Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile (page 2)
2023-10-31marche de services D'Assurance (SMET NE 71)
assurance " Dommages aux biens et risques annexes "
Assurance " Responsabilité et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
assurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
assurance " Protection juridique des personnes physiques "
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2023-10-3023u546 (Union des groupements d'achats publics)
l'Ugap procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants " qui constitue le lot no1 du marché d'assurances qui est décomposé en 5 lots distincts: : 1 assurance responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants (Rcms), 2 assurance dommages aux biens (Dab), 3 assurance responsabilité civile (Rc), 4 assurance fraudes et malveillances informatiques, 5 assurance intermédiaire en opérations de banque et en services de …
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2023-10-27marché de prestations d'assurances (spl tamarun)
la présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles L.2124-1 et R.2124-1 et du 1° de l'article R2124-2 du Code de la Commande Publique (Ccp).La consultation comporte 4 lots:lot no1: Dommages aux biens & risques annexeslot no2: Responsabilité civile & risques annexeslot no3: Responsabilité Civile DirigeantsLot no4: Frais de Prévoyance du personnel Cadres et non Cadres
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2023-10-27prestation de services d'assurances (Résidence La seigneurie)
contrat d'assurance garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière (lot 1) Contrat d'assurance des dommages aux biens (lot 2), Contrat d'assurance Responsabilité Civile (lot 3), Contrat d'assurance Flotte Automobile (lot 4)
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2023-10-25service d'assurances (commune d orcieres)
lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes palais des sportslot 3 : assurance des responsabilités et des risques annexeslot 4 : assurance des véhicules et des risques annexeslot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
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2023-10-25marché public d'assurances (Ville d'Armentières)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes
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2023-10-22marché de prestation de services d'assurance (mairie de Solesmes)
prestation de services d?assurances pour les besoins de la Ville de Solesmes. Cette prestation fait l?objet de 6 LOTS séparés composés chacun d?un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d?un acte d?engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique)
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2023-10-20assurances (Paris Terres d'Envol)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Souscription d'assurances couvrant l'activité de Paris Terres d'envol
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2023-10-20fourniture de prestations d'assurances (régie Régionale Transports Publics 31)
les prestations d'assurances demandées dans le cadre du marché sont les suivantes :- assurance Flotte automobile, classification Cpv 66514110 ;- assurance Dommages aux biens, classification Cpv 66515200 ;- assurance Responsabilité civile, classification Cpv 66510000 ;- assurance Responsabilité civile des dirigeants, classification Cpv 66510000
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2023-10-20assurance responsabilite civile de nimes metropole (nîmes Métropole)
le présent contrat a pour objet de garantir les conséquences des dommages corporels, matériels et immatériels que la Communauté d'agglomération Nîmes Métropole pourrait causer aux tiers du fait de ses activités et compétences.dans le cadre de cette consultation, la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande …
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