assurances
Commune de Woippy
la consultation porte sur la souscription de contrats d'assurances
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-734
Brève description: la consultation porte sur la souscription de contrats d'assurances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de woippy
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 57148
Commune postale: Woippy
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-woippy.fr/version2/index.php/en/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-woippy.fr 📧
Téléphone: +33 387346300 📞
URL des documents: http://sis-marches.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://sis-marches.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-714861
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurance des Dommages aux biens
Numéro du lot: 1
Brève description: assurance des Dommages aux biens
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: assurance Protection fonctionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: assurance Protection fonctionnelle
Intitulé du lot: assurance des Cyber Risques
Numéro du lot: 3
Brève description: assurance des Cyber Risques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21570751400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sis-marches.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://sis-marches.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 227-714861 (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 2023-734
Brève description: la consultation porte sur la souscription de contrats d'assurances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de woippy
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 57148
Commune postale: Woippy
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-woippy.fr/version2/index.php/en/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-woippy.fr 📧
Téléphone: +33 387346300 📞
URL des documents: http://sis-marches.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://sis-marches.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-714861
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://sis-marches.marches-publics.info/ -Motifs exclusion: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assurance des Dommages aux biens
Numéro du lot: 1
Brève description: assurance des Dommages aux biens
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: assurance Protection fonctionnelle
Numéro du lot: 2
Brève description: assurance Protection fonctionnelle
Intitulé du lot: assurance des Cyber Risques
Numéro du lot: 3
Brève description: assurance des Cyber Risques
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les conditions de participation sont précisées dans le règlement de consultation (Rc)
Situation économique et financière:
les conditions de participation sont précisées dans le règlement de consultation (Rc)
Capacité technique et professionnelle:
les conditions de participation sont précisées dans le règlement de consultation (Rc)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21570751400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sis-marches.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://sis-marches.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 227-714861 (2023-11-21)
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