2024-01-09prestations d'assurances construction - do / Cnr / Trc (Rouen Normandie Aménagement Soc Pub Lô)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.3 lots pour des prestations d'assurances construction - do / Trc / Cnr et donc pour la souscription de contrats d'assurances Do (Dommage Ouvrage), Trc (Tout Risques Chantier) et Cnr (Constructeur Non Réalisateur) dans le cadre de la construction du pôle d'équipement à Cléon.Rouen Normandie Aménagement agit en tant que mandataire au nom et pour le compte de la Ville.- Contrat Do à établir au nom de la …
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2024-01-05Marché de prestations de services d'assurances (EXPERTISE FRANCE SAS)
Renouvèlement des polices d'assurances d'Expertise France et notamment :
lot 1 : assurance dommages aux biens et risques annexes,
lot 2 : assurance responsabilité et risques annexes,
lot 3 : assurance responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants,
lot 4 : assurance risques numériques.
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2023-11-27prestations de service d'assurances dommages aux biens pour la communauté d'agglomération Accm (13) - relance (Communauté d'agglomération ACCM)
la Communauté Accm a souscrit sous la forme de marchés publics à effet du 1er janvier 2022, dans le cadre d'un précédent marché, un contrat d'assurance garantissant les risques de Dommages aux biens auprès du cabinet Pilliot et la compagnie Vhv Allgemeine Versicherung.Pour mémoire, le précédent marché 2021-043 était divisé en 4 lots composés de la façon suivante :Lot 1 : Rc ; Lot 2 : Dommages aux biens ;Lot 3 : Flotte automobile ; Lot 4 : Protection juridique agents élusseul le lot 2 fait l'objet de la …
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2023-11-20MARCHE D'ASSURANCE BRIS DE MACHINES DU GROUPE AEROPORTS DE PARIS AU 1er JANVIER 2024 (Aeroports de Paris)
La présente consultation a pour objet l'apérition du programme d'assurance Bris de machines d'Aéroports de Paris et de ses filiales, société anonyme chargée notamment et principalement d'exploiter et de développer les aéroports et aérodromes d'aviation générale de la région parisienne.
Les missions à réaliser dans le cadre du présent marché sont précisées dans le cahier des charges.
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2023-11-15prestations de services d'assurances (Ville de Dax)
le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la ville de Dax.
La présente consultation fait suite à deux consultations précédemment lancées et ayant fait l'objet de déclarations sans suite pour les lots 01, 02 et 03
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2023-11-13marché public d'assurances - appel d'offres ouvert (Communauté communes sud Avesnois)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix :-du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;-de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la communauté de communes Sud Avesnois. Le marché est composé d'un lot unique : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens"
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2023-11-09marchés de prestations d'assurances (Ville de Draguignan (83))
pour l'ensemble des lots, les marchés prendront effet au 1er janvier 2024 à 00h00 pour se terminer le 31 décembre 2027 à minuit, pour une durée de quatre ans fermes avec possibilité de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre des parties, sous réserve d'un préavis de quatre mois, dans les conditions fixées au CCP
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2023-11-09Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la SEMISE (Semise)
Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP
Assurance " Responsabilité et risques annexes "
Assurance " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants "
Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
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2023-11-03marche De Services D'Assurance (Bordeaux Métropole)
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le Groupement de commandes Ville d'artigues-près-bordeaux et Ccas d'artigues-près-bordeaux procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots
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2023-10-31marche de services D'Assurance (SMET NE 71)
assurance " Dommages aux biens et risques annexes "
Assurance " Responsabilité et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
assurance " Flotte automobile et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
assurance " Protection juridique des personnes physiques "
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