2022-11-18   mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (c.s.p.s.) pour la transformation du... (Nantes Métropole)
la présente consultation porte sur une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.) pour la transformation du Pont Anne de Bretagne. Le marché se décompose en une tranche ferme et en quatre tranches optionnelles, en concordance avec les plans périmétraux des espaces concernés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents
2022-11-15   prestations de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (Csps) et Coordination des Systèmes de Sécurité... (CHRU de Nancy)
prestations de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (Csps) et Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (Cssi) pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Sud Lorraine suivants : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, Centre Hospitalier Saint Charles de Toul, Centre Psychothérapique de Nancy (Laxou) et ses sites décentralisés, Centre Hospitalier de Pompey / Lay- saint-christophe, Centre Hospitalier de Pont-À-Mousson, Centre Hospitalier de Lunéville, … Voir la passation de marché »
2022-11-14   mission de Csps Niveau 1 pour la rénovation et l'extension de l'usine de production d'eau potable de la Pape (Métropole de Lyon)
le marché concerne une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé de niveau 1 pour la rénovation et l'extension de l'usine de production d'eau potable de La Pape, passé pour le compte de la Régie publique de l'eau.Le 14 décembre 2020, le Conseil de la Métropole a approuvé le choix d'une gestion en régie du service public d'eau potable au 1er janvier 2023. Pour 2022, la Métropole conclut les marchés publics au nom et pour le compte de la Régie de l'eau, ils seront … Voir la passation de marché »
2022-11-14   maîtrise d'oeuvre, Coordination Sécurité et Protection de la Santé, études environnementales, études paysagères et... (synd mixte de prod et trpt d eau horn)
maîtrise d'oeuvre, Coordination Sécurité et Protection de la Santé, études environnementales, études paysagères et permis d'aménager pour la création de lagune de stockage d'eau brute Voir la passation de marché »
2022-11-14   mission SPS et de contrôle technique dans le cadre de la transformation du bâtiment Breguet (Centralesupelec)
mission de contrôle technique et une mission de sécurité et de prévention de la santé dans le cadre des travaux de transformation du bâtiment Breguet Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec
2022-11-10   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers (Département de l'Aude)
missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sasu fongaro frederic bureau etude
2022-11-10   Missions d'assistance sécurité pour une installation individuelle à caractère nucléaire du CEA Centre de Valduc (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le marché concerne des missions d'assistance sécurité comprenant le suivi des activités de l'installation, le suivi et la mise à jour du référentiel sécurité, le suivi et la mise à jour du référentiel formations, qualifications et autorisations. En option, le dossier de sécurité de l'installation est à mettre à jour. Voir la passation de marché »
2022-11-02   missions de Coordination, Sécurité et Protection de la Santé concernant la conception et la réalisation (niveaux 2 et 3) (Ville de Mulhouse)
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum de services, mono-attributaire (lot no1) et multi-attributaires (lot no2) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents
2022-11-02   missions de contrôleur technique (Ct) et de coordonnateur en matière de sécurité et de protection pour la santé... (Syndicat mixte Sophia Antipolis)
le présent marché a pour objet la réalisation de missions de contrôleur technique et de coordonnateur en matière de sécurité et de protection pour la santé pour la construction du pôle innovation situé sur la Commune de Biot Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sudeurope SAS Dekra industrial SAS
2022-10-28   accord cadre mixte en vue des prestations de missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé de niveau 2 et 3 (Commune de Toulon)
l'Objet du présent accord-cadre mixte porte sur les prestations de missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé de niveau 2 et 3 dans les bâtiments (bâtiments communaux et habitat privé) et infrastructures gérés par la Ville de Toulon. Les prestations de coordination S.P.S de niveau 1 sont exclues du présent marché.Le marché est passé sous la forme d'un Accord-Cadre initial multi-attributaire donnant lieu à des :-bons de commandes pour les prestations de missions de coordination Sps dans … Voir la passation de marché »
2022-10-27   mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour construction du Musée de Vienne (38200) (Département de l isere)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.En vue de rassembler sur un même site différents musées actuels, le projet consiste à :- réhabiliter l'ensemble patrimonial de l?ancienne église Saint-Pierre, l?ancienne église et gisement archéologique Saint-Georges et l'ancienne salle capitulaire de l'abbaye Saint-Pierre,- créer une extension contemporaine,- créer des liaisons entre les différents bâtis,- proposer un projet … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Novicap
