Organisation des séjours de classes de neige 2012
Ville de Bruay-la-Buissière
Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum conclu en multi attributaire.
Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2012 et sera reconductible expressément 2 fois.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aroeven
- • Nature Evasion
- • Vacanciel
- • Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances
- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-06 | Avis de marché |
| 2011-09-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Henri Cadot, BP 23
Code postal: 62701
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@bruaylabuissiere.fr 📧
Téléphone: +33 321645622 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-147127
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bruay-la-Buissière
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Service des affaires scolaires
Adresse postale: maison des services, 39 rue Bérégovoy, BP 23
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Point de contact: Mme Grattepanche
Téléphone: +33 321645605 📞
Nom: Servcie marchés publics
Adresse postale: 93 rue du commandant l'Herminier
Code postal: 62700
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 090-147127 (2011-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Henri Cadot, BP 23
Code postal: 62701
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@bruaylabuissiere.fr 📧
Téléphone: +33 321645622 📞
Fax: +33 321622120 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-06 📅
Date limite de soumission: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 90-147127
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Obtention des dossiers auprès du service marchés publics, 93 rue du commandant Lherminier, 1er étage, 62700 Bruay-la-Buissière, FRANCE. Tél: +33 321645622.
Aux horaires suivants: du lundi au vendredi 8:00-12:00, 14:00-17:00.
Ou par courriel à: marches.publics@bruaylabuissiere.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Soit transmise par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante: service marchés publics.
Hôtel de ville.
Place Henri Cadot, BP 23.
62701 Bruay-la-Buissière Cedex, FRANCE.
— Soit remise contre récépissé à l'adresse suivante: service juridique, 93 rue du commandant l'Herminier, 1er étage, 62700 Bruay-la-Buissière, FRANCE aux horaires suivants: du lundi au vendredi 8:00-12:00, 14:00-17:00.
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Le dossier complet et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com.
Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum conclu en multi attributaire.
Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2012 et sera reconductible expressément 2 fois.
Option n° 1: transport aller/retour sur le lieu de séjour et déjeuner enfant et adulte.
Durée de l'accord: 12 mois Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner en application de l'article 43.
— attestation de non redressement judiciaire ou copie du jugement autorisant la poursuite de l'activité,
— références qualifications ou tout autre justificatif permettant de prouver les compétences du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le prix fera l'objet d'un financement sur les ressources propres de la collectivité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bruay-la-Buissière
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Service des affaires scolaires
Adresse postale: maison des services, 39 rue Bérégovoy, BP 23
Commune postale: Bruay-la-Buissière
Point de contact: Mme Grattepanche
Téléphone: +33 321645605 📞
Nom: Servcie marchés publics
Adresse postale: 93 rue du commandant l'Herminier
Code postal: 62700
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Obtention des dossiers auprès du service marchés publics, 93 rue du commandant Lherminier, 1er étage, 62700 Bruay-la-Buissière, FRANCE. Tél: +33 321645622.
Aux horaires suivants: du lundi au vendredi 8:00-12:00, 14:00-17:00.
Ou par courriel à: marches.publics@bruaylabuissiere.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures:
Soit transmise par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse suivante: service marchés publics.
Hôtel de ville.
Place Henri Cadot, BP 23.
62701 Bruay-la-Buissière Cedex, FRANCE.
— Soit remise contre récépissé à l'adresse suivante: service juridique, 93 rue du commandant l'Herminier, 1er étage, 62700 Bruay-la-Buissière, FRANCE aux horaires suivants: du lundi au vendredi 8:00-12:00, 14:00-17:00.
L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Le dossier complet et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com.
Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Avis d'attribution de marché (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-297124
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-147127
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Vacanciel
Adresse postale: Le Hameau des Champs
Commune postale: Beaufort-sur-Doron
Code postal: 73270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aroeven
Adresse postale: 280 rue du Quesne
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
3️⃣
Nom: Nature Evasion
Adresse postale: 73 rue Félix Adam
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200
Source: OJS 2011/S 182-297124 (2011-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-297124
Se réfère à l'avis: 2011/S 90-147127
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Annonce n° 228, BOAMP 92 B du 11.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Vacanciel
Adresse postale: Le Hameau des Champs
Commune postale: Beaufort-sur-Doron
Code postal: 73270
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Aroeven
Adresse postale: 280 rue du Quesne
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
3️⃣
Nom: Nature Evasion
Adresse postale: 73 rue Félix Adam
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200
Source: OJS 2011/S 182-297124 (2011-09-16)
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