2018-10-30Prestations de services d'assurances (Centre hospitalier René Dubos)
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des Etablissements bénéficiaires désignés à l'article 1 du CCAP et rappelés dans les annexes de prix de chaque lot. La nature et l'étendue des garanties des établissements sont définies par les cahiers des clauses techniques particulières figurant dans le dossier de consultation.
Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des établissements.
Les prestations sont …
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2018-10-30Prestations de services d'assurances — 6a (EAD Eure aménagement développement)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application n 2016-360 du 25.3.2016 et pour ce qui concerne les prestations d'assurance.
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2018-10-29Services (Commune deSavigné-l'Évêque)
Souscriptions de plusieurs contrats d'assurances pour les besoins de la ville de Savigné-l'Évêque. Des variantes seront prises en considération: une variante franchise majorée est imposée à la solution de base. Elle est prévue par le pouvoir adjudicateur pour le lot nº 1: dommages aux biens. La réponse à cette variante est obligatoire. Concernant le lot nº 4 risques statutaires le pouvoir adjudicateur prévoit deux prestations supplémentaires. La réponse est obligatoire.
Aucune variante libre à …
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2018-10-29Marché public d'assurances (Ville de Gujan-Mestras)
Procédure d'appel d'offres ouvert des art. 25, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 en vue du choix du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) en charge du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.
Catégorie de services: 6-a Services d'assurance groupement de …
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2018-10-29Prestations de services «assurance» divisées en 6 lots (Energis)
Prestations de services «assurance» divisées en 6 lots:
— lot 1: assurance responsabilité civile et responsabilité civile atteintes à l'environnement,
— lot 2: assurance responsabilité civile des mandataires sociaux,
— lot 3: assurance protection juridique,
— lot 4: assurance automobile,
— lot 5: assurance dommages aux biens et bris de machines,
— lot 6: assurance individuelle accidents.
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2018-10-26Partenariat entre l'UR HLM Grand Est et un assureur pour proposer aux locataires HLM une assurance multirisques... (Union régionale HLM Grand Est)
La présente consultation a pour but d’aboutir à retenir un assureur et/ou intermédiaire d’assurances qui proposera aux locataires des organismes HLM, une assurance multirisque habitation à coût maîtrisé, adaptée à leur pouvoir d’achat et à leur besoin de garantie.
Cette consultation aboutira à la mise en place d’une convention de partenariat entre l’UR HLM GE et un assureur et/ou intermédiaire d’assurances. Cette convention de partenariat aura une durée de 4 ans.
Une fois le candidat retenu, les services …
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2018-10-26Assurance risques statutaires (Ville de Lesquin)
Le présent contrat a pour objet la souscription d'une couverture sociale des agents titulaires et stagiaires cotisant à la CNRACL en cas de:
— décès,
— accident ou maladie imputable au service,
— incapacité de travail — invalidité (sans la maladie ordinaire),
— maternité — adoption.
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2018-10-26AO nº 1809/assur Epd/011 (EPD Louis Philibert)
Souscription de services d'assurance incendie accidents risques divers (comprenant les polices suivantes: assurance responsabilité civile, assurance multirisques entreprise, assurance flotte automobile) ainsi que les services d'assurance de personnes (prévoyance risques statutaires) pour l'établissement public départemental Louis Philibert du Puy-Sainte-Réparade (13610).
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2018-10-26Prestations de services d'assurances 6a (campus de l espace)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaire(s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et de son décret d'application nº 2016-360 du 25.3.2016 et pour ce qui concerne les prestations d'assurance.
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