2022-10-24   missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour les travaux routiers et cyclables du... (Département d'Ille et Vilaine)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.La réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, pour les travaux routiers et cyclables du Département d'ille-et-vilaine … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents Qualiconsult Sécurité
2022-10-21   prestations de Coordination Sécurité Protection de la Santé pour des chantiers d'eau potable sur le territoire du... (Grand Orly Seine Bièvre)
le présent marché a pour objet la mission de coordinateur SPS qui pourrait s'avérer nécessaire aux travaux d'eau potable sur les 9 communes suivantes Arcueil, Cachan, Chevilly-Larue, Gentilly, Fresnes, Kremlin-Bicêtre, Orly, Ivry-Sur-Seine et Vitry-Sur-Seine Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Satelis
2022-10-21   prestations Intellectuelles Travaux Immobiliers (Préfet de la région Pays de la Loire)
prestations Intellectuelles Travaux Immobiliers au profit des services et établissements publics de l'état en région Pays de la Loire moe, opc, sps, Contrôle Technique, AMO exploitation & Maintenance Voir la passation de marché »
2022-10-18   evreux (27) - ba105 - transfert de la flotte C130h - infrastructures techniques - assistance à maîtrise d'ouvrage (ESID de Rennes)
evreux (27) - ba105 - transfert de la flotte C130h - infrastructures techniques - assistance à maîtrise d'ouvrage. Lot no1 - audit technique des bâtiments existants Lot no2 - mission de coordination SPS de niveau 1 Lot no3 - performance énergétique Lot no4 - mission de contrôle technique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: axentis sas btp consultants - direction Régional Normandie qualiconsult securite evreux
2022-10-17   réalisation de missions techniques (Agence des espaces verts)
le présent marché a pour objet la réalisation de missions techniques diverses : études géotechniques, études de sols pollués et coordination SPS Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abo-erg Géotechnique SAS Apave Parisienne SAS BTP Consultants
2022-10-13   Accord-cadre mono attributaire concernant les missions de contrôle technique de la construction (CTC) et les... (Logidia)
Accord-cadre mono attributaire concernant les missions de contrôle technique de la construction (CTC) et les missions relatives à la sécurité et à la protection de la santé des travailleurs (SPS) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Alpes Contrôles Elyfec
2022-10-13   mission de coordination en matiere de securite et de protection de la sante des travailleurs (csps) de niveau 3 et 2 (Ville de Béziers)
mission de coordination en matiere de securite et de protection de la sante des travailleurs (csps) de niveau 3 et 2 pour les travaux de voirie et pour les travaux dans les batiments communaux Voir la passation de marché »
2022-10-11   missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé (Sps) pour les travaux dans les différents... (Groupe CCIR Paris Île-de-France)
des missions de coordination en matière de sécurité et de la protection pour la santé (S.P.S) de niveaux i, ii et III pour des travaux dans les différents établissements de la CCIR et dans les bâtiments des adhérents membres du GIE, situés dans la Région Ile-De-France Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: COBAT-Coprev
2022-10-11   missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (Sydec)
accords-Cadres à marchés subséquents Réalisation de missions de coordination et de protection de la santé pour toutes les opérations (catégories II et Iii) de bâtiments ou de génie civil engagées par le SYDEC Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: apavei insfrastructures et construction Bureau Alpes Contrôles calestreme Dekra Industrial Elyfec
2022-10-10   mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Csps) pour l'opération... (Antenne immo SAFI GIM)
la DNSCE a été retenue comme Datacenter interministériel afin de proposer une offre d'hébergement pour des entités publiques tierces. Les travaux ont pour but de rénover et d'accroître les capacités d'hébergement du centre, ses performances tant dans les domaines électriques et climatiques que dans la sécurité et la sûreté. Le CSPS devra assurer les prestations attendues pour une opération classée en 1ère catégorie Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec Construction SAS
2022-10-10   Accord-cadre relatif aux missions de coordination sécurité et protection de la santé concernant diverses opérations... (Caen la Mer Habitat)
