Transport collectif occasionnel pour les écoles et les services municipaux
Commune de Vaureal
Transport collectif occasionnel pour les écoles et les services municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-09 | Avis de marché |
| 2011-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service marchés publics, 1 place du Coeur Battant
Code postal: 95490
Commune postale: Vauréal
Contact
Adresse Internet: http://www.vaureal.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@mairie-vaureal.fr 📧
Téléphone: +33 134245336 📞
Fax: +33 134247222 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date limite de soumission: 2011-10-20 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-289026
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport collectif occasionnel pour les écoles et les services municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km/aller retour
Brève description: Paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km/aller retour.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plus de 200 km de Vauréal / aller retour
Brève description: Plus de 200 km de Vauréal / aller retour.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rayon de 30 km de Vauréal / aller retour
Brève description: Rayon de 30 km de Vauréal / aller retour.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11-19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres (budget communal); délai global de paiement à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaureal
Contact
Point de contact: Randrianja Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-12-01 📅
Date de fin: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-19
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-gergy-pontoise@juram.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 176-289026 (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Quantité ou étendue:
Lot 1: Paris-Région parisienne ou inférieure à 200 km.Montant annuel minimum: 15 000 EUR HT.Montant annuel maximum: 45 000 EUR HT.Lot 2: plus de 200 km de Vauréal.Montant annuel minimum: 6 000 EUR HT.Montant annuel maximum: 20 000 EUR HT.Lot 3: rayon de 30 km de Vauréal.Montant annuel minimum: 8 000 EUR HT.Montant annuel maximum: 30 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: service marchés publics, 1 place du Coeur Battant
Code postal: 95490
Commune postale: Vauréal
Contact
Adresse Internet: http://www.vaureal.fr 🌏
Courrier électronique: marches_publics@mairie-vaureal.fr 📧
Téléphone: +33 134245336 📞
Fax: +33 134247222 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date limite de soumission: 2011-10-20 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-289026
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation sont remis gratuitement à l'hôtel de Ville et sont téléchargeables aux adresses suivantes: www.vaureal.fr ou www.klekoon.com.
Conditions de transmission des offres:
Sous support papier, les plis sont envoyés par la poste en recomandé avec avis de réception postal ou remis à l'hôtel de ville contre récépissé.
Le dépôt électronique se fait sur la plate-forme de dématérialisation: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport collectif occasionnel pour les écoles et les services municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km/aller retour
Brève description: Paris et région parisienne ou sorties inférieures à 200 km/aller retour.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: plus de 200 km de Vauréal / aller retour
Brève description: Plus de 200 km de Vauréal / aller retour.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: rayon de 30 km de Vauréal / aller retour
Brève description: Rayon de 30 km de Vauréal / aller retour.
Quantité ou étendue:
Lot 1: Paris-Région parisienne ou inférieure à 200 km.
Montant annuel minimum: 15 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: 45 000 EUR HT.
Lot 2: plus de 200 km de Vauréal.
Montant annuel minimum: 6 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: 20 000 EUR HT.
Lot 3: rayon de 30 km de Vauréal.
Montant annuel minimum: 8 000 EUR HT.
Montant annuel maximum: 30 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugments prononcés si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Cerificat de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres (budget communal); délai global de paiement à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vaureal
Contact
Point de contact: Randrianja Michel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-12-01 📅
Date de fin: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-19
Informations complémentaires
Les dossiers de consultation sont remis gratuitement à l'hôtel de Ville et sont téléchargeables aux adresses suivantes: www.vaureal.fr ou www.klekoon.com.
Conditions de transmission des offres:
Sous support papier, les plis sont envoyés par la poste en recomandé avec avis de réception postal ou remis à l'hôtel de ville contre récépissé.
Le dépôt électronique se fait sur la plate-forme de dématérialisation: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-gergy-pontoise@juram.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 176-289026 (2011-09-09)
Avis d'attribution de marché (2011-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374310
Se réfère à l'avis: 2011/S 176-289026
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Cars Lacroix
Adresse postale: 53/55 chaussée Jules César
Commune postale: Beauchamp
Code postal: 95250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 231-374310 (2011-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374310
Se réfère à l'avis: 2011/S 176-289026
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Annonce n° 311, BOAMP 178 B du 14.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: Cars Lacroix
Adresse postale: 53/55 chaussée Jules César
Commune postale: Beauchamp
Code postal: 95250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 231-374310 (2011-11-28)
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