A2011-15
Communauté de communes du Val de Garonne
Transport collectif des enfants scolarisés sur le territoire communautaire à destination du centre nautique "Aquaval".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du Marché, BP 305
Code postal: 47213
Commune postale: Marmande Cedex
Contact
Courrier électronique: naumont@cc-val-de-garonne.fr 📧
Téléphone: +33 553644046 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191914
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le dossier de consultation des entreprises.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal de la communauté d'agglomération - section de fonctionnement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Références (25)
3. Moyens techniques et humains (15)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de Garonne
Contact
Point de contact: Mme Aumont Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Val de Garonne agglomération
Commune postale: Marmande Cédex
Point de contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique
Courrier électronique: fcouralet@vg-agglo.com 📧
Fax: +33 553644091 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LeCFz1-How 🌏
Nom: Val de Garonne Agglomération
Adresse postale: place du marché - bP 305
Référence
Dates
Date de début: 2011-09-07 📅
Date de fin: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A2011-15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2011/S 116-191914 (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transport non régulier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Transport non régulier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du Marché, BP 305
Code postal: 47213
Commune postale: Marmande Cedex
Contact
Courrier électronique: naumont@cc-val-de-garonne.fr 📧
Téléphone: +33 553644046 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-191914
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Marché de 12 mois renouvelable 3 fois 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport collectif des enfants scolarisés sur le territoire communautaire à destination du centre nautique "Aquaval".
Numéro de référence: A2011-15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le dossier de consultation des entreprises.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget principal de la communauté d'agglomération - section de fonctionnement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Références (25)
3. Moyens techniques et humains (15)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Val de Garonne
Contact
Point de contact: Mme Aumont Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Val de Garonne agglomération
Commune postale: Marmande Cédex
Point de contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique
Courrier électronique: fcouralet@vg-agglo.com 📧
Fax: +33 553644091 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LeCFz1-How 🌏
Nom: Val de Garonne Agglomération
Adresse postale: place du marché - bP 305
Référence
Dates
Date de début: 2011-09-07 📅
Date de fin: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A2011-15
Informations complémentaires
Marché de 12 mois renouvelable 3 fois 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2011/S 116-191914 (2011-06-16)
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