L’objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est : Mission de coordination sécurité et protection de la santé des opérations de démolition, réhabilitation, construction et gros entretien sur le patrimoine de Caen la mer Habitat Il s’agit d’un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Voir la passation de marché »
2022-10-10   missions de Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé et de Contrôleur Technique relatives au projet de... (Commune de Bastia)
il s'agit d'un marché de missions de Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé et de Contrôleur Technique relatives au projet de réhabilitation et d'extension du théâtre municipal de Bastia intégrant le conservatoire de musique, de danse et d'art dramatique.Le projet comprend non seulement une réhabilitation lourde et profonde des locaux du Théâtre existant, avec une dépose des extensions altérant la valeur patrimoniale, et où, les niveaux sont entièrement repris et rationnalisés; mais aussi, une … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Sudeurope SAS Qualiconsult
2022-10-07   la présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de Service de Santé au... (Régie des transports métropolitains)
la Régie des Transports Métropolitains (Rtm) est l'un des opérateurs de la mobilité de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Amp). Elle est l'exploitant des réseaux de transport en commun sur la commune de Marseille et les communes limitrophes. Conformément aux articles L4621-1 et suivants du Code du travail, la RTM est soumise à l'obligation d'organiser un service de santé au travail. L'Exercice des prestations de médecine du travail, consiste en : - la surveillance médicale du personnel de la RTM … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: gims (Groupement Interprofessionnel Médico-Social
2022-10-07   accord cadre de coordination Sps de niveaux I, Ii et Iii pour les opérations routières et voies vertes de catégories... (Conseil départemental du Gard)
accord-Cadre mono-attributaire avec maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Conformément aux dispositions de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: csmc S.A.R.L
2022-10-07   Mission de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour la construction de maisons... (Coop Logis)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la construction de 100 à 120 logements individuels par an en secteur diffus, sur le département 53 et 72. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Pbudo53 securis Btp
2022-10-06   réalisation d'une mission de coordination SPS de catégorie 1 pour la construction d'un pôle d'équipements publics... (cc de Miribel et du Plateau)
réalisation d'une mission de coordination SPS de catégorie 1 pour la construction d'un pôle d'équipements publics sur la Commune de Miribel Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sas cps
2022-10-06   missions De Maitrise D'Oeuvre, De Contrôleur Technique Et De Csps Pour La Construction De Tribunes Couvertes Sur Les... (Mairie du Tampon)
la collectivité souhaite poursuivre son programme de modernisation des sites sportifs et construire des tribunes couvertes sur les terrains de football de Champcourt et de la pointe.Les travaux envisagés pour chaque site sont :- la construction d'une tribune couverte- la réfection des clôtures- en option: travaux de réfection de l'éclairage des terrains de footballla présente consultation concerne des missions de maitrise d'oeuvre, de contrôleur technique et de Csps.Le détail des missions confiées au … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Manuel Sparton Architecte /... organisme De Controle Dides Sarl Preventio
2022-10-05   accord-Cadre à bons de commande - mission de contrôle technique et de coordination SPS des opérations de... (Ville d'Hendaye)
accord-Cadre à bons de commande - mission de contrôle technique et de coordination SPS des opérations de construction et rénovation de bâtiments et des opérations de voirie Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Dekra Industrial Vigeis
2022-10-04   marché de CSPS pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique NAUTICAA (spl de L'Artois)
marché de CSPS pour la réhabilitation et l'extension du centre aquatique NAUTICAA Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Contrôle G
2022-10-03   accord Cadre A Commandes De Prestations De Missions De Controle Technique Et De Coordination Securite Et Protection... (mairie de CUERS)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction Socotec construction
2022-09-30   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Hauts-de-Seine Habitat - OPH)
la consultation a pour objet des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, se rapportant à des opérations de construction, de démolition, de réhabilitation, résidentialisation, de changement de composants et d'entretien sur le patrimoine de Hauts-De-Seine Habitat - oPH Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aci (Assistance Conseil Ingénierie), 2ème... b.e.c.s. (Bureau d'etudes et de Conseils... cobat-coprev, 1er attributaire de l'ac qualiconsult securite, 3ème attributaire de l'ac satelis Contrôle et Prévention des...
