Passation de marchés: Services de santé et de sécurité (page 49)
2013-10-22La présente consultation concerne : la mission de contrôle technique et mission de coordination en matière de... (CHU de Grenoble)
La présente consultation est composée de 2 lots.
Lot n° 1 : mission de contrôle technique
Le présent lot a pour objet l'intervention du contrôleur technique concrétisé par des avis dans les conditions de l'article 111-23 du code de la construction et de l'habitation et portent sur les domaines définis dans les pièces du marché.
La mission de contrôle technique comprend :
— intervention globale : petites opérations au CHU de Grenoble,
— intervention globale : réalisée a posteriori,
— intervention …
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2013-10-11Restructuration du lycée Marcel Gimond à Aubenas (Ardèche) - ct, csps, opc (Région Rhône-Alpes)
la présente consultation concerne des prestations intellectuelles relatives à l'opération de restructuration du Lycée Marcel GIMOND à AUBENAS., composée de trois lots :
-Lot 1 : Mission de contrôle technique conformément aux dispositions de l'article L 111- 23 et suivant du code de la construction et de l'habitat
-lot 2 : Mission de coordination sécurité et protection de la santé en application de la loi no 93-1418 du 31 décembre 1993 modifiée et des textes pris pour son application.
-lot 3 : Mission …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ComethDekraSud Est Prevention
2013-10-08restructuration du Lycée Paul Painlevé à Oyonnax (Ain) pour les lots 1-2 et 3 (Région Rhône-Alpes)
la présente consultation concerne des prestations intellectuelles relatives à l'opération de Restructuration du Lycée Paul Painlevé à Oyonnax composée de 3 lots :
Lot 1 : Mission de coordination sécurité et protection de la santé en application de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 modifiée et des textes pris pour son application.
Lot 2 : Mission de contrôle technique conformément aux dispositions de l'article L 111- 23 et suivant du code de la construction et de l'habitat
lot 3 : Mission …
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2013-10-02Prestations de coordination SPS (catégorie 1) (SIAAP)
L'accord-cadre a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS), relevant de la catégorie 1 au sens du code du travail (loi n° 93-1418 sur 31 décembre 1993). Le marché subséquent no 1 sera attribué en même temps que l'accord-cadre.
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2013-09-24marchés Ingénierie et assistance technique à la maîtrise d'ouvrage (Université Lumière Lyon 2 – DAJIM)
la présente consultation concerne la passation de marchés relatifs à l'ingénierie et à l'assistance technique à la maîtrise d'ouvrage.
plus précisément :
- il s'agit de prestations qui concernent la réalisation d'études préalables au lancement de marché de travaux Lot 1.
- il s'agit aussi de prestations d'ingénierie et d'assistance technique qui s'insèrent dans le cadre de travaux qui sont conduits par les services compétents de l'université. Ces travaux sont relatifs à la maintenance, à l'entretien, aux …
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2013-09-16Missions de coordination sécurité-santé catégories 2 et 3 (Ville de Rouen)
Le présent appel d'offres a pour objet la conclusion de marchés annuels à bons de commande d'une durée de un an, reconductible trois fois pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations de bâtiment (lot 1) et de génie civil (lot 2) de 2ème ou 3ème catégorie.
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2013-08-302013pfctspspdia (Université Paris-Est Créteil)
Accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés à passer pour la réalisation de missions de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et protection de la santé et de diagnostics techniques pour les opérations de maintenance immobilière et de construction des bâtiments de l'université Paris-Est Créteil Val de Marne.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Degouy Coordination SPSPreventec SASQualiconsult
2013-08-19Prestations de coordination en matière de sécurité lors des opérations de bâtiment et de génie civil - année 2014 (Ville de Saint-Maur-des-Fossés)
Prestations de coordination en matière de sécurité lors des opérations de bâtiment et de génie civil - année 2014.
Le présent cahier des clauses administratives particulières fixe, dans le cadre du cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics de prestations intellectuelles, les missions confiées aux coordonnateurs qui, dans le cadre du présent marché, se décomposent en 3 groupes comportant des opérations de catégories 2 et 3 définies dans le cadre du décret no 94-1159 du 26 …
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