2011-10-16Transports collectifs divers - années 2012 / 2013 / 2014 (Ville de Béthune)
Transports collectifs divers - années 2012 / 2013 / 2014.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du CMP, modifiés et le décret n° 2008-1355 du 19.12.2008.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande d'une durée de 3 ans maximum (1 an reconductible 2 fois par tacite reconduction) sans montant minimum et sans montant maximum.
La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Les Autobus Artésiens
2011-09-14Délégation du service public des transports urbains de Moulins communauté (Moulins communauté)
Délégation de service public (articles L. 1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants code général des collectivités territoriales) portant sur l'exploitation technique et commerciale du réseau de transports urbains de Moulins communauté.
En option (prestation supplémentaire éventuelle), la fourniture d'un équipement billettique complet équipant l'ensemble du parc et comprenant notamment les valideurs, pupitres et autres équipements embarqués, l'installation éventuelle de distributeurs automatiques de …
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2011-08-08Exploitation des transports publics routiers urbains de voyageurs (Communauté d'agglomération de Cambrai)
Le contrat a pour objet de confier l'exploitation des transports publics routiers urbains de voyageurs de la Communauté d'agglomération de Cambrai. Ce marché est constitué de 3 lots:
— Lot n° 1 tranche ferme: exploitation des lignes régulières; tranche conditionnelle: transport à la demande,
— Lot n° 2 navette centre ville,
— Lot n° 3 (mobi +): exploitation des transports en porte à porte à destination des personnes titulaires d'une carte d'invalidité justifiant d'une invalidité supérieure ou égale à 80 …
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2011-08-05Prestations de service de transport collectif d'une capacité de 10 A 57 places pour les besoins de la ville de... (Ville de Corbeil-Essonnes)
Cet appel d'offres ouvert passé sous la forme d'un marché à bons de commande non alloti est d'une durée d'une année renouvelable expressément pour une nouvelle durée d'une année, trois fois. Ce présent marché a pour objet l'achat de prestations de transports avec chauffeur à réaliser par car d'une capacité de 10 à 57 places sur la Région Parisienne (75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95), Paris intramuros ainsi qu'en métropole et à l'étranger pour les besoins de la ville de Corbeil-Essonnes.
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2011-05-25Prestations de transports de personnes pour les besoins de la ville de Gap et du CCAS (Ville de Gap)
Exécution de transports de personnes pour les écoles maternelles et élémentaires publiques, le CCAS, les activités des centres de loisirs, et divers transports occasionnels et voyages organisés par les différents services municipaux et le CCAS. Marché lancé par un groupement de commande constitué de la ville de Gap (Lots 1 à 3) et le CCAS (lots 4 et 5), les dates prévisonnelles de démarrage des prestations ville de Gap étant Octobre 2011 et celle des prestations CCAS étant Janvier 2012.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupement SCAL Carretour Jacob
2011-05-16Transport scolaire (Ville de Coubron)
Le présent marché à pour objet de définir les conditions d'exécution et d'organisation des transports scolaires pour le compte de la Ville de Coubron concernant le lot n° 1: Collège Henri IV de Vaujours (93410), FRANCE.
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2011-04-21Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du réseau de transport public de l'agglomération... (Rennes métropole)
1/ Convention de délégation de service public conclue en application des articles L1411-1 et suivants du CGCT, de type affermage, aux risques et périls du titulaire, à "contribution financière forfaitaire".
La rémunération du délégataire est substantiellement liée au résultat de l'exploitation du service.
Le futur délégataire pourra être intéressé à la qualité du service produit.
Les biens nécessaires à l'exploitation propriété de Rennes métropole (matériels roulants, installations fixes, mobiliers, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Keolis
2011-03-25Transports collectifs de personnes (Ville d'Olivet)
Le transport de personnes avec chauffeur et notamment le transport des élèves durant le temps scolaires, pour les sorties pédagogiques ordinaires et exceptionnelles, le transport des jeunes en stages d'été, le transport de personnes ponctuel des services municipaux.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SA Les Cars Dunois
2011-02-25Prestations d'assistance aux personnes à mobilité réduite (Aéroport de Toulouse-Blagnac)
L'objet du marché est de permettre aux personnes à mobilité réduite d'emprunter les transports aériens de la même manière que tout autre citoyen. Il convient donc de fournir une assistance adaptée à leur besoin spécifique lors de leur passage à l'aéroport. Cette assistance concerne les passagers à mobilité réduite:
— arrivant à l'aéroport de Toulouse-Blagnac,
— partant de l'aéroport de Toulouse-Blagnac,
— en transit ou sur l'aéroport de Toulouse-Blagnac.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Véolia Transport Midi-Pyrénées