2022-09-29   Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur chantier de bâtiment ou de génie civil (Lyon Métropole Habitat)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur chantier de bâtiment ou de génie civil de catégorie 1,2 ou 3 pendant les phases conception, étude et élaboration du projet et pendant la réalisation de l'ouvrage aux fins de : - prévenir les risques résultant des interventions simultanées ou successives de plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, et de prévoir, lorsqu'elle s'impose, l'utilisation des moyens communs tels que les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BECS Bureau Alpes Contrôles Novicap Royer CSPS SP2SE
2022-09-28   marchés de prestations intellectuelles pour l'extension et la restructuration du Centre hospitalier de Beaune : CTC et CSPS (Hospices civils de Beaune)
marchés de prestations intellectuelles pour l'extension et la restructuration du Centre hospitalier de Beaune : CTC et CSPS Voir la passation de marché »
2022-09-26   ac missions de Contrôle Technique (Lot 1) et Sécurité et de Protection de la Santé (Lot 2) (vallée Sud Habitat)
prestation de service dans le cadre de la réalisation d'opérations de construction, réhabilitation, démolition, extension, entretien, grosses réparations, mise en conformité et diagnostics de structure. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Bureau Véritas Construction
2022-09-26   mission de contrôle technique et de coordination SPS pour la reconstruction de l'hôpital de la Villeneuve à Quimperlé (Groupe Hospitalier Bretagne Sud)
mission de contrôle technique et de coordination SPS pour la reconstruction de l'hôpital de la Villeneuve à Quimperlé Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Bureau Veritas
2022-09-20   accord-Cadre à bons de commande pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la... (Département de Mayotte)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures pour les service du conseil départemental de Mayotte Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction Maore Coordination Sécurité Socotec Réunion
2022-09-19   accord-Cadre de missions de ct, csps et SSI (Commune de Joinville-le-Pont)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique Ct), coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Csps) et coordination de système de sécurité incendie (Ssi). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un maximum de 685 000 euro(s) HT pour l'ensemble des lots pour toute la durée de vie de l'accord-cadre conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, R.2162-1 à R.2162-6 et R.6162-13 à R.6162-14 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Parisienne ARC 77 Batiss cap-ssi Satelis Socotec
2022-09-16   missions de contrôleur technique construction (Ctc) et de coordination en matière de sécurité et de prévention de la... (centre hospitalier de saint denis)
le présent marché a pour objet des missions de : - coordination en matière de sécurité et de prévention de la santé (Csps), - contrôle technique construction (Ctc), dans le cadre de toutes les opérations immobilières de travaux neufs et / ou réhabilitation. Ces missions sont à exécuter pour les travaux sur des bâtiments propriétés ou occupés par le centre hospitalier de Saint-Denis. Il peut s'agir d'opérations de construction neuve, restructuration lourde, réhabilitation, démolition, déconstruction, gros … Voir la passation de marché »
2022-09-16   mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (ZP 2208) (Sem Innovia)
dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Presqu'Ile à Grenoble, le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour mission la coordination générale en matière de sécurité et de la protection de la santé des travailleurs pour prévenir tous les risques des interventions simultanées ou successives des entreprises Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Socotec construction
2022-09-14   Marché de Coordination S.P.S. Programme de Réhabilitation et de confortement parasismique Septembre 2022 (SIKOA - SA HLM de Guadeloupe)
Marché de Prestations Intellectuelles nécessaires à l'exercice du rôle de Coordinateur S.P.S. (Sécurité - Protection - Santé des travailleurs) de Niveau II lors de la réalisation des travaux prévus au titre des deux lots suivants qui seront régis comme deux contrats spécifiques : Lot n° 1 : POINTE A PITRE - Résidence RIVIERE SALEE - 206 Logements - Réhabilitation et confortement parasismique ; Lot n° 2 : BASSE TERRE - Résidence LOUIS DELGRES - 93 Logements - Réhabilitation. Voir la passation de marché »
