Accord-cadre à bons de commande mission de Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS), Var
Syndicat mixte de l'Argens
Le présent marché a pour objet une mission de Coordinateur en matière de sécurité de de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour les phases de conception et de réalisation dans le cadre de la mise en œuvre de travaux portés par le Syndicat mixte de l'Argens sur le bassin versant de l'Argens.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-09 | Avis de marché |
| 2021-07-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de l'Argens
Adresse postale: 2 avenue Lazare Carnot
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicatargens.fr 🌏
Courrier électronique: c.scarceriaux@syndicatargens.fr 📧
Téléphone: +33 972452491 📞
Fax: +33 494606220 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date limite de soumission: 2021-04-16 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-124813
Numéro JO-S: 50
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Var, bassin versant de l'Argens.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Claire Scarceriaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 050-124813 (2021-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Brève description:
Le présent marché a pour objet une mission de Coordinateur en matière de sécurité de de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour les phases de conception et de réalisation dans le cadre de la mise en œuvre de travaux portés par le Syndicat mixte de l'Argens sur le bassin versant de l'Argens.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte de l'Argens
Adresse postale: 2 avenue Lazare Carnot
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicatargens.fr 🌏
Courrier électronique: c.scarceriaux@syndicatargens.fr 📧
Téléphone: +33 972452491 📞
Fax: +33 494606220 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date limite de soumission: 2021-04-16 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-124813
Numéro JO-S: 50
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est valable pour une durée de douze mois à compter de la date d'émission du premier bon de commande. Il est ensuite reconductible de manière tacite trois (3) fois à la date d'anniversaire du premier bon de commande, pour une période d'un (1) an dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
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Site principal ou lieu d'exécution: Var, bassin versant de l'Argens.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Point de contact: Claire Scarceriaux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 050-124813 (2021-03-09)
Avis d'attribution de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 18 185 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: a.quelet@syndicatargens.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-381093
Se réfère à l'avis: 2021/S 050-124813
Numéro JO-S: 143
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: Pôle BTP, espace Capitou, 32 allée Sébastien Vauban
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 18 185 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.syndicatargens.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 143-381093 (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet une mission de Coordinateur en matière de sécurité de de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour les phases de conception et de réalisation dans le cadre de la mise en œuvre de travaux portés par le syndicat mixte de l'Argens sur le bassin versant de l'Argens.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: a.quelet@syndicatargens.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-381093
Se réfère à l'avis: 2021/S 050-124813
Numéro JO-S: 143
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-28 📅
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: Pôle BTP, espace Capitou, 32 allée Sébastien Vauban
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 18 185 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.syndicatargens.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 143-381093 (2021-07-22)
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