ergonomie pour tous les sites de l'EPMO (normes du code du travail, TMS, RPS, médico-professionnel, conception pour les phases étude diagnostic, APS et APD/PRO, étude de flux, etc.). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Solutions Productives

2020-12-22 Achères — boucle de Chanteloup — liaison routière RD 30/RD 190 — construction de la liaison routière et du pont —... (Conseil départemental des Yvelines)
La présente consultation concerne la mission de coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé (SPS) de 1 catégorie. La durée du marché est estimée à 84 mois (garantie de parfait achèvement incluse). Voir la passation de marché »

2020-12-21 Accords-cadres à bons de commande relatifs aux missions de contrôle technique, de SPS et d’études de pollutions des sols (Atlantique Habitations)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique, de de Sécurité et de protection de la santé (SPS) et d’études de pollutions des sols pour une programmation de travaux de constructions neuves, de réhabilitations, et de maintenance du patrimoine de logements individuels, intermédiaires, collectifs ou lits en foyers (département 44 principalement et accessoirement dans le 49) d’Atlantique Habitations et de Maison familiale de Loire Atlantique (MFLA). Voir la passation de marché »

2020-12-21 Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires relatif aux missions de coordination en matière de sécurité et... (Paris Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de catégories I, II et III à réaliser en fonction des besoins de Paris Habitat. L'accord-cadre est décomposé en deux lots, sans montant minimum et sans montants maximum chacun: — lot 1: directions territoriales, direction de la logistique et du siège et DGAQ — service expertise exploitation équipements; — lot 2: direction de la réhabilitation. Pour chaque lot, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACOR Etudes BECS BTP Consultants COBAT-Coprev Cossec Dekra Études et synergies Projectio

2020-12-17 Mission de coordination sécurité et protection de la santé relative à l'opération de la SAS de Ducos (972) (APIJ)
Le présent marché a pour objet l'intervention du coordonnateur sécurité et protection de la santé, dans le cadre de l'opération de construction de la structure d'accompagnement vers la sortie de Ducos (972). Voir la passation de marché »

2020-12-17 Centre omnisports — rénovation des bâtiments études, contrôle technique, coordination sécurité et système de... (Commune de Carcassonne)
La ville souhaite s'attacher les services de bureaux d'études techniques, d'un contrôleur technique, d'un coordonnateur sécurité et protection de la santé et d'un coordonnateur système de sécurité incendie pour l'assister dans l'opération de rénovation du centre omnisports dont elle assurera la maîtrise d'œuvre. L'enveloppe financière des travaux établi au stade pré-opérationnel est de 4 060 000 EUR HT. L'ensemble de ces prestations est décomposé en quatre lots définis au point II.2) ci-après: — les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Sudeurope BET INSE (cotraitant) Bet Laumont — mandataire solidaire du... EURL ECB (cotraitant) SARL CBIT SARL Dfenco

2020-12-15 Réalisation de prestations de CSPS et CT pour les besoins du Crous de Bordeaux Aquitaine (CROUS de Bordeaux)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation des prestations suivantes: — missions CSPS niveau 1; — missions CSPS niveau 2-3; — missions de contrôle technique de bâtiments et d'opérations de construction. Voir la passation de marché »

2020-12-14 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et une mission de contrôle technique... (DDTM 59 — STAC)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et une mission de contrôle technique dans le cadre de la construction de la nouvelle cité administrative de Lille. Voir la passation de marché »

2020-12-11 Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans les bâtiments départementaux et les... (Conseil général de Saône-et-Loire)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans les bâtiments départementaux et les collèges publics. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une durée de quatre ans à compter de sa notification. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique et dont le montant indicatif est estimé à 250 000 EUR HT sur la durée du contrat. Voir la passation de marché »