2022-09-14   Dispositif de recours à des psychologues dans le cadre de la prévention des risques psychosociaux (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Prestations de mise en place d’un dispositif de recours à des psychologues sur les centres CEA, principalement pour des actions en psychologie du travail, d’une part, et pour des interventions à la suite d’événements graves d’autre part comprenant : - Consultation en psychologie du travail comprenant : Accompagnement individuel des salaries (prestation 1) et les bilans d'activité semestriels et annuels (prestation 2) - Participation à des réunions (prestation 3) - Evaluation psychosociale de situation … Voir la passation de marché »
2022-09-14   mission de coordination sécurité et protection de la santé relative à la construction du volet formation en santé du... (Conseil régional des Pays de la Loire)
mission de coordination sécurité et protection de la santé relative à la construction du volet formation en santé du Quartier Hospitalo-Universitaire (Qhu) sur l'île de Nantes (44) Voir la passation de marché »
2022-09-14   Accord Cadre : Mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante (Csps) (Logistic)
Accord Cadre : Mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante (Csps) marche A Bons De Commandes marche De Prestations Intellectuelles Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Construction L.C.A. "Les Coordonnateurs Associés" Projectio SOCIETE DE DEVELOPPEMENT TRAVAUX REGIONAUX Socotec construction
2022-09-14   coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Département de Seine-Maritime)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Coordination en matière de sécurité et protection de la santé des travailleursl'accord-cadre porte sur la réalisation, pour le compte de Département de la Seine-Maritime, de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour les phases conception et réalisation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Bureau Alpes Contrôles Exell Securite Qualiconsult SEPAQ Socotec construction
2022-09-14   mission de contrôle technique et de coordination en matiere de securité et protection de la santé des travailleurs... (Ville de la Seyne sur Mer)
le marché porte sur des missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs catégories 2 et 3 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AMBC contrôles CTP groupe cadet
2022-09-12   A680 Aménagement de la Bretelle de Verfeuil - Coordination Sécurité et Protection de la Sante (SPS) en phase réalisation (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Mission de Coordination SPS en phase réalisation, y compris appropriation des documents produits en phase conception, pour une opération de catégorie 1 (selon la loi n° 93-1418 du 31.12.1993 et son décret d'application n° 94-1159 du 26.12.1994) consistant à élargir à 2x2 voies une infrastructure autoroutière existante sur environ 7,5km, et à créer un échangeur avec une section nouvelle d’environ 1,5 km. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents
2022-09-09   réalisation des prestations de coordinateur sécurité et de protection de la santé dans le cadre du projet... (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rapc):La consultation est passée selon une procédure formalisée avec négociation.- Forme du marché:la consultation donnera lieu à un seul marché ordinaire.- Durée du marché (cf art. 4-2 Rapc):La durée du marché débute à la notification valant ordre de service de démarrage de la mission et s'étend sur toute la durée de l'opération jusqu'à la clôture du marché matériel roulant intégrant la garantie de parfait achèvement, pour une mise en service de la ligne prévue en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Presents
2022-09-08   mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante Pour Diverses Operations De Voirie (Département du Doubs)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Pour les opérations routières envisagées, les niveaux de coordination exigés sont les niveaux 2 et 3.S'agissant des opérations, elles concernent des travaux de génie civil, de voirie, d'ouvrages d'art et d'ouvrage de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2sps